Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 21-06-2007 16:52:00 - AOA reçu ce jour comment faire???

 123nana
 Conducteur
 
Inscrit le 21-06-2007 
Messages: 20

AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de 123nana        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour ou bonsoir,

j'ai reçu en lettre simple une AOA (avis d'opposition administravive) je ne comprend pas il s'emblerais que je n'ais pas payer 2 contraventions (que je n'ai jamais eu). je leurs ais téléphoner pour avoir plus d'info il m'ont dit qu'il fallait payer point et que si je voulais le faire en plusieurs fois il fallais que je fasse une demande par courrier et que c'était pas sûr que celle çi soit accepter. mais avant même de faiure quoi que se soit il m'ont dit qu'il attendait la reponse de ma banque a savoir si le compte et solvable ou pas. le compte n'est pas solvable alors il m'ont dit de tel a ma banque et de leurs demander leurs repondre au plus vite. j'ai contacter ma banque qui me dit qu'il n'y a pas d'opposition sur le compte alors que 48€ de frais on était débité par eux même et qu'il ne fesait au cune reponse au trésor public que c'est un huissier de chez eux qui vient et qui contrôle. je suis grave perdu je ne sais comment faire svp si sa vous ais arriver ou bien si vous savait comment faire aidez moi merci par avance.

ps: ont t'il le droit de saisir le compte de mes enfants si le compte courant n'est pas solvable???

merci bcqs




  Liens complémentaires

 21-06-2007 18:53:56 - AOA reçu ce jour comment faire???

 caronath
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 04-02-2007 
Messages: 458

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de caronath        Voter pour ce message (+1 point)

Avis d'oposition vient généralement  toujours sur les sommes administratives qui n'ont pas été réglees  .
Ce n'est pas de pv car ils savent que plus vous trainez,plus des pv seront majorés,
donc je pense d'avantage à des retraits automatiques ,du style impôts.
les frais de banque sont je pense une opération traitée en dehors des conditions de votre compte .
du style rejet de chéque ,

trouvez une solution au plus vite car d'autre frais peuvent s'ajouter.
Pour les comptes de vos enfants, ils n'y toucherons pas,
car si la situation devient ingérable,c'est vous même qui prendrait la démarche.

Demandez un rendez-vous  dans le but de trouver une solution qui arrange tout le monde  ,voyez une assistance sociale qui pourrait vous aider dans vos démarches,  elle a des arguments  et une facilité de conmunication avec ces personnes ,avec qui je vous le souhaite ,trouveront une porte de sortie avec des arrangements de payements.

un petit détail, si votre compte reste toujours ouvert,c'est que la situation n'est pas si grave que  vous le pensez.

bon courage pour la suite

Dernière modification par caronath (21-06-2007 18:55:46)



 22-06-2007 09:44:49 - AOA reçu ce jour comment faire???

 123nana
 Conducteur
 
Inscrit le 21-06-2007 
Messages: 20

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de 123nana        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour, merci pou la reponse c'est vraiment pour des PV ils me l'on confirmé par contre il ne veullent pas m'en dire plus sauf qu'il attende une reponse de la banque j'ai tél à la banque et il me dises qu'il n'on aucune reponse à leurs faire en attendant le compte est bloqué. je vais suivre votre conseil et me tournez vers une assistante social et merci encore pour la reponse



 22-06-2007 12:31:06 - AOA reçu ce jour comment faire???

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5172

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

123nana a écrit:

bonjour, merci pou la reponse c'est vraiment pour des PV ils me l'on confirmé par contre il ne veullent pas m'en dire plus sauf qu'il attende une reponse de la banque j'ai tél à la banque et il me dises qu'il n'on aucune reponse à leurs faire en attendant le compte est bloqué. je vais suivre votre conseil et me tournez vers une assistante social et merci encore pour la reponse

bonjour
je ne vais pas perdre du temps à repondre aux multiples erreurs de caronath
votre banquier à reçu une OA emanant du tresor public.
à compter de la réception de cette OA par votre banque vous avez trente jours pour regler le probleme
votre compte ne peut etre bloqué qu'a hauteur de la dette , et les paiements effectués avant l'OA (Cheque , CB) doivent etre imputé en priorité.

pour regler le probleme si vous avez des problemes de tresorerie , le plus simple est de demander un echancier au tresor public, celui ci enverra alors une main levée à votre banque.

NB : les frais prelevés par votre banque ne peuvent pas depasser 10% de la somme reclamée par le tresor
bon courage

Dernière modification par kirlian1 (22-06-2007 13:52:09)



 25-06-2007 12:34:56 - AOA reçu ce jour comment faire???

 123nana
 Conducteur
 
Inscrit le 21-06-2007 
Messages: 20

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de 123nana        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour et merci pour ta reponse KILIAN1 je vais suivre ton conseil juste une précision avec AOA Reçu il y a un courrier à adresser à ma banque cas N°1 je demande à ma banque de leurs mettre à dispostion la somme - cas N° 2 je demande à ma banque de me mettre a disposition un montant d'environ 450€ pour vivre je ne comprend pas le but de se courrier dois-je le renvoyer ou pas?? dans le sens ou je vais établir un courrier au trésor public de régler en plusieurs fois car mon mari est en maladie et moi je boss à mi-temps
merçi pour votre reponse
heureusement que vous êtes làicon_smile



 25-06-2007 14:55:06 - AOA reçu ce jour comment faire???

