Salut c'est carlus

je vais te raconter mon histoire j espere quelle te servira et servira a d'autre
fais en bonne usage

on ma supprimer mon permis pour defaut de point le 1 novembre 2006

3 points une ceinture
3 point une autres ceinture
2 points un exces de vitesse a 71km au lieu de 50km
6 points pour une alcolemie
j ai rien dit a mon assureur a la  date du retrait soit le 1 er novembre 2006

j 'arrivais en fin de  periode d assurance au 31 mars 2007
et je devais repasser mon permis le 2 mai
(certes je n 'ai pas rouler avec avec la voiture du 1er novembre  au 2 mai)


j ai recu ma quitance annuelle  a payer vers le 15 mars 2007
je me suis dis qu est ce que je fais ?  je lui signale ou je lui signale pas
Etant un garcon honete, je suis allez voir mon coutier en assurrance et je lui est dit ceci

voila je n'ai plus de permis pour  faute de point , je dois le repasser au moi de Mai
et je lui ai posé la question suivante : qu est ce qu'on fait ? 

-je paye et vous me gardé au meme tarif
-vous me resilié a cause d une suspension de permis pour alcoolemie
- vous me gardez, meme  si je dois payer plus cher
- que pouvez vous me proposer

dans le bureau de l assurreur  il ya 3 courtiers
les trois on essayé de me faire signer un papier comme quoi c'etait moi qui demandais la résiliation du contrat
il  mon mis une pression fole pour que je signe la résiliation du contrat
( note je paye 400€ par an pour une ptite voiture  avec 85% de bonnus)
les trois m ont  dit qu ils pouvait me reprende avec un nouveau contrat mais a un tarif de au  minimum 1500 € par an

j ai fais le tours des assurrances partout on me proposait 2000€ pour une 205 4cv de 1988 seulement au tier, je sais pas si tu vois l 'arnaque

je leur ai dis que je refusais de signer la resiliation du contrat et que c'etait a eux si il le desirait de me résilier
Que jattendais leur lettre recommandéé comme quoi que c etais eux qui  me resiliais.

Cela c'était debut avril, a ce jour il ne mon toujours pas resilié.
la semaine derniere j ai recu de leur part un lettre de relance
pour l année 2007 2008 a l ancien tarif  380€( car j ai gagné 5% de bonnus )
ils ont du ce dire, il  ne va pas payé et on va pouvoir le resilié pour non paiement.

j ai pris le risque de payér les 380 € immédiatement a la reception de la lettre de relance
il vienne de m envoyé la carte verte
je suis couvert j usqu en avril 2008

j aurais signé j aurais été dans le caca



attention au assurreur !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Bonjour,
Avant de demander de l'aide, la moindre des choses est de de dire bonjour à ses interlocuteurs. Lisez ceci:

batiste84 a écrit:

j'aimerai savoir si je dois le signalé a mon assureur, peuvent t'il me radier de mon assurance vu ke c la premiere fois et ke jai presque 50% de bonus.

Oui il vaut mieux car en cas d'accident s'il est découvert que vous n'avez pas déclaré votre suspension vous n'êtes plus couvert:

article L113-2, 3° alinéa ainsi reproduit :
DEBUT DE CITATION
Article L113-2
(Loi nº 89-1014 du 31 décembre 1989 art. 10 Journal Officiel du 3 janvier 1990 en vigueur le 1er mai 1990)

L'assuré est obligé :
1º De payer la prime ou cotisation aux époques convenues ;
2º De répondre exactement aux questions posées par l'assureur, notamment dans le formulaire de déclaration du risque par lequel l'assureur l'interroge lors de la conclusion du contrat, sur les circonstances qui sont de nature à faire apprécier par l'assureur les risques qu'il prend en charge ;
3º De déclarer, en cours de contrat, les circonstances nouvelles qui ont pour conséquence soit d'aggraver les risques, soit d'en créer de nouveaux et rendent de ce fait inexactes ou caduques les réponses faites à l'assureur, notamment dans le formulaire mentionné au 2º ci-dessus.
L'assuré doit, par lettre recommandée, déclarer ces circonstances à l'assureur dans un délai de quinze jours à partir du moment où il en a eu connaissance ;
FIN DE CITATION


Et aussi ça:

"La déclaration du risque:
Nous déclarer par lettre recommandée, dans un délai de 15 jours à partir du moment ou vous en avez eu connaissance, toutes les modification du risque et notamment:
*En ce qui concerne le souscripteur:
-Changement de profession, de domicile, d'état civil
-Décès(déclaration par les héritiers

*En ce qui concerne le conducteur:
-Toute condamnation pour conduite en état d'ivresse manifeste ou sous l'empire d'un état alcoolique, délit de fuite, toute mesure d'annulation ou de suspension de permis de conduire prononcées à son encontre.
-Tout changement de conducteur principal
-Tout nouveau conducteur

Si cette modification aggrave le risque nous pouvons:
-Soit résilier votre contrat avec un préavis de 10 jours
-Soit vous proposer un nouveau montant de cotisation"

Pour la vitesse en général ils ne résilient pas le contrat, dans mon cas ils n'ont même pas augmenté ma prime.

batiste84 a écrit:

jai ete convoqué hiers a la gendarmerie , on parle de suspension a bout de 72h, je risque daavoir la suspension au bout de 72h ou de plus?

merci de vos reponse

Le prefet a 72 heures pour statuer sur votre cas. Il peut prononcer une suspension allant jusqu'à 6 mois. Guettez le facteur il devrait vous apporter une lettre en RAR emmanant de la prefecture.
Tenez nous au courant de la suite.

Bonjour ,

Vous êtes tenu de déclarer tout ce qui peut constituer une aggravation du risque telle qu'une suspension de permis de conduire.

Les conditions particulières de votre contrat doivent préciser la durée minimale lde suspension de permis de conduire que vous devez déclarer , en général 2 ou 3 mois.

Vérifier votre contrat ou demander conseil à votre assureur.

Si vous ne le faites pas , et que vous étiez tenu de le faire , vous risque la nullité de votre contrat ou une diminution de la prise en charge des dommages causés .

Tiens y a de l'echo:lol:

Bonjour tou(te)s, bonjour Batiste,

Cas perso à peu près similaire au votre (voir post ci-dessous)
07-04-2007 14:34:10 - Retrait immédiat suite 40<excès<50

Bref Motard72 a tout dit ... à lire les conditions générales et particulières de votre contrat d'assurance ... sachant qu'ensuite les assureurs étant quand même aussi des marchands de tapis, ce sont des affaires qui se règlent au cas par cas. Perso je suis à la MAAF, je leur ai signalé mon retrait de 2 mois de suite après l'infraction ... je n'avais aucun antécédent comme vous... résultat aucune modification de mon contrat d'assurance, aucune surprime de cotisation. Je vous souhaite donc la même chose.

Quant au délai de 72 heures ... je n'ai reçu le RAR des autorités préfectorales qu'une dizaine de jours après mon infraction ... donc les 72 heures largement dépassées .. mais je pense que dans ce type d'affaire (gros excés de vitesse) ils n'oublient personne

Bon courage pour la suite.

Bonjour,

Au cas où certain(e)s se feraient des illusions ce qui importe c'est que l'arrêté ait été pris dans les 72 heures. C'est rare qu'il y ait des ratés, mais ça arrive.

Si c'est le cas, sachez que la préfecture a la possiblité, avec une autre procédure, de suspendre le permis aussitôt après qu'elle se soit rendue compte de "l'erreur"