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vente d'une voiture sans trop de papiers

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16-05-2007 16:05:09 - vente d'une voiture sans trop de papiers

potzi: Nouveau membre

vente d'une voiture sans trop de papiers

Bonjour à tous,

Je me suis inscris sur ce site afin de vous demander des renseignements que j'espere vous connaissez.

J'explique ma situation:
L'année derniére avec un ami nous avons voulu participer au 4L trophy, nous avons donc acheté une 4L mais elle n'avait pas de CT. On l'a transporté sur plateau et elle a été mis au nom de mon collégue.
Seul les papiers de vente on été fait. Ensuite ce flemmard n'a rien fait (pas d'assurance, de CT, de demande d'immatriculation...) et cela fait prés d'un an qu'elle traine donc sur le garage de notre école.

Je n'ai rien pu faire car je n'ai pas le permis et ne peux donc pas avoir d'assurance et encore moins l'emener au CT.

Nous n'avons pas participer à l'édition 2007 et nous ne pourrons pas participer à l'édition 2008. J'aimerais donc la vendre, j'ai trouvé un autre élève qui voulait bien l'acheter.

Ma question est : Est ce que nous devons faire faire une carte grise au nom de mon collégue (donc passer le CT) avant de la vendre ou existe-t-il une autre solution?

Je vous remercie de votre attention

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16-05-2007 16:47:25 - vente d'une voiture sans trop de papiers

Alaingarage: Pilote

Re: vente d'une voiture sans trop de papiers

Bonsoir
pas de probleme que des solutions
lors du premier achat l'acte de vente à été établie au non de monsieur "machin "il suffit que monsieur "machin " fasse un acte de vente au nom de monsieur "truc" et voilà
pour ce qui est du contrôle technique pas de probleme non plus , il est obligatoire que pour l'obtention de la nouvelle carte grise il faudra donc pour que monsieur "truc" puisse établir un nouvelle carte grise qu'il fasse lui même le contrôle technique
voila ha encore un petit truc pour la nouvelle carte grise il faudra aller en prefecture avec les deux actes de ventes en l'occurence le premier (du proprietaire figurant sur la carte grise vendue a monsieur "machin" ) et du second ( de monsieur "machin à monsieur "truc" )
sur ce excellent week end à tous

16-05-2007 19:03:05 - vente d'une voiture sans trop de papiers

poloche: Pilote confirmé

Re: vente d'une voiture sans trop de papiers


Bonjour Attention le CT est une obligation du vendeur et non de l'acheteur.

17-05-2007 10:21:00 - vente d'une voiture sans trop de papiers

Alaingarage: Pilote

Re: vente d'une voiture sans trop de papiers


BONJOUR la seule obligation a ma connaissance pour le contrôle technique est qu'il soit a jour lors de l'établissement de la carte grise et il n'a jamais été dit qu'il doit être executé par l'un ou l'autre des partis .j'achete régulierement des véhicules avec ou sans contrôle a moi de l'assumer ensuite

24-05-2007 14:46:32 - vente d'une voiture sans trop de papiers

potzi: Nouveau membre

Re: vente d'une voiture sans trop de papiers


Merci pour vos réponses je vais de ce pas contacter le vendeur en lui disant

17-12-2007 19:35:52 - vente d'une voiture sans trop de papiers

marmouz: Nouveau membre

Re: vente d'une voiture sans trop de papiers


salut si jamais ton acheteur te lache, sa m'interresse merci ciao

18-12-2007 09:09:01 - vente d'une voiture sans trop de papiers

GilR16: Apprenti pilote

Re: vente d'une voiture sans trop de papiers

Bonjour,

Il faut obligatoirement que votre ami mette la carte-grise à son nom, la préfecture n'acceptera pas de faire une carte-grise barrée 2 fois et pas au nom du vendeur. Bien que le CT doit être légalement fait par le vendeur, en pratique s'il est fait par l'acheteur ça ne fait pas de différence en préfecture. C'est juste une question de responsabilité, l'acheteur est en droit de demander l'annulation de la vente s'il n'y a pas de CT fait par le vendeur.

Gilles

18-12-2007 15:28:45 - vente d'une voiture sans trop de papiers

tompod: Pilote confirmé

Re: vente d'une voiture sans trop de papiers


Bonjour, Depuis le mois de mai, il y a des chances que la voiture soit déjà vendue...

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