Permis annulé suite...

Est ce que quelqu'un pourrait m'aider à éclaicir ma situation, je suis énervé, je risque mon travail, je travaille en décalé.

Que dois je faire d'autres?
Merci à tous les juristes.

Bonjour,

Sans entrer dans les dédales de votre affaire qui vous ont amenés à n'avoir plus qu'un point sur le permis, si vous avez effectué un stage avant d'avoir reçu l'annulation de votre permis ledit stage doit être validé.

A quelle date vous êtes allé faire valider votre stage et que vous a dit la préfecture ?

A quelle date vous avez reçu et signé l'AR vous notifiant l'annulation ?

Avec une plainte motivée pour usurpation d'identité et l'identification de l'auteur, vous ne devez ni être condamné ni perdre des points. Si cela vous est arrivé avec des amendes forfaitaires majorées vous devez avoir gain de cause sur les réclamations.

Est-ce que la police sait qui est l'auteur de ces faits ?

bonjour,

Oui la police sait qui est l'auteur des faits.

J'ai faits des plaintes depuis 3 ans maintenant mais tjs pas de nouvelles de l'affaire.

Pour mon permis: j'ai fait un stage le 18 et 19 avril, 3 semaines après je reçois un recommandé m'informant que mon permis est plus valable depuis le 24 avril (donc 5 jours après le stage).

Il m'ont comptabilsé 4 infractions qui sont rééllement les miennes et que j'assume, par contre la dernière ne me concerne pas, je l'ait contesté jamais payer pourtant c'est celle là qui a fait que mon permis est nul maintenant.

Je ne sais plus quoi faire, je vais prendre un avocat je pense mais je sais pas pour combien j'en aurait, je l'ai conatcté il me dit que même si je suis convoqué au commissarait il ne faut surtout pas que je rende mon permis....

Merci de votre aide si vous avez des solutions....

Bonjour,

Vous n'avez pas répondu à ma question  : à quelle date ètes vous allé vous faire valider le stage  ?

Bonjour,

Pas de panique, faites votre réclamation en courrier recommandée avec avis de réception auprès du ministère de l'intérieur (l'adresse figure sur la lettre recommandée) en y joignant la copie de l'attestation de stage. Et tout devrait rentrer dans l'ordre en ce qui concerne le droit de conduire.
Quant à la conduite à tenir envers votre cousin, à vous de voir; arrangement à l'amiable ou dépôt de plainte auprès du procureur de la république.
Bon courage

Merci de vos réponses, ça m'apaise le coeur.

Je crois avoir répondu à la question: mon stage a eut lieu le 18 et 19 avril 2007, j'en suis ressortit avec une attestation tamponnée. Mais quand même reçu peu de temps après un recommandé avec une annulation du permis depuis le 24 avril 2007.

Donc bien évidemment c'est ce que j'ai fait, j'ai écrit au Ministère de l'intérieur un recommandé avec accusé de réception, c'est eux qui mon envoyé le courrier.

Pour ce qui est de la plainte je ne cesse d'en refaire, j'ai écrit directement au Procureur de la République depuis 2005, me suis rendu au commissarait du domicile de l'auteur pour aussi faire un dépot de plainte...au jour d'aujourd'hui je n'ai toujours pas de nouvelles hormis des PV que je conteste et égalemment des PV RATP.

Maintenant je conduis avec la crainte et tous mon dossier de cette affaire.

Bref je ne sais que faire, je pense prendre un avocat mais ça dois couter chère!

Merci pour vos réponses...

Bonjour,

otman.e a écrit:

Merci pour vos réponses...

Merci également de votre réponse.

Vous posez des questions, on essaye d'y répondre, on demande des précisions, vous évitez d'y répondre.

En effet, et sous toutes réserves, vous ètes sûr d'avoir précisé quand vous avez fait valider le stage auprès de la préfecture  ? 

Car, si je ne m'abuse, c'est à vous d'effectuer la démarche et si vous ne l'avez pas faite c'est normal que vous n'ayez plus de points

Bonjour,

Désolé je n'avais pas compris la question, je vais vous dire pourquoi:

Le stage une fois effectué on en ressort avec une attestation de stage de l'organnisme.
Nous n'avons rien à faire valider, le formateur nous a dis que après le stage d'ici un mois , un mois et demi nous recevrons un papier nous notifiant de la récupération de points.
Donc je n'ai rien à valider en préfecture c'est l'organisme qui s'occup de tous.

Sinon je pense avoir répondu à votre question Aléa.

Si vous avez des précisions à me donner je suis preneur...

Merci

Bonjour,

Alors pourquoi ce stage n'a-t-il pas été validé rapidement ?

"Il" s'en est tellement bien occupé que visiblement il ne l'a pas fait

Avez vous contacté l'organisateur du stage pour lui soumettre votre problème sur qui repose toute l'origine de vos difficultés  ?

haha salut Aléa ça ne me fait pas rire du tout.

