Bonsoir
oui effectivement, jusqu'à ce que le tribunal le condamne à la peine d'interdiction de conduite de tous véhicules  terrestres, y compris un vélo. Et saisie du vl....

fricot a écrit:

Bonsoir, je me pose une question/
Qq qui roule avec une voiturette donc sans obligation d'etre titulaire du permis de conduire, et qui roule bourré, et se fait controler, qu'est ce qu'il risque puisque pas de permis, il peut continuer de rouler avec?et de continuer de rouler bourrer?
Ma question est peut etre idiote mais comme il n'y a pas de questions intelligentes.

bonsoir,

c'est pas idiot comme question.

il y a plusieurs solutions : la confiscation de la voiturette s'il y a récidive ou alcoolémie record et la cellule de dégrisement avant,

puis par décision judiciaire l'interdiction pendant X mois ou années de conduire tout engin motorisé pour lequel un permis n'est pas exigé (mob, scoot, quad, etc)

Bonjour, ok, je m'en doutais un peu.
Merci de vos réponses, je rassure certains, ce n'était pas le fait de rouler bourrer, j'ai déja donné, une fois dans ma vie et ca m'a servi de leçon!!!

Bonsoir

poloche a écrit:

oui effectivement, jusqu'à ce que le tribunal le condamne à la peine d'interdiction de conduite de tous véhicules  terrestres, y compris un vélo. Et saisie du vl....

Ah bon, je ne savais pas,    vous auriez le texte par hasard  ?