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 06-06-2007 11:18:10 - 160km/h au lieu de 90 sur RN20

 jerome243
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160km/h au lieu de 90 sur RN20

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Bonjour à tous,


Je poste sur votre forum car vous m'avez l'air assez calé en droit pénal routier.
Hier en allant an Sologne, il y avait urgence (je ne cherche pas à me justifier) nous avions plusieurs essaims d'abeilles sur le côté du pavillion à côté de l'école maternelle, et les pompiers ne s'en occupent plus depuis le 1er janvier 2007, je me suis fais flasher avec les jumelles à 160 km/h au lieu de 90. Les gendarmes ont retenus 152. Ils ont gardé mon permis sur place et devraient m'appeler dans trois jours pour me dire ce qu'il en ait.

J'ai 27 ans, le permis depuis 8 ans et jamais je n'ai eu d'excès de vitesse, c'est le premier, et pas des moindres. J'ai donc mes douze points sur mon permis.
Qu'est-ce que je risque en maxima et grosso modo, la moyenne des peines infligées à ce type d'infraction?
Je me suis fais controler dans l'essonne, je passerai donc en toute logique au TGI d'Evry.

Merci à tous.

ps: j'ai reconnu l'infraction, les gendarmes étaient plutot sympas malgré mon infraction.

Dernière modification par jerome243 (06-06-2007 11:26:31)




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 06-06-2007 22:58:09 - 160km/h au lieu de 90 sur RN20

 Motard72
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Messages: 230

Re: 160km/h au lieu de 90 sur RN20

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Bonsoir,
Pour l'instant attendez la décision du prefet pour connaitre la durée de votre suspension administrative. Il a 72 heures pour statuer sur votre cas (la suspension administrative peut aller au maximum jusqu'à 6 mois).
Ensuite viendra la décision judiciaire, vous risquez au maximum:
-3 ans de suspension
-1500€ d'amende
-la confiscation de votre véhicule
-L'interdiction de conduire tout véhicule terrestre à moteur pendant la durée de la suspension
-L'obligation de faire un stage de sensibilisation à la sécurité routière
Et bien entendu vous perdez 6 points.
Pour la moyenne des peines infligées pour ce type d'infraction c'est très variable en fonction de l'endroit ou vous allez être jugé, de l'humeur du juge etc...
Dans mon cas j'ai pris 4 mois de suspension et 500€ d'amende pour un excès de 146 pour 70 Km/H en sarthe.
Voilà bon courage, tenez nous au courant.





http://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gifNoel en Mostro, Pâques à l'hostohttp://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gif


 07-06-2007 08:23:01 - 160km/h au lieu de 90 sur RN20

 buzz_eclair
 Conducteur
 
Inscrit le 24-07-2005 
Messages: 23

Re: 160km/h au lieu de 90 sur RN20

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Bonjour,

Pour ma part 220km/h au lieu de 130 j'ai eu 3 mois de suspension et 300€ d'amende au TGI d'Issoudun

@++



 07-06-2007 11:43:27 - 160km/h au lieu de 90 sur RN20

 jerome243
 Nouveau membre
 
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Messages: 3

Re: 160km/h au lieu de 90 sur RN20

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Re-bonjour à tous,


Merci de m'avoir provisoirement rassuré, je viens de recevoir ce matin le recommandé de la préfecture m'informant être suspendu pendant 3 mois avec visiste médicale.
Je m'interroge, nul part il est écrit sur le document de suspension que je vais perdre 6 points.
Je sais que Yannick Rio s'attaque justement à ce genre de vices de procédures ou vices de formes pour obtenir la récupération des points. Je vais demander à tout hasard à mon avocat si il ne peut pas se transformer pour la circonstance en procédurier!

Merci à tous et prudence sur la route !



 07-06-2007 14:12:46 - 160km/h au lieu de 90 sur RN20

 buzz_eclair
 Conducteur
 
Inscrit le 24-07-2005 
Messages: 23

Re: 160km/h au lieu de 90 sur RN20

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jerome243 a écrit:

Re-bonjour à tous,


Merci de m'avoir provisoirement rassuré, je viens de recevoir ce matin le recommandé de la préfecture m'informant être suspendu pendant 3 mois avec visiste médicale.
Je m'interroge, nul part il est écrit sur le document de suspension que je vais perdre 6 points.
Je sais que Yannick Rio s'attaque justement à ce genre de vices de procédures ou vices de formes pour obtenir la récupération des points. Je vais demander à tout hasard à mon avocat si il ne peut pas se transformer pour la circonstance en procédurier!

Merci à tous et prudence sur la route !

Bonjour, mois aussi pas mal d'erreur avait ete commise lors de mon interpellation
Pour tes points a part annuler les points en moisn tu ne pourra pas annuler la procedure pour le tribunal.
Je te laisse imaginer l'état d'esprit du juge qui va examiner ton dossier quand il va se rendre compte que tu ne prends pas tes reponsabilités.
Pour ma part un seul conseil, soit honnete au tribunal et attend que ca passe.

@+++



 07-06-2007 20:47:11 - 160km/h au lieu de 90 sur RN20

 Motard72
 Pilote
 
Lieu: 72 
Inscrit le 20-06-2006 
Messages: 230

Re: 160km/h au lieu de 90 sur RN20

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Bonsoir,
Moi non plus je n'avais pas le nombre de point retiré sur mon avis de suspension mais je ne crois pas qu'ils aient à le mettre sur ce document. En revanche lors de la rétention de mon permis par les MIB ils m'ont donné un papier m'informant que je risquais une perte de 6 points.





http://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gifNoel en Mostro, Pâques à l'hostohttp://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gif


 07-06-2007 23:57:13 - 160km/h au lieu de 90 sur RN20

 jerome243
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Inscrit le 06-06-2007 
Messages: 3

Re: 160km/h au lieu de 90 sur RN20

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J'ai envoyé ce jour à mon layer les 2 documents qu'ils m'ont remis en lui demandant si une action est envisageable sans risquer de froiser Mr le Juge, on verra bien.
J'assume ma connerie, un peu dégoutté car c'est mon premier excès de vitesse mais également suspension de permis.

Fin bon, ça sert de leçon croyez-moi.




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