|
Bjr,
J'ai un ami qui a été arrêté pour avoir dépassé le taux d'alcoolémie de peu. Les points vont être retirés et une amende à régler.
La voiture est une peugeot 207 et l'agent a mis peugeot 206 dans la case prévue à cet effet : peut-il contester l'avis de contravention à ce sujet ?
Si oui quelles sont ses chances d'aboutir ? Et quelle est la procédure pour une contestation en bonne et due forme ?
Merci d'avance pour la réponse
Cela presse un peu !
Peter_loire a écrit:
Bjr,
J'ai un ami qui a été arrêté pour avoir dépassé le taux d'alcoolémie de peu. Les points vont être retirés et une amende à régler.
La voiture est une peugeot 207 et l'agent a mis peugeot 206 dans la case prévue à cet effet : peut-il contester l'avis de contravention à ce sujet ?
Si oui quelles sont ses chances d'aboutir ? Et quelle est la procédure pour une contestation en bonne et due forme ?
Merci d'avance pour la réponse
Cela presse un peu !
bonjour
meme cas et donc memes reponses que
Contestation d'amende recevable ? ou pas ?
Bonjour,
Vous plaisantez ?
Pour une alcoolémie, qu'est-ce que le véhicule vient faire dans l'histoire ?
A moins de démontrer qu'on aurait le droit de conduire une 207 en état d'ivresse et pas une 206...
Ce n'est pas le véhicule qu'on verbalise, mais le conducteur...
Et ce n'est pas le véhicule qui "roulait à l'alcool"...
Donc, chances = 0,00 %.
Et, tout à fait entre nous, suivant le taux retenu, si votre ami s'en tire avec une simple amende et un retrait de points, vaudrait mieux qu'il se fasse oublier par les temps qui courent (surtout avec ce genre d'argument...)
|