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killiand
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Inscrit le 11 juin 2007 
Messages: 2
Publié le 11 juin 2007 - #457813 - PV pour exces de vitesse avec immatriculations différentes
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Bonjour,

le 29/03/2007, je me suis fais prendre en exces de vitesse sur autoroute donc 135€ en amende forfaitaire à payer et 3 points en moins (non indiqué sur le PV)
J'avais mis le PV de coté en attendant de le payer et bien sur j'ai dépassé le délai de 45 jours car j'avais fini par l'oublier au fond de ma boite à gants.
Donc je ressors ce fameux PV en retard et là avec stupeur je m'aperçois que:

1:  le numéro sur la carte lettre est bien celui de mon véhicule et que sur l'avis de contravention le numéro n'est pas le même (erreur sur un chiffre).

2: il est indiqué radar fixe alors que c'était deux motards avec un pistolet donc mobile.

3: la vitesse mesurée était supérieure de  8 km/h à la vitesse max du véhicule.

Alors ma question est:
quels recours ai je encore en ma possession sachant que j'ai dépassé le délai légal de contestation.
Cordialement


CamilleA
VIP

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Inscrit le 23 février 2006 
Messages: 27256
Publié le 12 juin 2007 - #458247 - Re: PV pour exces de vitesse avec immatriculations différentes
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Bonjour,
Je suppose que le PV vous a été remis en main propre et que, donc, ils ont relevé votre identité.
L'erreur sur le n° n'a donc aucune importance. C'est le conducteur qu'on sanctionne, pas le véhicule.
Rappelons, une fois de plus, qu'un radar est dit "mobile" que quand il se déplace lui-même au moment de la mesure.
Comme on n'a encore jamais vu un motard prendre à la jumelle lorsqu'il roule sur sa moto, je supose qu'il était arrêté au bord de la route quand il vous a pris. Donc radar "fixe".
Et pour les 8 km/h de trop, vous voulez dire que le compteur de votre nouvelle Ferrari ne dépasse pas 360 km/h mais que vous avez été officiellement mesuré à 368 km/h ? icon_biggrin
Pour contester, ça va être un peu dur sur ces bases, d'autant que vous avez laissé passer le délai. Normalement, il faudrait attendre de recevoir l'avis d'amende majorée pour avoir de nouveau un délai pour contester.


  
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