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pepeone
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Inscrit le 2 janvier 2005 
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Publié le 2 janvier 2005 - #46045 - N° moteur ...
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Bonjour,
Une amie a vendu sa voiture il y a peu ( le 29/12/04 ), à un particulier.
Le controle technique est du 28 du même mois et le vente s'est déroulée sans encombre et des les règles.
Seulement hier, le 1 janvier 2005, l'acheteur appelle (enfin arcelle au telephone lol ) pour une "erreur" de n° de moteur par rapport à la carte grise: La préfecture (lorsque le véhicule était neuf) a noté un "y" à la place d'un "i", mon amie que ne met pas le nez dans le moteur losqu'elle achète une voiture n'avais donc pas remarquer dette erreur.
Je voudrais savoir qui est en faute, si l'acehteur a un quelquonque recours ( 7 jours de rétraction, justice, annulation de vente  ...)
ps: valeur actuelle de la voiture: 600 euro.
Merci pour vos réponses .


Rascascapac
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Messages: 226
Publié le 3 janvier 2005 - #46136 - Re: N° moteur ...
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Sur la carte grise, ce n’est pas le numéro de moteur qui est noté et qui compte mais le numéro de caisse !
Il existe d’autre numéro d’ont l’endroit diverge selon le type de véhicule et le constructeur, cela sert pour repérer les véhicules volés.
Mais en aucun cas un numéro de moteur, ne figure sur la carte grise.
Si la personne n’est pas d’accord, quelle se rende dans le premier commissariat ou gendarmerie, qui lui donneront la réponse, et confirmeront que c’est bien le numéro de carrosserie qui figure sur la carte grise et non celui du moteur.
Bonne journée.
icon_smile

Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !

(Michel Audiart)

  
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