Help i need some body !!! exces de vitesse

Bonjour,

Il n'y a pas de délit de grande vitesse pour la simple et bonne raison c'est qu'il ne doit pas y avoir, dans votre cas, de récidive.

Explicitez, de A à Z vos deux infractions, pour comprendre pourquoi deux tribunaux et comprendre l'absence de récidive. 

Quant au "non lieu" pour le motif que vous invoquez, sortez vous cette idée de la tête et d'ailleurs ètes vous dans les délais pour faire opposition à la seconde OP  ?

Mais entre temps, je me suis fait flashé à une vitesse plus raisonnable (mais toujours + de 50 km/h au dessus de la limite)

c'est un peu comme si qqun se faisant controlé avec 2.5g se dit après ct pas trop mal 1.8g

merci tout d'abord pour vos réponses.

Juillet 2004
Je me fais prendre une première fois aux jumelles à 125 retenu au lieu de 50 dans le val d'oise (thomas  je n'excuse en rien ma vitesse excessive   je sais que je roule "vite" à moto).
Retrait de 6 mois sur place du permis. Fin du 1er acte.

Mars 2005
Je recupère donc mon permis 6 mois plus tard, et me fais flasher cette fois à  143 au lieu de 90 (c'est pour cela que je faisais un peu d'humour sur la plus "petite" grande vitesse, 150 km/h en ligne droite en rase campagne, je suis à peine à la moitié du regime moteur maxi) cette fois dans l'oise. Fin du second acte.

Juillet 2005
Je recois ma première "notification d'une ordonnace pénale 5ème classe" de la part du tribunal de police. Résultat 6 mois de retrait et 500 € d'amende (reste juste la prune à payer, je ne conteste pas ca sert à rien !!!)
Un peu plus tard je suis convoqué pour mon flash (rien de plus).

Mai 2007 je reçois ma seconde "notification d'une ordonnace pénale 5ème classe" de la part du même tribunal de police. Résultat : 3 mois de retrait de permis et 300 € d'amende.

Je me demande donc, dans le cas ou je refuse et passe devant le tribunal :
1. Si je peux leur demander l'annulation (ou autre terme juridique) de la procédure comme n'étant pas le tribunal compétent (pour moi ce devrait être le tribunal corresctionel pour délit de récidive de grand excès de vitesse et non le tribunal de police) ?
2. Si je peux annuer la procédure du fait que le tribunal en question (celui du val d'oise) n'est pas celui du lieu de cette seconde infraction (oise) ?

j espère avoir ét assez clair dans mes explications et questions

PS Thomas : perso  je ne compare en rien la vitesse et l'alcool. Pour moi la vitesse est principalement facteur aggravant dans les blessures les 3/4 du temps, alors que l'alcool est facteur aggravant surtout d'accident.

Précision quant à la seconde ordonnance pénale. Je n'ai encore ni payé, ni contesté j ai encore une petite quinzaine de jours pour prendre ma décision.

Bonjour,

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Vous avez été contrôlé dans deux lieux différents il est tout à fait normal que les OP soient de deux triubnaux différents.

Vous n'étes pas en récidive donc exit le tribunal correctionnel. La récidive est constituée lorsque après une première contravention jugée définitivement vous en commettez une seconde identique. Vous avez commis la seconde alors que la première n'était pas jugée.

Bonjour
Peu importe d'où vient l'OP(OP est une alternative aux poursuites pénales, qui permet de désengorger les tribunaux)), tant que vous serez jugez en OP pour de telles infractions, vous serez réitérant(aucune conséquence pénale) mais pas récidiviste(peine X2)(c'est un des arguments pour accepter l'OP) si maintenant vous refusez l'OP, vous passerez devant une tribunal avec le rique d'aggravation de la peine mais surtout, la prochaine infraction du même style vous serez en récidive pendant 5 ans avec tous les inconvénients qui s'y appliquent(saisie de la moto....)

Bonjour, Au fait, deux excès de vitesse supérieur à 50km/h c'est pas 12 points en moins donc plus de permis?

razor2 a écrit:

Bonjour, Au fait, deux excès de vitesse supérieur à 50km/h c'est pas 12 points en moins donc plus de permis?

