Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 19-05-2007 13:23:46 - exces de vitesse jeune conducteur

 jobar22
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-05-2007 
Messages: 4

exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de jobar22        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
je me suis fait arrëté en moto à 131 km/h, 124 retenu au lieu de 80 km/h car jeune conducteur Les gendarmes ont marqué sur le PV vitesse limitée à 90 km/h
Je risque quoi ???????
Merci de votre réponse !!!!!!!!!!!!!!!!!!!




  Liens complémentaires

 19-05-2007 13:34:32 - exces de vitesse jeune conducteur

 jerome6733
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2007 
Messages: 18

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de jerome6733        Voter pour ce message (+1 point)

retre de permis voila tout
dsl et bonne chance san permis
a+



 19-05-2007 13:40:06 - exces de vitesse jeune conducteur

 jobar22
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-05-2007 
Messages: 4

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de jobar22        Voter pour ce message (+1 point)

Les gendarmes m'ont dit que je risquais un retrait de 3 points sur mon permis mais étant donné que je suis jeune conducteur c'est le préfet qui décidera du monbre de points à retirer voir d'une suspension de permis
Est ce que c'est vrai ?



 19-05-2007 13:41:24 - exces de vitesse jeune conducteur

 jerome6733
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2007 
Messages: 18

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de jerome6733        Voter pour ce message (+1 point)

oui c possible que tu le perde 3 a 6 mois



 19-05-2007 13:41:57 - exces de vitesse jeune conducteur

 Snake88
 Apprenti pilote
 
Lieu: Rhône 
Inscrit le 27-12-2006 
Messages: 185

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de Snake88        Voter pour ce message (+1 point)

salut

jerome6733 a écrit:

retre de permis voila tout
dsl et bonne chance san permis
a+

+1 icon_sad

124km/h retenu or tu est sensé être limité à 80 au lieu de 90 car tu es jeune conducteur, donc excès de 44km/h et retrait de permis.



 19-05-2007 13:43:13 - exces de vitesse jeune conducteur

 jerome6733
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 08-01-2007 
Messages: 18

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de jerome6733        Voter pour ce message (+1 point)

a oui c'est vrai jeune conducteur ..........
retrait de permis



 19-05-2007 13:48:35 - exces de vitesse jeune conducteur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17576

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,


Il a oublié de vous dire, mais moi je le sais,   icon_razz  qu'il a fait l'objet de la procédure de l'amende forfaitaire.

Dans ces conditions, après paiement, il ne peut y avoir, en aucune façon, de retrait de permis de conduire  icon_biggrin

Dernière modification par Aléa (19-05-2007 13:50:31)



 19-05-2007 13:56:21 - exces de vitesse jeune conducteur

 jobar22
 Nouveau membre
 
Inscrit le 19-05-2007 
Messages: 4

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de jobar22        Voter pour ce message (+1 point)

Merci alea pour toutes reponses (sur les 2 forum)



 19-05-2007 15:40:33 - exces de vitesse jeune conducteur

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13869

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
encore un bel exemple inutile
pas de bonjour on commence mal ...
et evidement suppression d'informations qui faussent toutes les reponses!
des ..comme on en aimerait plus....
Alea tu es trop bon ..
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 20-05-2007 14:42:50 - exces de vitesse jeune conducteur

 benji44
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 16-04-2007 
Messages: 16

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de benji44        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour,
logiquement tu va avoir 1 ou 2 mois de suspension de permis avec 4 points de retiré et obligation de fair un stage de sensibilisation( une ecole du vice )!!!l'amende que tu va payer va t'être remboursée après avoir fait ton stage....
merci TIGER pour ce petit rapel a l'ordre , a croire que pas mal de gens aime fair la police....!!!



 20-05-2007 14:50:09 - exces de vitesse jeune conducteur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17576

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

benji44 a écrit:

bonjour,
logiquement tu va avoir 1 ou 2 mois de suspension de permis avec 4 points de retiré et obligation de fair un stage de sensibilisation( une ecole du vice )!!!l'amende que tu va payer va t'être remboursée après avoir fait ton stage....
merci TIGER pour ce petit rapel a l'ordre , a croire que pas mal de gens aime fair la police....!!!

Qu'est-ce qui vous permet de dire qu'il va avoir de la suspension de permis suite à une amende forfaitaire  ?



 20-05-2007 14:53:03 - exces de vitesse jeune conducteur

 benji44
 Apprenti conducteur
 
Inscrit le 16-04-2007 
Messages: 16

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de benji44        Voter pour ce message (+1 point)

Aléa a écrit:

Bonjour,

benji44 a écrit:

bonjour,
logiquement tu va avoir 1 ou 2 mois de suspension de permis avec 4 points de retiré et obligation de fair un stage de sensibilisation( une ecole du vice )!!!l'amende que tu va payer va t'être remboursée après avoir fait ton stage....
merci TIGER pour ce petit rapel a l'ordre , a croire que pas mal de gens aime fair la police....!!!

Qu'est-ce qui vous permet de dire qu'il va avoir de la suspension de permis suite à une amende forfaitaire  ?

Bonjour,
Je cela parce que c'est exactement ce qui mais arriver il y-a peut de temp de ca , mais après ca reste un "éclairage". les sanctions sant pas les même........



 20-05-2007 15:04:27 - exces de vitesse jeune conducteur

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17576

Re: exces de vitesse jeune conducteur

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour

benji44 a écrit:

Je cela parce que c'est exactement ce qui mais arriver il y-a peut de temp de ca , mais après ca reste un "éclairage". les sanctions sant pas les même........

Si vous avez eu une suspension après une amende forfaitaire c'est que vous vous ètes fait rouler dans la farine ou alors vous ne nous expliquez pas tout.

Pour la énième fois  voici un extrait d'un BO de la Justice : 

- Il en résulte que la rétention ne peut être mise ne oeuvre en cas de recours à la procédure de l'amende forfaitaire, désormais applicable pour cette contravention.

En effet, le paiement immédiat entre les mains de l'agent verbalisateur de l'amende forfaitaire minorée, éteint l'action publique et interdit donc le prononcé de la peine complémentaire de suspension du permis de conduire.

- Il en est de même si le contrevenant s'acquitte du montant de l'amende forfaitaire minorée dans les trois jours de la constatation de l'infraction, ou de l'amende forfaitaire dans les trente jours.

et ces extraits d'instructions du ministre de l'Intérieur :

- soit d'utiliser la procédure de l'amende forfaitaire et partant de renoncer à la mesure de rétention du permis de conduire

- il convient de préciser qu’en cas d’excès de vitesse compris entre 40 et moins de 50 km/h, la procédure de l’amende forfaitaire n’est pas compatible avec cette rétention

S'il n'y a pas eu rétention, avec une AF ce n'est pas possible en droit, il ne peut y avoir suspension par la suite si ladite AF est payée. En revanche, s'il y a réclamation et que le dossier est soumis au tribunal c'est une autre paire de manches.

Votre éclairage ressemble à de la lumière noire, mais c'est le vôtre :?

Dernière modification par Aléa (20-05-2007 15:14:53)




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto