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 29-06-2007 22:53:06 - recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

 frankoice
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Inscrit le 29-06-2007 
Messages: 3

recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

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je suis un litige avec le ministere de l'interieur car je conteste des amendes qui me sont adressées alors que je n'ai jamais eu de véhicule indiqué sur la contravention. Donc il y a erreur de véhicule , erreur de numero de plaque, g fourni toutes les preuves me disculpant, mais ma demande de contestation est un total rejet par faute de consignation et je sais pas ce que ca veut dire

i need help




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 29-06-2007 22:57:24 - recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14311

Re: recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

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I need politesse !!!!!!!!!!!!
Robots pas la ...........
You re read reglement or rules !


la courtoisie étant de mise, un simple bonjour et quelques remerciements en conclusion de votre message seront appréciés,

Bye
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 29-06-2007 23:06:29 - recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

 frankoice
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Inscrit le 29-06-2007 
Messages: 3

Re: recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

  Voir le profil de frankoice        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir et désolé

vu que je suis un peu perdu car aujourdhui je totalise 5 amendes pour exces de vitessses qui ne me sont pas concernées je panique un peu et je tourne sur internet depusi le debut de la soirée pour comprendre ce qui va m'arriver et c'est le basard tous ces textes de lois. je suis d'autant plus dégouté que la base de tous mes problemes vient du'une erruere de recopiage de la prefecture de la marne sur mes certificats de sessions et je me retrouve a dvoir payer les conneries des autres et ca va faire trois mois que ca dure et je sais plus quoi faire car tout le monde se renvoie la balle netre la pref et le ministere.
alors peut etre que je manque de courtoisie et que mon arivé parait un peu lourde mais soyez aussi comprehensif  car c pas non plus en etant aussi sec que ca va mettre les gens allaise avec le systeme qui me parait tres bon.
Soit, je serais plus courtois mais il y a lart et la maniere de le dire...désolé !
d'avance merci a tout ceux qui ont eu le mm genre de soucis que moi de repondre a ma requette car je ne sais plus quoi faire pour leur montrer que je ne suis pas coupble.
bonne soirée



 30-06-2007 00:15:08 - recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5459

Re: recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour

on comprends votre énervement...mais c'est tout ce qu'on comprend:?
si vous repreniez un peu plus calmement (de toute façon ils sont fermés jusqu'à lundi...alors...respirez icon_smile ) et surtout de manière plus claire

vous avez reçu des avis de contravention... par qui? TP de Rennes?
pour quels motifs?
comment et auprès de qui avez vous contesté? l'avez vous fait de la manière dont c'est écrit sur les documents? (en LRAR à l'OMP)?

prenez votre temps pour bien exposer votre problème et vous aurez de meilleures réponses... et si vous pouvez mettre un scan anonymyser ça sera aussi parlant icon_wink



 30-06-2007 08:34:37 - recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

 frankoice
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-06-2007 
Messages: 3

Re: recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

  Voir le profil de frankoice        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour et merci de porter un interet a mon probleme:P

en fait pour bien explqiuer lhistoire je recois de pv de rennes.
sur ces pv il est mentioné un exces de vitesse a chaque fois, avec un type de vehicule (gofl) que je n'est jamais eu, et une immatrculation que je n'ai jamais eu non plus. De plus il y a une faute d'orthographe à chaque fois dans mon nom. Le gars en question s'apelle Dalattre et moi c'est Delattre.
  J'ai eu des informations par un ami de la police qu'un mr dalattre existé bien et quil avait le typre de vehicule qui correspond aux infractions que j'ai recu.Et enfin le lieu de l'infraction et le jour sont incompatible avec mon emploi du temps.


Cependant un doute m'est apparu qd en lisant l'immatriculation sur le pv. En 2005 g acheter une voiture dans la marne et qd je l'ai recu elle etait immatriculée 646 ANA 51. Sur les pv l'immatriculation est 646 AMA 51. Je suis donc allé en prefecture régler le probleme qui a pris au mois deux mois car il ne comprenait pas pourquoi ce n'etait pas moi. J'ai appelé le service des radars automatiques de rennes qui mont dit de renvoyer avec ma contestation, un relevé préfectoral de toutes mes cartes grises. La préfecture n'a jamais voulu me donner ce papier soit disant que ca n'existe pas.

A force de raler en préfecture, j'ai fini par voir le directeur avec qui on s'est rendu compte que lors du recopiage des certuficats de session, la préfecture avait fait une faute dans ses registres. Cette faute correspond à l'erreur d'immatrculation sur les pv.
De plus cette immatricualtion était une plaque provisoire car j'habite dans les ardennes (0icon_cool.
J'ai donc fourni tous les certificats de changement de véhicule, d'immatriculation, cartes grises, une lettre stipulant l'erreur en préfecture. De plus le véhicule date d'avril 2005 et depuis j'ai changer de véhicule fin 2005.
Donc avec toutes ces information je pensais etre disculpé et etre enfin débarrasé de tous ces problemes.

Hier je recois une lettre du minitere de l'interieur me disant que ma requette était rejetée car il y avait un défaut de consignation.
Ainsi j'espere avoir été un peu plus clair car c'est une histoire vraiment pas simple et ou tout le monde se renvoie la balle entre les autorités dite compétante.

merci de m'avoir repondu aussi vite
@+



 30-06-2007 08:55:10 - recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

A défaut d'avoir un relevé de toutes vos cartes grises, la préfecture ne pourrait-elle pas vous remettre un écrit dans lequel il serait mentionné l'erreur de transcription  ?

Vous avez aussi la possiblité de porter plainte pour usurpation de plaques d'immatriculation puisque le type de voiture impliqué dans les infractions ne correspond pas au vôtre.

Il ne vous reste pas des preuves, attestation d'assurance ou autres, que votre voiture était immatriculée ANA et non AMA ?



 30-06-2007 15:10:59 - recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15206

Re: recherche aide pour constestation d'amende sur défaut d' immat

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

frankoice a écrit:

mais ma demande de contestation est un total rejet par faute de consignation et je sais pas ce que ca veut dire

Parce que, probablement, si vous lisez attentivement les PV que vous avez reçus, il y est précisé que pour pouvoir réclamer, il faut consigner et la marche à suivre pour consigner y est indiquée.

Comme le dit Aléa, dans votre cas, le fameux directeur, il ne pourrait pas intervenir d'une manière ou d'une autre ?




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