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Mode de recption de contravention

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27-05-2007 01:37:38 - Mode de recption de contravention

Tasmania: Nouveau membre

Mode de recption de contravention

Bonjour,

Voila mon souci, je viens de trouver un "Avis de passage" de la poste dans ma boite au lettre (logique me direz vous), mais apres avoir bien regarder le nom et l'adresse sur ce dit avis il conrrespont a la lettre prés a mon adresse sur ma carte grise moto.

Ne pensent pas avoir commis d'infraction "GRAVES" dans les moi passés je voulais savoir si l'envoi d'un PV ce fait par R/AR car un ami loueur de vehicules recois des PV asser souvent et il ne l'est recois pas en R/AR

Quoi penser? merci d'avance de votre reponse on est samedi 26/05/07 et je stress beaucoup car lundi 28/05/07 se trouve etre le lundi de pentecote donc 3 jours a attendre sa fais beaucoup

merci a vous pour toute l'aide apporteé sur ce forum apres avoir lu 15 pages de postes je suis impressioné

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27-05-2007 09:04:44 - Mode de recption de contravention

Aléa: VIP

Re: Mode de recption de contravention


Bonjour, A ce stade des précisions que vous indiquées il peut s'agir, si d'aventure cela concernait une infraction au code de la route, soit d'une amende forfaitaire majorée qui parfois est adressée en LRAR soit, mais c'est plus rare et pas prévu par les textes, un service verbalisateur vous adresse une simple contravention relevée au vol. Wait and see

27-05-2007 11:13:54 - Mode de recption de contravention

Tasmania: Nouveau membre

Re: Mode de recption de contravention


bonjour, je vous remercie pour cette reponse, mais qu'enttendez vous par simple contravention au vol ? merci

27-05-2007 11:32:41 - Mode de recption de contravention

Aléa: VIP

Re: Mode de recption de contravention


Bonjour, Vous franchissez un feu rouge, vous franchissez un STOP sans marquer l'arrêt, vous commettez un excès de vitesse, l'agent vous voit mais ne peut vous intercepter, il vous adresse ses "félicitations".

Dernière modification par Aléa (27-05-2007 11:33:44)

27-05-2007 13:37:28 - Mode de recption de contravention

Tasmania: Nouveau membre

Re: Mode de recption de contravention


bonjour, Dans le cas d'une contravention au vol, y'a t'il un retrait de point ou suspension de PC? merci en tout pour votre reponse rapide j'apprecie beaucoup.

27-05-2007 13:40:38 - Mode de recption de contravention

Aléa: VIP

Re: Mode de recption de contravention


bonjour, Ben oui, il y aura toutes les peines prévues en fonction des faits commis, mais n'anticipez pas, attendez de voir de quoi il retourne sinon vous allez vous faire plus de souci que nécessaire.

27-05-2007 13:49:07 - Mode de recption de contravention

Tasmania: Nouveau membre

Re: Mode de recption de contravention


merci encore pour vos reponse clair . je vous tiendrez au courant de la suite des événements merci encore

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