Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 12-06-2007 17:41:29 - Permis probatoire: presque a 0 points !!!!

 bobino
 Nouveau membre
 
Inscrit le 12-06-2007 
Messages: 2

Permis probatoire: presque a 0 points !!!!

  Voir le profil de bobino        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour, je suis en permis probatoire depuis novembre 2005. En Avril 2006, j’ai perdu 3 points pour un excès de vitesse.
Je viens seulement de recevoir la lettre en recommandé 48N me disant de faire un stage de récupération de points dans les 4 mois. (avant le 12 octobre 2007)

Je n’ai donc pas fait de stage de récupération de points, puisque je n’avais pas reçu la lettre 48N. Mon capital de points est donc de 3 points sur 6.

Je suis au Canada du 25 mai 2007 au 28 Aout 2007 pour un stage, et je ne rentre donc que fin aout en France.

Cependant, le 11 mai 2007 j’ai été arrêté par la BAC et j’ai eu une contravention pour oubli du clignotant. Cette contravention engendre aussi une perte de 3 points.
Je n’ai toujours pas payé cette contravention, car j’attendais d’abord de recevoir le lettre pour faire mon stage de récupération de points.

Mes questions sont les suivantes :

Je dois attendre de rentré en France pour faire mon stage de récupération de points, si je ne paye pas la contravention du clignotant jusqu’en septembre, est ce que je vais perdre mes 3 points, de combien va êtres majoré l’amende ?

Comment faire pour gagner du temps pour pouvoir faire mon stage, avant de perdre les 3 points du clignotant, ce qui annulerai mon permis !?

Merci d’avance




  Liens complémentaires

 13-06-2007 10:08:22 - Permis probatoire: presque a 0 points !!!!

 drjess
 Conducteur
 
Inscrit le 01-05-2007 
Messages: 37

Re: Permis probatoire: presque a 0 points !!!!

  Voir le profil de drjess        Voter pour ce message (+1 point)

Donc la question se resume a comment retarder la perte de ses 3 dernier points !

Connaissant ce monsieur je precise que au moment des "faits" il n'a pas reconnu l'amende ni signé l'amende.



 14-06-2007 12:06:37 - Permis probatoire: presque a 0 points !!!!

 drjess
 Conducteur
 
Inscrit le 01-05-2007 
Messages: 37

Re: Permis probatoire: presque a 0 points !!!!

  Voir le profil de drjess        Voter pour ce message (+1 point)

personne ne peut repondre?



 14-06-2007 17:16:30 - Permis probatoire: presque a 0 points !!!!

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15129

Re: Permis probatoire: presque a 0 points !!!!

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Logiquement, vers fin juin, vous devriez recevoir à l'adresse que vous avez indiqué lors de l'interpellation un avis d'amende forfaitaire majorée. Le hic, c'est qu'à partir de ce moment-là, la procédure de retrait de points est "dans le tuyau".
Donc, il faudrait que vous en soyez immédiatement averti pour pouvoir contester dans les délais et dans les formes (indiquées dans le courrier en question) pour un motif bidon et en précisant que :
- si l'on ne vous donne pas satisfaction, vous demandez expressément à passer devant un tribunal,
- que, dans cette hypothèse, vous demandez à ne pas être convoqué avant le 15 septembre approx., attestations de votre absence à l'appui jusqu'à "ces eaux-là" par votre organisme de stage,
- que, toujours dans cette hypothèse, on veuille bien faire annuler le titre exécutoire de recouvrement de l'amende,
- que, dito, on veuille bien faire suspendre la procédure de retrait de points jusqu'à votre comparution.

Ce qui vous laisserait le temps de passer votre stage début septembre.

Vous pouvez abandonner votre contestation jusqu'à l'ouverture des débats (donc, jusqu'à l'heure de votre convocation) et dans ce cas, vous aurez à payer l'amende forfaitaire majorée.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Permis probatoire: presque a 0 points !!!!"

Permis probatoire: presque a 0 points !!!! permis probatoire: on double les points?
Permis Probatoire - 1 points : à quand les 12 points ? Permis probatoire avec 2 points restant et changement en belgique ??
Permis probatoire: besoin de renseignements rapport des points permis voiture/moto ?
A propos du Permis probatoire Permis probatoire et retrait de points
Permis probatoire Permis probatoire et excès de vitesse.
Perte de 6 points sur le permis probatoire!!! permis probatoire perte de points
Delais retrait de points permis probatoire Permis invalidé - permis probatoire
RESTITUTION POINTS APRES RECOURS INVALIDATION Permis Probatoire, autocollant A et infraction
Retrait de points durant la période probatoire URGT:Permis probatoire, retraits de points litige, stage...?
retrait de points permis probatoire Fin du permis probatoire et pertes de points
Invalidation du permis alcool sous permis probatoire
permis probatoire.. Permis probatoire , perte de points
permis probatoire:risque pour un taux inferieur a 0,25mg/l air [Récupération de points ] Aprés la période "probatoire"
3 ans de permis probatoire, nouveau permis ? aide 0.26G/l permis probatoire quel recours
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto