|
bonsoir, j'ai un véhicule avec lequel je ne roule plus garé en bas de chez moi, il est assuré, le contrôle technique est dépassé, mais je veus attendre 3 mois car ma fille va passer son permis et si elle obtient il lui est destiné, et à ce moment là je passerais à nouveau le CT sui-je en infraction, je répète il ne bouge pas d'un millimètre.
merci
il n'y a personne qui aurait une réponse svp?
VIP
Lieu: Cest le NOOOOOOORD
Inscrit le 1 mars 2007
Messages: 2033
Bonsoir
OUI vous pourriez avoir un pv si le CT n'est pas à jour, des cas similaires ont déjà été évoqués sur ce forum.
Donc !
@+
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!
Oui, deplus il est apparemment en stationnement abusif, et pourrait se retrouver en fourrière
Non il est sur ma propriété, il n'est pas en circulation
Administrateur
Lieu: Gironde
Inscrit le 15 novembre 2004
Messages: 27165
bsr
1 deja veuillez avoir un peu de patience quand meme ! on est pas sur un tchat pour demander une reponse en 30 minutes!
Ensuite qu'appeller vous votre propriete ? en bas de chez vous ?? c ou ? votre jardin ferme ! une place reservee? ....l
le fait qu'il ne soit pas en circulation cela seul vous le savez. .si il est sur un leiu dit publique votre ct doit etre a jour
tiger
Dernière modification par Tiger33 (06-06-2007 20:57:10)
Bonjour,
Patrick CROG a écrit:
Oui, deplus il est apparemment en stationnement abusif, et pourrait se retrouver en fourrière
S'il est sur votre seule propriété qui voulez vous qui vienne vous verbaliser ? et ce d'autant plus qu'on ne peut dresser procès-verbal à la seule vue du macaron que vous pourriez, si vous le souhaitiez, retirer du pare brise
Dernière modification par Aléa (07-06-2007 19:41:31)
Nouveau membre
Inscrit le 5 juin 2007
Messages: 9
Aléa a écrit:
Bonjour,
Patrick CROG a écrit:
Oui, deplus il est apparemment en stationnement abusif, et pourrait se retrouver en fourrière
S'il est sur votre seule prorpriété qui voulez vous qui vienne vous verbaliser ? et ce d'eautant plus qu'on ne peut dresser procès-verbal à la seule vue du macaron que vous pourriez, si vous le souhaitiez, retirer du pare brise
Bonjour Aléa, bonjour tous
ta réponse sous entend que l'apposition de la vignette de CT sur le pare brise n'est pas obligatoire?
Il faut juste être en mesure de prouver que le véhicule a passer son CT conforme s'il y'est assujetti en cas de controle, c'est ça?
Bonjour,
Le contrôleur doit apposer le macaron mais si ce dernier n'y est pas, remplacement du pare brise par exemple, il n'y a pas de verbalisation possible pour le défaut de contrôle technique.
Dernière modification par Aléa (07-06-2007 17:45:17)
VIP
Lieu: Cest le NOOOOOOORD
Inscrit le 1 mars 2007
Messages: 2033
Aléa a écrit:
Bonjour,
Le contrôleur doit apposer le macaron mais si ce dernier n'y est pas, remplacement du pare brise par exemple, il n'y a pas de verbalisation possible pour le défaut de contrôle technique.
Bonsoir,
Mais dans le cas prècis de ce post, il ne sagit pas d'un manque de la vignette du CT, mais belle et bien une date dépassée non ? donc !
@+
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!
Bonjour,
titidu59 a écrit:
Mais dans le cas prècis de ce post, il ne sagit pas d'un manque de la vignette du CT, mais belle et bien une date dépassée non ? donc !
Je n'ai compris comme vous ce qu'a écrit Patrick CROGK
Ce à quoi je réponds : Oui c'est ça 
Par ailleurs, il me semble qu'il a écrit qu'il était sur sa propriété
Aléa a écrit:
Bonjour,
Je ne crois pas avoir écris cela!
Bonjour,
Patrick CROG a écrit:
Je ne crois pas avoir écris cela! http://smileys.sur-la-toile.com/reposit … s/0007.gif
Exact, rendons à César ce qui lui appartient car c'est sebaur69 qui a écrit cette phrase
|