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Bonjour à Tous
voilà ce qui m'amène: le 2/06/2007 j'ai vendu à un particulier ma HONDA ACCORD de 2004 (suite annonce passée sur la centrale des particuliers) à 51.000 kms. (véhicule acheté à un garage en 03/2007 à 40330 kms garantis garage sur bon de commande). j'ai vendu mon véhicule tout simplement car je souhaitais solder mon crédit et faire travaux dans ma maison au final...ma voiture sortait du garage et donc livrée par lui même comme un VO avec révision faite comme il se doit. la vente s'est faite avec le particulier sans soucis, son chèque est encaissé, et j'ai donc envoyé carte grise barrée et certif de non gage etc...maintenant il me laisse entendre que la voiture aurait selon ses informations un kilometrage d'au moins 150000kms du au fait d'une usure de je ne sais qu'elle pièces à l'arrière....et qu'il va aller directement chez HONDA pour connaître le kilometrage réel et il m'explique que le véhicule a pu êtr etrafiqué avant au niveau du kilometrage sans remettre ne doute ma bonne foi puisque moi j'ai bien le kilometrage inscrit sur ma facture garage. je ne veux pas me faire avoir, bien évidement je ne epux plus lui rendre ses sous si il ne veut plus la voiture et qu'il arrive a faire prouver par un concessionnaire HONDA qu'elle a bien 150000kms.je ne veux pas être trainée devant un tribunal pour vice caché ou je ne sais trop quoi. Que puis je faire, qu'est ce que je risque quels sont mes recours ?
merci a tous pour votre aide
maudlion
Bonjour,
Avant de recourir contre vous pour vice caché, il faudra d'abord qu'il fasse examiner le véhicule par un expert indépendant, à ses frais, et que ce rapport démontre la réalité d'un kilométrage réel différent du kilométrage affiché.
D'autre part, une usure avancée d'une pièce n'est évidemment pas suffisant pour supputer du kilométrage réel, dans le cadre d'une expertise. Il faut que çà soit nettement plus précis et étayé.
Pas d'affolement à avoir à ce stade... Et un garagiste n'est pas expert DPLG, donc il ne faut pas s'alarmer non plus si un concessionnaire Honda lui faisait un quelconque papier.
sous me rassurez merci beaucoup !!!!
c'est ma première vente a un particulier (je dois dire que je suis vaccinée !!!!)
il faudra donc que je lui demande un rapport d'expertise si HONDA lui atteste que l'auto aurait 150000 kms avant de faire quoi que ce soit. mais si il porte plainte contre moi pour abus ou vice caché ou je ne sais quoi je risque quoi de mon côté sachant que si tel était le cas du kilometrage réel j'ai conservé mon bon de facture du garage avec le kilometrage certifié par le concessionnaire.
y'a t'il quelque chose que je dois fair epour me protéger ?
merci à vous pour votre aide.
Si vous voulez, voici ce que vous risquez dans l'hypothèse pessimiste où le faux kilométrage serait une réalité.
Pour l'instant, vous n'avez rien à faire. Seulement si vous êtes convoquée à assister à son expertise pour qu'elle soit contradictoire (elle prendrait alors une valeur juridique et peut servir sur le plan judiciaire), vous seriez bien avisée de vous munir des services d'un expert automobile à votre tour pour que les deux experts débattent et examinent ensemble. Une telle expertise, unilatérale ou contradictoire, bien que pouvant servir sur le plan judiciaire, ne permet toujours pas à l'acheteur de vous contraindre d'accepter sa demande.
Pour cela, il lui faut un jugement au tribunal. Mais auparavant, si les deux experts sont d'accord sur le kilométrage réel différent de ce qui est affiché au compteur, et sur le conseil de votre expert, vous aurez intérêt à négocier et/ou accepter la proposition de la partie adverse quant à son dédommagement ou annulation de la vente avec remboursement du véhicule. Si les conclusions des experts étaient contre vous, il serait en effet très risqué d'aller au tribunal puisque le juge se basera sur les rapports de l'expertise contradictoire et arrivera très probablement aux mêmes conclusions que les experts.
Le risque est alors d'avoir un jugement pas plus avantageux pour vous que la solution amiable proposée, avec en plus, le temps perdu, le stress, et les frais de recours à rembourser à l'adversaire s'il remporte le jugement. Mais dans ce cas, vous serez libre de recourir à votre tour contre le professionnel qui vous avait vendu le même véhicule pour récupérer vos billes, puisque vous pouvez encore prouver de votre kilométrage pendant que vous l'utilisiez avec les relevés de compteurs inscrits sur vos factures.
Je vous conseillerais de laisser l'acheteur faire son expertise et si elle vous met en cause, là vous ferez une contre-expertise en convoquant la partie adverse.
bien noté, je viens de prendre contact avec mon assurance juridique, j'ai exposé les faits et ils diligenterons un expert sur place si il y a lieu si l'acquéreur fait l'expertise.
vous avez bien raison dans vos propos et merci à vous !!!!
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