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5172

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

123nana a écrit:

Bonjour et merci pour ta reponse KILIAN1 je vais suivre ton conseil juste une précision avec AOA Reçu il y a un courrier à adresser à ma banque cas N°1 je demande à ma banque de leurs mettre à dispostion la somme - cas N° 2 je demande à ma banque de me mettre a disposition un montant d'environ 450€ pour vivre je ne comprend pas le but de se courrier dois-je le renvoyer ou pas?? dans le sens ou je vais établir un courrier au trésor public de régler en plusieurs fois car mon mari est en maladie et moi je boss à mi-temps
merçi pour votre reponse
heureusement que vous êtes làicon_smile

bonjour
Vous avez donc reçu le courrier de l'OA en ce qui concerne le tiers saisi (vous !)

il n'y a pas plusieurs cas , mais des dispositions légales "complémentaires"
vous avez droit au SBI (IdG ce sigle n'est pas dans le lexique icon_cool ) Solde Bancaire Insaisissable :
tres succintement cela assure quelle que soit l'ampleur d'une "saisie" la disponibilité (si elle existe) d'une somme repondant aux criteres du rmi (voir le bareme selon votre situation de charge) , je vous conseille plutot que de le faire par courrier de vous rendre directement à votre banque et demander (exiger puisque c'est de droit)  la mise en application de ce SBI sur un formulaire particulier qui vous sera remis, que vous remplirez et que votre banque appliquera.

n'acceptez pas la mise à disposition ("votre cas" cas N°1) et ensuite et comme toujours , plutot que d'ecrire au TP pour obtenir un echelonnement , rien ne vaut un entretien en tete à tete



 26-06-2007 15:04:20 - AOA reçu ce jour comment faire???

 123nana
 Conducteur
 
Inscrit le 21-06-2007 
Messages: 20

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de 123nana        Voter pour ce message (+1 point)

re bonjour et merci pour ta reponse mais je ne comprend pas bien si je leurs fait un courrier en leurs demandant un réglement échelonné dois-je obligatoirement renvoyé le courrier d'accompagnement à ma banque???
merci d'avance pour ta reponse



 26-06-2007 15:14:22 - AOA reçu ce jour comment faire???

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5172

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

123nana a écrit:

re bonjour et merci pour ta reponse mais je ne comprend pas bien si je leurs fait un courrier en leurs demandant un réglement échelonné dois-je obligatoirement renvoyé le courrier d'accompagnement à ma banque???
merci d'avance pour ta reponse

bonjour
je reessaie encore une dernière  fois icon_biggrin

- demander le SBI à votre banque est une mesure de sauvegarde de votre tresorerie  (au cas où)
mais ne confondez pas demande de SBI et autorisation de versement , ce sont 2 choses juridiquement differentes bien qu'exposées sur le meme document !

- ne demandez pas un échelonnement par courrier , mais prenez rendez vous (eventuellement avant par telephone) avec l'agence du TP amendes pres de chez vous !
- soit il est accepté et une main levée sera envoyée à votre banque (et on oublie le SBI)
- soit il n'y a pas main levée et votre banque versera les fonds disponibles à l'issue des 30 jours !



 26-06-2007 15:56:51 - AOA reçu ce jour comment faire???

 123nana
 Conducteur
 
Inscrit le 21-06-2007 
Messages: 20

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de 123nana        Voter pour ce message (+1 point)

re mille excuses j'ai un peu de mal à comprendre desolé

ok je vais essayer de prendre rendez-vous mais c'est pas gagner car il me dises que pour toute demandes de paiemment échelloné faire une demande écrite.

par curiosité est-ce possible de contester la majoration car oui il y a eu 2 PV qui n'ont pas était réglé( par mon cher mari qui les a oublier icon_sad ) mais aucune lettre de relance ni majoration avant cette AO



 26-06-2007 16:17:13 - AOA reçu ce jour comment faire???

 kirlian1
 VIP
 
Inscrit le 21-08-2005 
Messages: 5172

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de kirlian1        Voter pour ce message (+1 point)

123nana a écrit:

ok je vais essayer de prendre rendez-vous mais c'est pas gagner car il me dises que pour toute demandes de paiemment échelloné faire une demande écrite.

faire une demande ecrite  n'est pas synonyme de l'envoyer par courrier , vous pouvez faire votre demande ecrite sur place icon_razz icon_arrow



 26-06-2007 16:54:16 - AOA reçu ce jour comment faire???

 123nana
 Conducteur
 
Inscrit le 21-06-2007 
Messages: 20

Re: AOA reçu ce jour comment faire???

  Voir le profil de 123nana        Voter pour ce message (+1 point)

ok bien vu je vais suivre ton conseil et je te tiendrais informé de la suite. par contre tu ne m'a pas repondu a ma précédente questions? si toutefois tu aurais la reponse car je vois tu est calléicon_lol

par curiosité est-ce possible de contester la majoration car oui il y a eu 2 PV qui n'ont pas était réglé( par mon cher mari qui les a oublier  ) mais aucune lettre de relance ni majoration avant cette AO




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto