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 18-06-2007 15:34:43 - exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

 nicolas44
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Messages: 3

exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

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bonjour a tous,
voila,je roule dans un vehicule de societe.samedi dernier au courrier je recois une convocation a la brigade routier de nantes pour un exces de vitesse(20 kmh)dont le releve date de fin mars 2006.ca fait quand meme 15 mois!!j'appel donc ma societe, le gerant du parc auto me dit qu'il n'a rien recu a mon sujet, ni photo,ni pv,absolument rien.j'ai rdv a la brigade lundi prochain,que dois-je dire ou ne pas dire,quel sont mes recours d'autan que je prete regulierement le vehicule a des collegues et qu'a cette epoque un deuxieme vehicule m'etait egalement attibuer je ne sais meme pas si je suis responsable de ce delit.j'ai la totalite de mes points et j'aimerai bien que ca dure.de plus je m'attend a payer une amande mais a quelle prix?(surtout au bout de 15 mois).voila si qq peut m'aider ,ou si vous connaissez des cas similaires merci de me faire part de vos commentaire.a bientot




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 18-06-2007 16:02:05 - exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

 Aléa
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Messages: 17713

Re: exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

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Bonjour,

La gendarmerie n'étant pas abonnée à l'horoscope de Paco Rabanne, si votre nom apparait dans ce dossier c'est que la société l'a communiqué ou alors c'est avec votre voiture personnelle.

Avant de faire la moindre réclamation demandez à voir le cliché s'il y en a un.



 18-06-2007 16:19:00 - exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

 nicolas44
 Nouveau membre
 
Inscrit le 18-06-2007 
Messages: 3

Re: exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

  Voir le profil de nicolas44        Voter pour ce message (+1 point)

salut
non,ma boite n'as rien pu donner puisqu'elle n'as jamais recus de pv ni de photo,par contre par croisement de fichier il ont pu me retrouver car en fin d'annee derniere j'ai du aller porter plainte car on a essayer de me voler la voiture,je pense que c'est comme ca qu'il ont pu retrouver mon adresse.



 18-06-2007 17:47:15 - exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3152

Re: exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

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nicolas44 a écrit:

salut
non,ma boite n'as rien pu donner puisqu'elle n'as jamais recus de pv ni de photo,par contre par croisement de fichier il ont pu me retrouver car en fin d'annee derniere j'ai du aller porter plainte car on a essayer de me voler la voiture,je pense que c'est comme ca qu'il ont pu retrouver mon adresse.

Bonjour il me semble que le délai légal maximal de poursuite en matière contraventionnel est de 1 an. Donc si on vous notifie l'amende initiale minorée pour cet excès de vitesse, vous pourrez contester si les faits remontent à plus d'un an.... par contre, si c'est pour une raison X ou Y, la majorée.......





 18-06-2007 18:06:21 - exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

 nicolas44
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Inscrit le 18-06-2007 
Messages: 3

Re: exces de vitesse il y a 15 mois sans jamais avoire rien recu avant

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salut razor2
je n'ai pas bien compris le sens de ton message au sujet des amandes........excuse........
effectivement c'est bien un an pour la prescription sauf si il y a un motif dit 'interuptif' mais je ne sais ce que sa veux dire,c'est peut etre juste un moyen de te choper malgres les lenteurs administrative ,de toute facon j'ai pas l'intention de jouer les heros puisque ces messieurs ont tout les droits pour eux.




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