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 27-05-2007 23:09:41 - accident de voiture

 ziggy
 Nouveau membre
 
Inscrit le 27-05-2007 
Messages: 5

accident de voiture

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un conducteur conduisant le véhicule d'un ami a un accident causant des dégâts à la voiture ainsi qu'à une barrière de sécurité. Le véhicule est assuré au nom du propriétaire mais le chauffeur lui n'a pas d'assurance. Voyant que le véhicule ne peut plus rouler ils décident d'appeler des amis pour se faire remorquer. Ils laissent alors le véhicule sur le bas côté de la route sans que celui-ci ne gène la circulation. Mais le temps que ceux-ci viennent pour le remorquage quelqu'un a appelé les gendarmes qui ont enlevé la voiture avec une dépanneuse...je voudrai savoir ce que risque le conducteur...merci d'avance pour la considération que vous porterez à ma question...




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 28-05-2007 17:35:54 - accident de voiture

 caronath
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 04-02-2007 
Messages: 458

Re: accident de voiture

  Voir le profil de caronath        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour

un pv , les frais de mise en fourrière. et la remise en conformité des barrières de sécurité.
il fallait laisser quelqu'un avec le véhicule et tout le monde aurait compris que le véhicule était en cours de dépannage.

le véhicule dans cette situation représentait un risque potentiel d'accident  même si celui-ci ne génait pas la circulation.

Le seul pénalisable sera le propriétaire de la carte grise,
il pourra par la suite se faire rembourser par le "soit disant "conducteur de cette situation.

Ce cas ne sera jamais pris par l'assurance ou si il déclare cette personne dans le but de récupéré quelques chose.le conducteur sera cosidéré comme novice car pas assuré automobile,la franchise '(multipliée par deux ou trois)risque d'etre supérieur  aux frais indiqués plus haut

à lui de calculer

bon courage pour lui




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