Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 19-05-2007 18:11:56 - resultat devant la proposition de composition pénale

 jodiee91
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 11

resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de jodiee91        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour le 24mars je me suis fai arrété avec 0,75mlg d'air expiré.je suis passé hier au tribunal en conparution devant le délégué du procureur,et j'ai eu une proposition de composition penal:5mois de suspension ,400euro d amande,et un stage se sensibilisation.j'ai le permis probatoire(2ans de permis) et je recupere mon permis le 24aout ,si la proposition et validé par le procureur.si c est pas validé la je passe en correctionel et je risque de prendre beaucoup.si c est validé j'ai trop de chance,en tout cas je ne reboirai plus jamais une goutte d alcool au volant,sa m aurra servi de lecon.




  Liens complémentaires

 19-05-2007 18:50:52 - resultat devant la proposition de composition pénale

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17708

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Oui, d'accord, mais qu'elle est la question s'il y en a une ?



 19-05-2007 18:54:03 - resultat devant la proposition de composition pénale

 jodiee91
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 11

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de jodiee91        Voter pour ce message (+1 point)

il n y pas de question,je viens juste dire se que je risque.beaucoup ne reviennent pas dire se qu ils ont pris comme peine,je trouve sa dommage car sa peut etre interressant de voir les differente peine .



 19-05-2007 19:07:51 - resultat devant la proposition de composition pénale

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17708

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Ah bon? alors c'est sympa. icon_biggrin

En revanche, si vous en aviez causé sur le forum vous auriez dû mettre votre résultat sur la même file.

Vous récupérez votre permis peut-être, mais avez vous pensé à la perte des 6 points qui va vous le faire perdre par la suite  ?

A quelle date vous deviez avoir les 12 points  ?



 19-05-2007 19:31:14 - resultat devant la proposition de composition pénale

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13986

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
merci de nous tenir informe mais comme dit alea sur le post original ca aurait ete mieux
enfin je l'ai retrouve donc l'histoire est ici
bonjour,prise a 0,76mlg d air expié.
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 19-05-2007 20:39:47 - resultat devant la proposition de composition pénale

 jodiee91
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 11

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de jodiee91        Voter pour ce message (+1 point)

oui j'aurrai du le mettre sur l autre poste tempis.
je dois avoir mes 12 point le 13mars 2008.mais se que j'ai du mal a comprendre c est que le delegué du procureur ma dit que je recuperé mon permis le 24aout si c est validé par le procureur.je ne comprend pas non plus je croyais perdre mes 6points.mais il ne ma pas du tout parlé de perte de point.



 20-05-2007 02:01:10 - resultat devant la proposition de composition pénale

 thomas1230
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 07-07-2005 
Messages: 599

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de thomas1230        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour

malheureusement, vous allez être victime de la "double peine" et devoir repasser votre permis. (sauf s'ils vous notifient la perte des points après le 13 mars 2008)



 20-05-2007 02:06:49 - resultat devant la proposition de composition pénale

 jodiee91
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 11

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de jodiee91        Voter pour ce message (+1 point)

ah bon,comment sa la double peine?



 20-05-2007 09:13:34 - resultat devant la proposition de composition pénale

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14514

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
C'est une façon de parler "à la thomas", mais il n'a pas tout à fait tort. Le procureur ou son délégué ne vous a parlé que du "volet pénal", le retrait de points étant le "volet administratif" de la sanction, qui ne regarde pas le procureur. Donc, oui, au sens strict du terme, vous allez récupérer votre permis à l'issue de la composition pénale. Sauf que... le retrait de points sera automatique mais la procédure ne pourra être déclenchée qu'à la fin de l'exécution de la composition pénale. Donc, quelques temps plus tard, vous recevrez un avis que votre permis est annulé par suite de la perte de tous vos points.



 05-06-2007 17:50:10 - resultat devant la proposition de composition pénale

 jodiee91
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 28-03-2007 
Messages: 11

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de jodiee91        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
ma composition penal a etait validé.j'ai bien 400euro d amende,5mois de retrait de permis(recuperation de permis le 24aout)et un stage de sensibilisation.mais je lui ai demandé si mon permis allé etre annulé,car j'ai que 6points(donc normalement c est annulation de permis)mais il m a dit que si je faisai un stage pour recuperation de point ,le 24oaut je recupere mon permis avec 4 point .il m a certifié que m on permis n allé pas etre annulé,si je faisai une recuperation de point.mais cela me semble bizzare,car on peut seulement faire un stage de recuperation de point si on a au moins 1point.d apres lui c est possible de faire une recupertation de point tant que j ai mes 6points,comme sa sa me fais 10point  et quand mes 6point sont enlevé je recupere 4point.cela me semble impossible prend t il de la drogue ? lol



 26-09-2007 23:44:49 - resultat devant la proposition de composition pénale

 sacoche17
 Nouveau membre
 
Inscrit le 26-09-2007 
Messages: 1

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de sacoche17        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
J'espère avoir autant de chance;
Je passe en composition pénale vendredi qui arrive pour 0,54 au lieu de 0,40.
Je me suis fait accompagner d'un avocat qui m'a dit que mon permis sera annulée et que je risque une amende.
En tout cas une chose est sur c'est que je ne conduirai plus avec de l'alcool!!
Ca fait bientot 4mois que je me déplace en scoot, c' est là ou l'on s'apperçoit que le permis est primordiale
lol



 27-09-2007 09:34:22 - resultat devant la proposition de composition pénale

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14514

Re: resultat devant la proposition de composition pénale

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Dommage que personne n'ait vu le dernier message de jodiee91, parce que j'ai bien peur qu'on lui ait raconté des bobards.
Permis probatoire avec 6 points. Stage, donc 6 + 4 = 10 plafonné à 6 = 6 et non pas 10. Ensuite, 6 - 6 = 0.
Seule solution, à mon humble avis, attendre la perte des 6 points, mais sans aller chercher le 48S à la poste, pour faire le stage et le faire valider, seule possibilité d'avoir 6 - 6 + 4 = 4.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "resultat devant la proposition de composition pénale"

resultat devant la proposition de composition pénale composition pénale et indemnisation victime
mesure de composition pénale Composition pénale
difference entre composition pénale et ordonance pénale!!!!!! Convocation pour composition penale
COMPOSITION PENALE composition pénale
au secours COMPOSITION PENALE ! [Vice de procédure] Composition pénale
convocation composition pénale Alcoolémie : Convocation en vue de la composition pénale ?
ordonnace penale brest récidive légale
refus composition pénale par le président du TGI delai de carence ???
accident et alcool, composition pénale composition penale , male ou femelle ? (humour)
Information concernant la composition pénale Demande de précision sur la notion de récidive alcool
Convocation en composition pénale... Délai d'éxécution stage de sensibilisation a la securité routiere
SUSPENSION DE PERMIS CAR 0.85 D'ALCOOLEMIE suspension du permis probatoire
Tribunal 3 decembre 2007 ???? Quand vais-je perdre mes points ??????
délais d'ordonnance pénale Positif à l'ethylometre
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques
  Sur le site
 Fiches techniques auto
 L'avis des automobilistes

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto