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 11-06-2007 22:26:07 - suspension

 kiki66
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Inscrit le 11-06-2007 
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suspension

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bonjour, je vien d'avoir une suspension de 6moi de permi pour conduite sous emprise d'alcool:0,81g/l est-ce que cela va apparaitre sur mon casier judiciaire. je ne suis pa passer devant un juge mais je suis convoqué dans quelque mois pour une procédure d'ordonance pénale au tribunale de grande instance.
je suis également assuré pour 1 véhicule. faut-il contacter mon assureur et qu'est-ce que je risque si je ne le fait pas.




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 11-06-2007 22:38:44 - suspension

 Supertramps
 Conducteur
 
Inscrit le 21-04-2007 
Messages: 34

Re: suspension

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Bonsoir ,

Même en l'absence d'accident vous devez informer votre assureur de la suspension de permis de conduire.

Ne pas le faire , c'est prendre le risque de vous voir opposer la nullité de votre contrat  en cas de sinistre.

Dans cette hypothèse , l'assureur pourrait invoquer la nullité , refuser de vous indemniser et surtout refuser d'indemniser les tiers que vous pourriez blesser ou tuer.

Je vous laisse imaginer les conséquences désastreuses.

Cordialement ,





Indemnisation du préjudice corporel : http://santeria.over-blog.com/


 11-06-2007 22:40:13 - suspension

 kiki66
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Inscrit le 11-06-2007 
Messages: 6

Re: suspension

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ce risque je le cour toute ma vie si je ne le dit pa?



 11-06-2007 22:52:23 - suspension

 kiki66
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-06-2007 
Messages: 6

Re: suspension

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et que va faire mon assureur si je le lui di. je n'ai pas eut d'accident et c ma première infraction au code de la routedepuis 4 an de permi



 11-06-2007 22:55:12 - suspension

 Supertramps
 Conducteur
 
Inscrit le 21-04-2007 
Messages: 34

Re: suspension

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Relisez vos conditions particulières.

Il est indiquez que vous devez déclarer toute condamnation survenue depuis  X mois d'une durée égale ou supérieure à X mois. 

Toute fausse déclaration , ou abstention volontaire selon ce qui est indiqué à votre contrat vous expose tout durant la vie du contrat en question.

Votre assureur peut majorer votre prime.

Dernière modification par Supertramps (11-06-2007 22:56:59)





Indemnisation du préjudice corporel : http://santeria.over-blog.com/


 11-06-2007 22:58:33 - suspension

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14834

Re: suspension

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bonsoir
j'espere que vos etes consicent de ce que peut couter un accident avec le pire.. blessure ou plus........
C un coup a payer toute sa vie.
bon courage
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 12-06-2007 12:25:29 - suspension

 kiki66
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-06-2007 
Messages: 6

Re: suspension

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il ne va pa résilier mon contra? car si il ne le résilie pa et qui m'ogmente ma prime, c sur que je vai le lui dire



 12-06-2007 13:29:11 - suspension

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 16117

Re: suspension

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Bonjour,
Relisez néamoins attentivement votre contrat. Si j'ai bien compris, vous n'en êtes actuellement qu'à une suspension administrative prise par le préfet, mesure conservatoire de sécurité en attendant le passage au tribunal. ce n'est donc pas encore une condamnation définitive qui sera celle que vous "collera" le tribunal...



 12-06-2007 17:24:34 - suspension

 kiki66
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-06-2007 
Messages: 6

Re: suspension

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oui c sa. il faut que j'attende la décision du tribunal pour le leur dire? je passe au mois de septembre. sinon sur mon contrat d'assurance il n'y a rien de marqué sur ce sujet là



 12-06-2007 19:09:41 - suspension

 kiki66
 Nouveau membre
 
Inscrit le 11-06-2007 
Messages: 6

Re: suspension

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j'ai une autre question, quelles assurances ou mutuelles pourraient me faire un contrat pour mon véhicule une fois la suspension terminé?




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