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 19-07-2007 12:58:17 - pb d'alcoolémie

 yoann83
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pb d'alcoolémie

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je me suis fais arréter avec un taux d\\\'alccolémie de 0.27g/l d\\\'air expiré quesque je risques comme peine sachant que je ne suis pa récidiviste que je n\\\'est aucun casié judiciaire que je n\\\'est eu aucun problème avec la justice et que m\\\'ont permis de conduire est m\\\'on outil de travail et que je suis en période probatoire ( donc 6 points )? je sait que la peine maximal est de 135€ + retrait de 6 points mais est ce que je peux avoir une chance de garder des points ? je n\\\'est bu q\\\'un seul verre en boite de nuit mais malheureusement 1h ou 2h avant le controle là où le taux d\\\'alcoolémie est au plus fort. aidez moi svp j\\\'ai besoin de mon permis c\\\'est mon travail je suis commercial et je ne consomme jamais d\\\'alccol en plus c\\\'est tres rare j\\\'ai vraiment pa eu de chance !




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 19-07-2007 15:08:19 - pb d'alcoolémie

 gregdu76
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Re: pb d'alcoolémie

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Bonjour,
Je suis actuellement dans la même situation:
Contrôlé à 0,30mg en période probatoire donc risque de se retrouver sans permis dans les semaines qui arrivent.
J'ai essayé de trouver une solution mais il faut reconnaitre que les réponses précises sont plutôt rares.
La seule chose qui pourrait faire que tu gardes ton permis serait que tu récupère tes 12 points avant que tu en sois débité de 6.
Quand s'arrête ta période de permis probatoire ?



 19-07-2007 15:32:31 - pb d'alcoolémie

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: pb d'alcoolémie

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Bonjour,

gregdu76 a écrit:

Bonjour,
Je suis actuellement dans la même situation:
Contrôlé à 0,30mg en période probatoire donc risque de se retrouver sans permis dans les semaines qui arrivent.
J'ai essayé de trouver une solution mais il faut reconnaitre que les réponses précises sont plutôt rares.
La seule chose qui pourrait faire que tu gardes ton permis serait que tu récupère tes 12 points avant que tu en sois débité de 6.
Quand s'arrête ta période de permis probatoire ?

Vous n'en avez pas eu des réponses précises  ?  a moins que vous n'ayez pas parcouru les files qui traitent d'un cas identique au vôtre ?

Il faut reconnaître que pour arriver en mai 2008 cela ne va pas être facile du tout pour vous, cependant vous pouvez vous y essayer avec une forte dose de patience et un résultat incertain malgré tout, je précise  :

- réclamation, pour un (faux) motif que vous trouverez, en lettre R/AR avec l'envoi en original des deux feuillets de la contravention et ce au maximum dans les 45 jours après la date de l'infraction,

- refus de cette réclamation, normal, vous n'avez pas de motifs valables,

- nouvelle réclamation en lettreR/AR en demandant expressément à être cité devant le tribunal,

- vous éviter d'aller à l'audience, vous écrivez que vous avez un empêchement, on fait augmenter les délais comme on peut,

- vous avez la notification ou signification du jugement et vous disposez encore de 10 jours pour faire appel,

- vous passez en cour d'appel, quand ? l'année prochaine, après mai, ce serait sympa et c'est gagné, vous avez retrouvé vos 12 points.

Simple, non  ?



 19-07-2007 15:35:46 - pb d'alcoolémie

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: pb d'alcoolémie

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Bonjour,

yoann83 a écrit:

je me suis fais arréter avec un taux d\\\'alccolémie de 0.27g/l d\\\'air expiré quesque je risques comme peine sachant que je ne suis pa récidiviste que je n\\\'est aucun casié judiciaire que je n\\\'est eu aucun problème avec la justice et que m\\\'ont permis de conduire est m\\\'on outil de travail et que je suis en période probatoire ( donc 6 points )? je sait que la peine maximal est de 135€ + retrait de 6 points mais est ce que je peux avoir une chance de garder des points ? je n\\\'est bu q\\\'un seul verre en boite de nuit mais malheureusement 1h ou 2h avant le controle là où le taux d\\\'alcoolémie est au plus fort. aidez moi svp j\\\'ai besoin de mon permis c\\\'est mon travail je suis commercial et je ne consomme jamais d\\\'alccol en plus c\\\'est tres rare j\\\'ai vraiment pa eu de chance !

Un seul verre, mais un grand verre quand même ou alors vous pesez 35 kilog tout mouillé icon_confused

vous avez la procédure qui peut être usitée dans mon précédent message.

A quelle date vous deviez avoir vos 12 points  ?



 19-07-2007 16:06:36 - pb d'alcoolémie

 burdigala
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Messages: 543

Re: pb d'alcoolémie

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Bonjour

Effectivement, vous allez avoir du mal à garder votre permis, par la voie normale, vous etes sur de perdre 6 points et donc votre permis . La solution d'Aléa est "Aléa-toire" icon_biggrin et ne marchera pas forcément.
Quant on est jeune permis et qu'on en a absolument besoin, on ne boit que de l'eau ! 0.27 mg/l si ce n'est qu'en 1 verre et 2 heures après la conso, j'imagine que c'est une gros whisky ou un autre alcool fort ...



 19-07-2007 16:39:15 - pb d'alcoolémie

 yoann83
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Messages: 7

Re: pb d'alcoolémie

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je récupere mes 12 point en mai 2008 mai j'ai entendu dire que mon jugement portera sur mes 6 points probatoire donc mm si le proces se passe apres mai 2008 si je perd 6 points je perd mon permis car mon controle c'est passé duran ma période probatoire! et faux pa abusé g juste 0.27 ok c au delà de la norme mai comme tu le dit ct UN verre de wisky  !



 19-07-2007 16:53:57 - pb d'alcoolémie

 yoann83
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Messages: 7

Re: pb d'alcoolémie

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est ce possible q'au tribunal qu'il m'enleve pas la totaliter des 6 points mai un peu moin et par contre une suspension est une plu grosse amande? car si je perd mon permis je perd mon travail + mon école (bts alternace) donc avoir une doléance! une derniere chance! et comme je vous les dits je n'est jamais auncune autres infraction aux codes de la route.



 19-07-2007 17:07:22 - pb d'alcoolémie

 Aléa
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Messages: 17937

Re: pb d'alcoolémie

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Bonjouir,

Soyez plus précis  :  avez-vous en main un document remis par l'agent verbalisateur  ?

Dernière modification par Aléa (19-07-2007 17:52:59)



 19-07-2007 17:24:01 - pb d'alcoolémie

 yoann83
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Messages: 7

Re: pb d'alcoolémie

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oui j'ai en main un timbre amande avec la récapitulation des faits mais sans le montan de l'amende. l'agent à coché la case (cas A) qui équivaut ( la procédurede l'amende forfaitaire n'est pas aplicable a la contravention relevée, vous allez faire l'objet d'une procédure devant le tribunal de police)



 19-07-2007 17:40:11 - pb d'alcoolémie

 Aléa
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Re: pb d'alcoolémie

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Bonjour,

Vous n'avez plus qu'à attendre la décision du tribunal qui sera :

- une ordonnance pénale et vous recevrez la condamnation à domicile ou alors elle sera notifiée par la police,

- une citation pour être jugé en audience publique.

Les points ne sont pas d ela compétence du tribunal, ceux ci sont enlevés automatiquement et sytématiquement, par l'OMP,  lorsque la décision de justice sera devenue définitive.

Quand vous aurez des nouvelles revenez nous en parler, d'ici là l'eau aura coulé sous les ponts.

Dernière modification par Aléa (19-07-2007 17:47:31)



 19-07-2007 17:45:15 - pb d'alcoolémie

 yoann83
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Re: pb d'alcoolémie

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c'est a dire que quoi qil arive je perd mes points automakimen dc mon travail et mon écol?



 19-07-2007 17:56:06 - pb d'alcoolémie

 Aléa
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Messages: 17937

Re: pb d'alcoolémie

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Bonjour,

yoann83 a écrit:

c'est a dire que quoi qil arive je perd mes points automakimen dc mon travail et mon écol?

Dans un premier temps c'est votre permis que vous allez perdre lorsque les points seront enlevés.

Dans cette éventualité, plus que probable, il va falloir vous organiser pour ne pas perdre le reste.



 20-07-2007 01:40:35 - pb d'alcoolémie

 gregdu76
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Inscrit le 18-07-2007 
Messages: 7

Re: pb d'alcoolémie

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Merci beaucoup Alea pour ces renseignements assez précis il faut l'avouer icon_biggrin
J'avais pensé à procéder comme ça le seul problème est de savoir ce que je risque parce que je crois savoir qu'à ce niveau ça rigole pas vraiment... et puis ai-je le droit de me retracter et de plaider coupable en présentant toutes mes excuses une fois que j'aurai récupéré mes 12 points ? icon_razz Je dois avouer qu'une suspension de permis à la suite de toute cette procédure n'arrangerai pas vraiment mon cas ...
Encore merci icon_wink



 20-07-2007 15:21:35 - pb d'alcoolémie

 yoann83
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Messages: 7

Re: pb d'alcoolémie

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on ma conseiller de faire une letre de doléance ( explikan mon cas .... ) cela est déjà ariver et ca a marcher. donc je vais tenter et on verra.



 20-07-2007 15:24:28 - pb d'alcoolémie

 yoann83
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Inscrit le 19-07-2007 
Messages: 7

Re: pb d'alcoolémie

  Voir le profil de yoann83        Voter pour ce message (+1 point)

une petite information cela m'est combien de temps en moyenne la procédure ? jme sui fai controler ya 2 semaine et toujours pa de nouvelle ! est ce que sa peu mettre plusieur mois? MERCI




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