Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 27-05-2007 01:37:38 - Mode de recption de contravention

 Tasmania
 Nouveau membre
 
Inscrit le 27-05-2007 
Messages: 4

Mode de recption de contravention

  Voir le profil de Tasmania        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Voila mon souci, je viens de trouver un "Avis de passage" de la poste dans ma boite au lettre (logique me direz vous), mais apres avoir bien regarder le nom et l'adresse sur ce dit avis il conrrespont a la lettre prés a mon adresse sur ma carte grise moto.

Ne pensent pas avoir commis d'infraction "GRAVES" dans les moi passés je voulais savoir si l'envoi d'un PV ce fait par R/AR car un ami loueur de vehicules recois des PV asser souvent et il ne l'est recois pas en R/AR

Quoi penser? merci d'avance de votre reponse on est samedi 26/05/07 et je stress beaucoup car lundi 28/05/07 se trouve etre le lundi de pentecote donc 3 jours a attendre sa fais beaucoup

merci a vous pour toute l'aide apporteé sur ce forum apres avoir lu 15 pages de postes je suis impressioné




  Liens complémentaires

 27-05-2007 09:04:44 - Mode de recption de contravention

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 19388

Re: Mode de recption de contravention

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

A ce stade des précisions que vous indiquées il peut s'agir, si d'aventure cela concernait une infraction au code de la route, soit d'une amende forfaitaire majorée qui parfois est adressée en LRAR soit, mais c'est plus rare et pas prévu par les textes, un service verbalisateur vous adresse une simple contravention relevée au vol.

Wait and see icon_cool



 27-05-2007 11:13:54 - Mode de recption de contravention

 Tasmania
 Nouveau membre
 
Inscrit le 27-05-2007 
Messages: 4

Re: Mode de recption de contravention

  Voir le profil de Tasmania        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

je vous remercie pour cette reponse, mais qu'enttendez vous par simple contravention au vol ?

merci



 27-05-2007 11:32:41 - Mode de recption de contravention

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 19388

Re: Mode de recption de contravention

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Vous franchissez un feu rouge, vous franchissez un STOP sans marquer l'arrêt, vous commettez un excès de vitesse, l'agent vous voit mais ne peut vous intercepter, il vous adresse ses "félicitations".

Dernière modification par Aléa (27-05-2007 11:33:44)



 27-05-2007 13:37:28 - Mode de recption de contravention

 Tasmania
 Nouveau membre
 
Inscrit le 27-05-2007 
Messages: 4

Re: Mode de recption de contravention

  Voir le profil de Tasmania        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

Dans le cas d'une contravention au vol, y'a t'il un retrait de point ou suspension de PC?

merci en tout pour votre reponse rapide j'apprecie beaucoup.



 27-05-2007 13:40:38 - Mode de recption de contravention

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 19388

Re: Mode de recption de contravention

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,

Ben oui, il y aura toutes les peines prévues en fonction des faits commis, mais n'anticipez pas, attendez de voir de quoi il retourne sinon vous allez vous faire plus de souci que nécessaire.



 27-05-2007 13:49:07 - Mode de recption de contravention

 Tasmania
 Nouveau membre
 
Inscrit le 27-05-2007 
Messages: 4

Re: Mode de recption de contravention

  Voir le profil de Tasmania        Voter pour ce message (+1 point)

merci encore pour vos reponse clair .

je vous tiendrez au courant de la suite des événements

merci encore




  Liens complémentaires





Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.
 
  En savoir plus
Contrôle par radar automatique
Stage de récupération de points
Sanctions excés de vitesse
Sanctions Alcool au volant
Perte de points : retarder l'échéance
Permis probatoire
Contrôle d'alcoolémie
L'ordonnance pénale

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto