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J'explique un peu la situation.
J'ai un 50 cm3 que je passe assez souvent à un voisin.
Manque de pot celui ci a griller un feu rouge. Et c'est pris un PV.
Alors ce qui me fait chier c que ce voisin c'est barré pour une autre adresse et avant de partir il me laisse dans ma boite aux lettres la contravention incomplète qu'il devait payer.
En effet, il a agraffer que les volets qu'il devait joindre a son paiement.
La question que je me pose c'est que j'ai flâner un peu sur le net et j'ai trouver un exemple de formulaire de contravention .Il me manque la feuille ou il indique son non, son adresse ...
Alors je me demande dans ce cas, qui est redevable de cette contravention? Est ce que c'est le propriétaire du véhicule ou le contrevenant?
Sachant qu'il ne paira jamais, vers qui la justice ce retournera?
Merci d'avance por votre aide ..
bonjour,
bonjour et merci sont de rigeur sur ce forum comme sur les autres !!!!!
(si vous esperez quelques réponses )désolé d'etre aussi direct.
perso je ne peux pas vous aider.
Dernière modification par colibry (05-06-2007 21:29:38)
Sur ce forum c'est dingue le nombre de voisins à qui on prete sa voiture et qui à la suite d'une infraction demenage sans laisser d'adresse...
bonjour à tous,ce jeune homme demande de l'aide ou quelques informations !!!
vos commantaires qui servent à rien style gringo et consort basta!!!!
Bonjour,
Lorsque votre voisin s'est fait arrêter, il a dû fournir son nom, prénom, filiation et adresse, donc normalement vous ne devriez pas être inquiété. De plus, s'il manque le premier volet de la contravention, c'est peut-être parce qu'il l'a réglée ? Vous pouvez toujours vous renseigner auprès du service qui a procédé à la verbalisation.
bonjour,je vous remercie beaucoup, il semblait en effet que c'est le conductuer qui est responsable de ses fautes.
Mais j'irai me renseigner près de la police pour en etre sûr.
Je vous remercie
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