tibo77 a écrit:

bonjour,

j'ai étét arrêté venrdredi dernier quand je me garais et contrôllé à 1,4.
les filcs m'avaient dit que je risquai une suspension d edeux à trois mois aisni qu'une amende, sans convocation au tribunal.
mais aujourd'hui, j'appelle le service des suspensions de permis et il me disent que mon permis sera suspendu provisoirement 5 mois et demi, et que le tribunal décidera de rallonger ou non cette peine.
en plus, j'ai un permis probatoire jusqu'au 7 juillet prochain.

qu'est-ce que je risque d'après vous?

Bonjour, vous allez perdre le permis, car 6 points - 6 points = ???

Donc annulation de permis, forte amende, voir interdiction de le repasser avant un certain temps, ca dépend du juge qui traitera votre affaire....

Salut,

J'ai une question au dessus de 0,40 mg/LAE ou de 0,80 g/LS, ne sagirait il pas d’un délit?? auquel cas c'est amende, prison, + suspension permis 3 ans + annulation permis possible + 6 pts.

Je me trompe???

Mais si on parle de suspension, ils retirent quand même des points?
Les flics m'avaient dit que je ne perdrai pas mon permis, qu'ils seraient simplement suspendu pendant quelques mois?
Ils m'ont dit des conneries?

Salut,

J'ai une question au dessus de 0,40 mg/LAE ou de 0,80 g/LS, ne sagirait il pas d’un délit?? auquel cas c'est amende, prison, + suspension permis 3 ans + annulation permis possible + 6 pts.

Je me trompe???


ils ne m'ont pas dit ça, j'espère pas

qu'en pensez-vous?
http://www.automobileclub.org/site/juri … ension.php

bjr a toi
si ton permis probatoire se termine debut juillet comme tu le dis cela veut dire que tu vas avoir 12 points mi juillet ????
donc si c'est le cas pas de probleme tu auras tes douzes points bien avant d'avoir le retrait de tes six points donc il t'en restera six
pour le reste oui c'est un delit donc tribunal
mais ne prend pas au pied de la lettre les condamnations maximum
si c'est la premiere fois pour toi tu auras surement un retrait de six mois environ
une amende qui varie selon tes revenus
et bien sur un retrait de six points
donc ne panique pas trop en esperant que cela t'ai servi de lecon comme moi
bonne continuation
et encore merci au forum pour toute l'aide qu'il apporte

      tibo77 a écrit:

qu'en pensez-vous?
http://www.automobileclub.org/site/juri … ension.php

bonjour, c'est une circulaire du 30.12.91 qui est totalement fausse aujourd'hui !
comme le dis razor2 alcool et permis probatoire 6-6 = annulation

merci pour vos réponses

pour le permis à 12 points : je ne sais pas si la sanction va tenir compte de la date ou le délit a été commis ( dans ce cas 6 points, apparemment plus de permis), ou si il vont prendre en compte mon permis au moment du jugement (12 points et la ça passe)

comment ça se passe? quelle date prennent-ils en compte?

est-ce que les durées de suspension se cumulent?
la préfecture suspend mon permis 5,5 mois, si le tribunal me le suspend 6 mois, j'attendrai 6 mois d eplus? ou 2  semaines?

merci pour vos éclairages

      tibo77 a écrit:

est-ce que les durées de suspension se cumulent?
la préfecture suspend mon permis 5,5 mois, si le tribunal me le suspend 6 mois, j'attendrai 6 mois d eplus? ou 2  semaines?

merci pour vos éclairages

pas de cumul, seule la décision du tribunal sera retenue.

bjr
je ne suis pas certain à 100 % mais il me semble que c'est à la date de la condamnation definitive donc apres le jugement et apres le droit à appel que les points sont retires donc pour toi pas de souci
mais attendons d'avoir un specialiste du forum pour confirmer mes dires

Bonjour,

Les points ne pourront être retirés qu'après la condamnation définitive du tribunal. Vous n'ètes pas passé au tribunal et quand bien même vous y passeriez dans 15 jours, la décision, eu égard les voies de recours, ne sera pas définitive à la mi juillet.

En conséquence, vous aurez les 12 points à la mi juillet avant que les autres ne vous soient ôtés

Venez nous en reparler quand vous aurez les premières nouvelles du tribunal.

      Aléa a écrit:

Bonjour,

Les points ne pourront être retirés qu'après la condamnation définitive du tribunal. Vous n'ètes pas passé au tribunal et quand bien même vous y passeriez dans 15 jours, la décision, eu égard les voies de recours, ne sera pas définitive à la mi juillet.

En conséquence, vous aurez les 12 points à la mi juillet avant que les autres ne vous soient ôtés

Venez nous en reparler quand vous aurez les premières nouvelles du tribunal.

bonsoir, j'étais tenté de poster la meme réponse à la lecture des textes officiels" La réalité d'une infraction entraînant retrait de points est établie par le paiement d'une amende forfaitaire, l'exécution d'une composition pénale ou par une condamnation définitive."
dans le doute, je me suis abstenu....merci ALEA

      byllitis a écrit:

bonsoir, j'étais tenté de poster la meme réponse à la lecture des textes officiels" La réalité d'une infraction entraînant retrait de points est établie par le paiement d'une amende forfaitaire, l'exécution d'une composition pénale ou par une condamnation définitive."
dans le doute, je me suis abstenu....merci ALEA

Faut pas hésiter, puisqu'il s'agit des textes officiels Il y a en tellement qui postent n'importe quoi

Sauf, ben oui il y a souvent un petit quelque chose qui ne va pas, qu'il manque le cas de l'amende forfaitaire impayée laquelle, dans ce cas là, devient forfaitaire majorée et permet, dès l'émission du titre exécutoire de cette nouvelle amende, la perte de points.