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Master
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Publié le 2 janvier 2005 - #46099 - Stationnement
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Bonjour,

Pourriez-vous me donnez des informations??

Voilà tout d'abord j'habites dans un lotissement, devant ma propriété nous avons un trottoir. M'est-il possible de stationner sur ce trottoir là en sachant que c'est devant mon portail??
Est-ce toléré?? Tjrs sur ce trottoir il y a une bouche d'égout est-ce possible de se garer dessus ??? Car mon voisin se met tjrs dessus.

Je vous remercie par avance et attend vos réponses avec impatience.

Merci



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Publié le 3 janvier 2005 - #46140 - Re: Stationnement
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Rémy Josseaume
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Publié le 3 janvier 2005 - #46171 - Re: Stationnement
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la réponse est non sur le plan juridique.

Rémy JOSSEAUME
Docteur en Droit
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Publié le 4 janvier 2005 - #46572 - Re: Stationnement
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non pour quelle question??   Sachant que devant mon portail il y a un bateau.



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Publié le 5 janvier 2005 - #46635 - Re: Stationnement
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