Je suis en stress je n'arrive plus à dormir et toi tu te fou de moi.
Je crois que j'ai répondu à tes questions.
Vous voulez savoir autre chose.

Bonsoir,

otman.e a écrit:

haha salut Aléa ça ne me fait pas rire du tout.

Je suis en stress je n'arrive plus à dormir et toi tu te fou de moi.
Je crois que j'ai répondu à tes questions.
Vous voulez savoir autre chose.

C'est vraiment du n'importe quoi !

Où avez vous vu que je me moque de vous ou de votre situation ?

Non, vous n'avez pas répondu à ma question de savoir à quelle date le stage a été validé. enfin, a tenté d'être validé

Je n'arrive tjs pas à comprendre votre question:
Le stage a été effectué ensuite c'est l'organismme qui s'occupe de transférer les documents en préfecture.
Après mon stage je n'ai rien reçu me notifiant ma récupération de points, est ce que ma contestation a croiser leur courrier je ne sais pas. Je pense avoir répondu non?

Mon frère a également fait un stage même pas un mois après il recoit un courrier de la préfecture pour lui informer que ces points sont revue à la hausse.

Moi mon histoire est compliquée...

bonjour, restons décontracté...
votre situation est pas évidente, personne ici ne vous le contestera,
en revanche, je comprends parfaitement qu'ALEA vous pose certaines questions... il a l'habitude.. croyez moi et de plus, je ne l'ai jamais vu manquer de respect envers quique ce soit à partir du moment où on l'est avec lui... réciprocité des formes me direz vous, rien de plus, rien de moins non plus...
il semble qu'en effet l'organisateur de votre stage de récupération de points n'ait pas, c'est ce que l'on peut aisément comprendre, fait le nécessaire rapidement auprès des services de préfecture afin que les 4 points vous soit restitués sur votre permis de conduire..
un petit tour en préfecture avec l'attestation de stage devrait sans doute apporter une clarification dans un dossier qui semble mal parti sur le plan administratif..
juste mon avis..
bonne journée

Je suis poli c'est la base des relations humaines.

Bref ma situation n'est pas simple comme comme vous l'avez dit.

J'ai donc pris un avocat qui va me couter tout de même 2500 Euros.

Je lui ait montré mon dossier, ma plainte, mes divers courrier pour contester ces infractions.

Il a été outré de savoir que j'ai fait 2 plaintes et une main courante pour cette usurpation et ça depuis 2 ans et en plus pour une personne dénommé, qu'à celà s'joute un une réponse du Procureur de la République que mon dossier est enregistré (suite au courrier envoyé)

Et malgré tous mes courriers et mes plaintes les huissiers me relancent, il a dit que c'est du harcélement, il va éclaicir cette situation et faire un recours au Tribunal Administratif, d'autant plus que d'après les dates tout tourne largement en ma faveur.

Le reste de cette affaire je vous la raconterais mes amis, je ne vous souhaite pas la même chose....
A bientot

Désolé Aléa si on ne c'est pas compris...

Bonjour,

otman.e a écrit:

Désolé Aléa si on ne c'est pas compris...

Pas de problème, je m'en remettrai.

Oui mais on ne sait toujours pas, n'ayant pas répondu à une de mes questions, pourquoi le stage n'a pas été validé ou s'il y a eu tentative de validation à quelle date cette dernière a eu lieu.

J'ai contacter l'organismme pour savoir s'il avait fait le nécéssaire auprès de la préfecture, il disent que le jour même il faxe et envoie un recommandé avec tous les noms des stagiaires, que souvent ça métait du tps mais que de leur coté il ont fait tout le nécéssaire.
A moi de voir avec la Préfecture apparemment....
Rendez vous avec l'avocat aussi.....
Merci

J'ai finalement opté pour une autre avocate plus compétente qui a tout photocopier, elle va écrire au procureur pour savoir ou en ait ma plainte de 2005 et faire tous le nécéssaire pour éclaircir cette histoire.
en tout cas sur ça ne me coutera pas 2500 euros comme le premier avocat...

Bonjour à tous:

suite de mon histoire:

L'avocate a déposer une requéte au Tribunal Administratif qui à cependant rejeté la demande dans les 6 jours.

Nous prenons rendez vous avec le Tribunal de police pour explication des faits sur les contraventions dont on usurpe mon identité. Nous arriverons avec tous les documents nécéssaire (plainte, réponse du parquet, du procureur de la république...)

Bref une vrai galère je vous jure qui me coute de l'argent en plus sans que ma situation ne change.

Le tribunal de police n°1 à dit qu'il annulerais les PV et c'est au 2ième Tribunal ou nous avonc rendez vous....

Y en a marre de cette foutu histoire d'usurpation de mon permis de conduire.
C'est injuste de pas valider mon stage de récupération de points parceque mon dernier point a été perdu par l'usurpateur entre temps, injuste de recevoir une convocation pour restituer mon permis au commissariat.....QUE FAIRE D'AUTRES?