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 15-05-2007 18:07:41 - PV place handicapé

 keke3171
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PV place handicapé

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bonjour à tous, je viens de prendre un PV pour m'être garé sur une place handicapé ( je sais c'est pas bien .... et je peux vous dire que je ne recommencerai pas ! ) et donc j'ai eu l'infraction cas n 4 et 135 euros d'amende.. je suis étudiant et malgré que je suis d'accord avec mes torts cela m'arrangeré de ne pas payé du point de vue finances personnelle.
Sur mon PV le prix à payer n'est pas entouré alors que les cas 4 est bien coché...cela est-il un vice de forme ?? (on m'a dit que oui mais j'aimerais que l'on me confirme)
De plus la couleur de mon véhicule n'est pas mentionné sur le Pv alors que c'est une mention obligatoire à ma connaissance.. Est-ce que je me trompes ou bien est-ce que cela peut aussi représenter un vice de forme ????
Ensuite que faire si il y a bien vice de forme dans un de ces cas ???

Merci de votre aide. cordialement.




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 15-05-2007 18:15:08 - PV place handicapé

 greg k
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Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 2137

Re: PV place handicapé

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Bonjour

pas de vice de forme.

Greg



 15-05-2007 18:15:57 - PV place handicapé

 Patrick CROG
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Inscrit le 18-09-2005 
Messages: 187

Re: PV place handicapé

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keke3171 a écrit:

bonjour à tous, je viens de prendre un PV pour m'être garé sur une place handicapé ( je sais c'est pas bien .... et je peux vous dire que je ne recommencerai pas ! ) et donc j'ai eu l'infraction cas n 4 et 135 euros d'amende.. je suis étudiant et malgré que je suis d'accord avec mes torts cela m'arrangeré de ne pas payé du point de vue finances personnelle.
Sur mon PV le prix à payer n'est pas entouré alors que les cas 4 est bien coché...cela est-il un vice de forme ?? (on m'a dit que oui mais j'aimerais que l'on me confirme)
De plus la couleur de mon véhicule n'est pas mentionné sur le Pv alors que c'est une mention obligatoire à ma connaissance.. Est-ce que je me trompes ou bien est-ce que cela peut aussi représenter un vice de forme ????
Ensuite que faire si il y a bien vice de forme dans un de ces cas ???

Merci de votre aide. cordialement.

Bonjour,

Là non, je crois que tout est bon. Le fait d'entourer le montant n'a rien d'obligatoire, c'est une manie d'agent, certains rajoutent même le tarif de l'amende sur l'emplacement réservé au timbre, en haut à droite de la carte lettre.
Couleur? rien d'obligatoire non plus, il n'y a même pas de case à renseigner à ce sujet sur les formulaires. Même le non report du modèle, qui lui a un emplacement réservé, n'est pas un vice de forme.



 15-05-2007 18:25:40 - PV place handicapé

 keke3171
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Inscrit le 15-05-2007 
Messages: 2

Re: PV place handicapé

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vous etes sur ?? car pour la mention entouré on m'a dit que s'était sur..... je venais ici pour une confirmation et je me rend compte du contraire .. lol



 15-05-2007 20:02:04 - PV place handicapé

 LOLO10
 VIP
 
Inscrit le 12-01-2006 
Messages: 2897

Re: PV place handicapé

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Bonsoir, vous faites comme vous le voulez... apres tout, les bons conseilleurs ne sont pas les payeurs...
je pense sincérement que vous en êtes pour 135 euros..
même pas la peine de contester...
bonne soirée



 15-05-2007 23:22:49 - PV place handicapé

 gringo
 Pilote confirmé
 
Lieu: centre 
Inscrit le 14-08-2005 
Messages: 1627

Ma voiture
Renault Espace de 2000

Re: PV place handicapé

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bonsoir,
135 € a regler (aucune excuse) ,il fallait etudier les consequences avant....
signé un handicapé.icon_mad



 16-05-2007 12:41:08 - PV place handicapé

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 16844

Re: PV place handicapé

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Bonjour,

keke3171 a écrit:

vous etes sur ?? car pour la mention entouré on m'a dit que s'était sur..... je venais ici pour une confirmation et je me rend compte du contraire .. lol

La solution est simple. Vous demandez à "on" de vous le confirmer et si "on" le fait, que "on" s'engage à vous payer l'amende (éventuellement majorée, compte tenu des délais dans les échanges épistolaires) si vous vous faites renvoyer dans vos buts par l'OMP...
Et que "on" vous confirme aussi qu'un simple vice de forme est, en soi, un motif suffisant pour faire annuler un PV.
S'il le fait, mon conseil serait de changer de "on" en tant que source d'information fiable...



 16-05-2007 12:43:44 - PV place handicapé

 Genious
 Nouveau membre
 
Inscrit le 16-05-2007 
Messages: 1

Re: PV place handicapé

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Ahah j'ai pris la meme amende le meme jour a la meme place ... n'est ce pas kevin ??

J'ai rien contre les handicapés mais il n'y a JAMAIS de place a ce parking et JAMAIS d'handicapés garés surtout qu'il n'y a pas d'acces specifique pour eux au metro ...
Sur les 7 place handicapés il y en a toujours 7 de libres donc quand on n'a pas le choix et qu'il faut prendre le metro je ne peux pas laisser ma voiture en plein milieu de la route !!!!

135 euros désolé de paraitre vulgaire mais ca fait mal au C** !!

Parole d'un utilisateur de metro qui n'a pa le choix ....



 16-05-2007 12:52:19 - PV place handicapé

 Patrick CROG
 Apprenti pilote
 
Inscrit le 18-09-2005 
Messages: 187

Re: PV place handicapé

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keke3171 a écrit:

vous etes sur ?? car pour la mention entouré on m'a dit que s'était sur..... je venais ici pour une confirmation et je me rend compte du contraire .. lol

Oui! J'en suis sûr!




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