|
Bonsoir à tous, je voudrais savoir si quelqu'un pourrait me renseigner sur la possibilité de contester un procès verbal les faits étant les suivants :
1 h du matin dans Paris, j'arrive à une pâte d'oie et me situant sur la file la plus à droite, je ne mets pas mon clignotant avant de tourner, chose pour laquelle je suis arrêté. Le comportement des policiers à été des plus agressifs, ceux-ci affirmant que mon permis était volé (celà ne peut pas être vous, mais nous viellissons tous!), puis profitant du fait que j'ouvre mon coffre pour y trouver mes papiers se proposent de s'en répartir le contenu sur un ton pour le moins cynique.
Voilà pour le contexte, devant leur agressivité et leur manque de correction je n'ai pas d'autre choix que celui de signer le PV.
Celui ci comporte pourtant 2 erreurs dont je voudrais savoir si elles ouvrent droit à contestation :
L'infraction mentionnée est : "changement de véhicule sans avertissement préalable"
et la date de constatation est le 02/07/2007, soit dans 1 mois.
Est-il possible de faire valoir ces raisons pour contestation? En cas de passage au tribunal, puis-je faire mention du comportement inadéquat et irrespectueux des policiers?
Bonjour
Vous avez donc gardé la carte grise de votre ancien véhicule et pas fais faire de nouvelle pour ce l'actuel ! 
la voie ou vous avez tourné, c'est la voie qui est dans la continuité de la route ou bien ?
Il ne s'agit pas de la carte crise mais du permis : pour eux la photo sur mon permis ne me ressemblait pas mais j'ai vieilli depuis...
La voie était bien dans la continuité mais, je ne conteste pas sur le fond après tout j'aurais pu le mettre quand même. C'est plutôt la forme avec erreur de date et un motif un peu surréaliste "changement de véhicule sans avertissement préalable" au lieu, je pense, de "changement de direction sans avertissement préalable", le changement de direction étant quant à lui discutable vu que je n'ai pas changé de voie comme dit précedemment.
merci de vos réponses et bon courage à tous pour vos problèmes respectifs.
vous pouvez toujours contester en expliquant que vous comprenez pas pourquoi on va demande d'avertir (qui ça ?) quand vous changer de véhicule. Faut -il prendre un Mégaphone et le dire au voisins ? appeler le 39 00 (pour un changement de Livebox c'est obligatoire) ? envoyer changement par sms au 666 ?
Qu'à votre connaissance la préfecture est au courant car vous avez une carte grise de ce véhicule...
Le Monsieur risque de ne pas apprécier mais au moins ça défoule.
Je pense que vous n'avez pas saisi le sens de ce qui m'était reproché : je n'avais pas mis mon cligno pour prendre à droite à la pate d'oie mais au lieu de faire mention de ceci sur le PV, il était écrit "non changement de véhicule sans avertissement préalable" ce qui ne veut rien dire et n'a rien à voir avec la carte grise ou mes papiers qui étaient parfaitement en ordre, je pense que vous ne l'aviez pas saisi ainsi.
Merci quand même pour la réponse.
si si j'ai compris je blague un peu dans mes réponses.
l'agent à voulu mettre "changement de direction sans avertissement préalable" mais il s'est trompé donc en répondu que vos papiers son à jour vous ne comprenez pas ce qu'on vous reproche....
donc plus sérieusement la patte d'oie elle est comment ? la voie qui va à droite et que vous avez pris c'est la voie principale ou non ?
comme je vous l'ai dit je ne conteste pas le fond même si il est discutable.
Je veux savoir si une erreur de date et une erreur de motif peuvent être un motif de contestation valable.
Merci encore et bon courage à tous ceux qui me liront et font vivre ce forum
|