Bingo vous avez gagné, au revoir la moto et bonjour le vélo

Bonjour,

poloche a écrit:

Bonjour
Peu importe d'où vient l'OP(OP est une alternative aux poursuites pénales, qui permet de désengorger les tribunaux)), tant que vous serez jugez en OP pour de telles infractions, vous serez réitérant(aucune conséquence pénale) mais pas récidiviste(peine X2)(c'est un des arguments pour accepter l'OP) si maintenant vous refusez l'OP, vous passerez devant une tribunal avec le rique d'aggravation de la peine mais surtout, la prochaine infraction du même style vous serez en récidive pendant 5 ans avec tous les inconvénients qui s'y appliquent(saisie de la moto....)

Aie, je crois que vous dérailler grave sur ce coup  !

- L'OP n'est pas une mesure alternative aux poursuites, c'est une procédure simplifiée ce qui est totalement différent. L'OP est une condamnation.

- ça veut dire quoi réitérant et aucune conséquence pénale ? Visiblement vous ètes à côté de la plaque

- où avez vous lu que lorsqu'on est condamné par OP on ne peut pas être récidiviste  ?

Va falloir réviser vos classiques si tant est que vous les ayez lus

psk95 a écrit:

Aujourd'hui 00:44:04 Précision quant à la seconde ordonnance pénale. Je n'ai encore ni payé, ni contesté j ai encore une petite quinzaine de jours pour prendre ma décision.

Il faudrait surtout que vous réfléchissiez au stage pour récupérer 4 points car, comme cela a été dit  :  6 + 6 = 12 et 12 - 12  = ZERO

Encore merci pour la rapidité de vos réponses.

Aléa
Si je comprends bien la récidive ne s'applique qu'après que la première décision soit devenue définitive. Donc pas moyen de déclarer le tribunal comme non compétent (pour cause de récidive) ??
Pour ce qui est du tribunal   les 2 ordonnaces viennent du même tribunal (celui du val d'oise), alors que les deux infractions ont été commises dans 2 départements différents. N'y a t'il pas moyens de jouer sur ce fait ?

Pour ce qui est des points, j ai deja fait mon stage  (en prévision) et non ce n'est pas  6 + 6 , mais 4 + 6 car ma première infraction etait de 2004 et à cette époque ce n'était que 4 points de retirés (confirmation à réception du courrier de lapréfecture m'enlevant les 4 points en question)

bonjour,

Exact pour la perte de 4 points et non 6 eu égard la date de l'infraction. La perte de 6 points pour cette infraction existe depuis le décret 2004-1130 du 6 décembre 2004 

Pour ce qui est de la récidive vous avez tout compris.

En revanche, si les OP ont été émises du même tribunal alors que les infractions ont été commises dans 2 départements il faudrait connaître le découpage judiciaire des lieux pour savoir ce qu'il en est.

Vous pouvez toujours téléphoner au greffe pour savoir si ledit tribunal est compétent sur ces deux lieux.

Pour ce qui est du tribunal compétent

Pour la première infraction, le tribunal de Pontoise (95) est bien territorialement compétent (j ai vérifié sur internet).
Pour la seconde, cela aurait du être celui de Compiègne (60) selon toute logique puisque le radar fixe est installé à moins de 20 km de cette ville (pas de site indiquant la territorialité de ce tribunal). En tout état de cause, pas celui de Pontoise.

Donc pensez vous qu'il y a une "carte à jouer" sur ce point. Et si oui, y aurait'il annulation pure et simple de la procédure pour tribunal non territorialement compétent, ou peuvent-ils renvoyer l'affaire pour qu'elle soit effectivement jugée sur compiègne ?

Encore merci de vos réponses et de leur rapidité.

Bonjour,

Le tribunal compétent est :

- celui de commision ou de constatation de l'infraction,
- celui du domicile de l'intéressé,
- celui du lieu du siège social d'une société

article 522 du CPP

Si vous n'entrez pas dans un de ces cas il y a embrouille quelque part.

Merci beaucoup de toutes ces précisions.

Pour ce qui est du tribunal, étant domicilié dans le val d'oise, et ayant été convoqué dans mon département pour "reconnaissance des faits" (car j ai été pris au radar automatique) c'est donc pour celà que l'ordonnance émanedu tribunal de pontoise.

Je vais donc payer ce qu'ils me demandent  je pense, n'ayant pas de véritable excuse pour cet exces de vitesse.

Merci encore a toutes et tous de vos réponses.

bonjour,

Ben voilà, vous l'avez votre explication

Bonne chance pour la suite.