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 17-05-2007 12:51:45 - suspention du permis

 huskin
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Inscrit le 17-05-2007 
Messages: 2

suspention du permis

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boujours tt le monde,
voila, j'ai était retenu pour conduite en état d'alcoolémie et un répression. Au tribunale j'ai était condamné à 6 moins de suspention de mon permis, j en ai déja fait 5 mais voila que j'ai recu hiére une lettre du ministere de l interieur pour une notification d'une décision de justice concernant mon permis de conduire.
1er: je voudrai savoir quesque le théme notification d'une décision de justice concernant mon permis de conduire voulai vraiment dire.
2em: une foie que le tribunal ma juget é ma donner une suspention, je ne peu plus avoir d amendes et de retrai de points par la police.

merci de bien vouloire répondre a mes questions




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 17-05-2007 13:43:56 - suspention du permis

 franclin
 Conducteur
 
Inscrit le 06-05-2007 
Messages: 23

Re: suspention du permis

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bonjour   :    notification de decision egale a une confirmation
               2EME  :  normalement la police demande un nombre de mois de retrait au depart ensuite le tribunale te juge a ton abscence elle modifier la decision de la police en ajoutant 1 moi en general ou garde la sanction iniciale
appartir de la tu recoit la notification qui reste la decision finale ,  Normalement c,est termine l,affaire  A+



 17-05-2007 13:51:32 - suspention du permis

 huskin
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-05-2007 
Messages: 2

Re: suspention du permis

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oué mai moi j'ai un permis provisoire donc 6points, et je sais que rouler en état alcoolémique et de moin 6point mai en aucun cas ils mon parler de retrait de point g eu simplement une susoention é je voulai savoire si une foie mes 6moi sans permit ils pouvaient me retirer mes points se qu'y ferait que je norrai plus de permis, cela est possible????



 17-05-2007 14:53:59 - suspention du permis

 XM83550
 Nouveau membre
 
Inscrit le 17-05-2007 
Messages: 4

Re: suspention du permis

  Voir le profil de XM83550        Voter pour ce message (+1 point)

possible !!




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