constatation de l'excès de vitesse 14 minutes avant la photo

carrement!
La moindre petite mer.. normalement y saute!
Donc du tout bon pour toi!

euh t'emballe pas, vu que maintenant ils prévoyent tout, ca m'étonnerait mais bon

Bonjour
Détaillez plus votre problème comprend pas trop ce que vous dites avec les deux heures citées.

Bonsoir,

babar_29 a écrit:

carrement!
La moindre petite mer.. normalement y saute!

Ah ? Un scoop alors... ce serait intéressant de nous en dire un peu plus, parce qu'ici, sur ce forum, on en était bêtement resté à l'idée que "la moindre petite mer..." ne permettait pas de le faire sauter, justement...

Bonsoir,

poloche a écrit:

Bonjour
Détaillez plus votre problème comprend pas trop ce que vous dites avec les deux heures citées.

Serait-ce que l'infraction est notée comme relevée à 15h55 sur le document mais c'est marqué 16h09 sur la photo ?
La plaque minéralogique, elle est bonne, elle ?

"Enquête préliminaire" ? Donc un cas A et pas une amende forfaitaire ?

Bonsoir,
Tout d'abord merci à tous de vos réponses, pour plus d'infomation, effectivement, sur le document il est inscrit "enquête préliminaire", infraction dite "au vol", il est noté tel que : constatations, infraction relevée à 15h55, j'ai demandé la photo, et sur le détail de celle-ci l'infraction est notée à 16h09.
Il s'agit bien de la bonne plaque minéralogique prise de l'arrière. Merci.

Bonjour,
A priori, "enquête préliminaire" semble vouloir dire, pas d'amende forfaitaire, donc enquête plus tribunal (ou ordonnance pénale).
De ce fait, suivant ce qu'il vous est demandé dans un premier temps et ayant la photo en main, répondez que vous êtes bien le titulaire de la carte grise, que vous n'étiez pas, sauf erreur de votre part, le conducteur au moment des faits mais que vous ne parvenez pas à identifier l'auteur parmi les quelques personnes de votre entourage à qui vous confiez régulièrement votre véhicule, la photo ne le permettant pas non plus et, s'il reste de la place ou sur une feuille jointe, demandez poliment comment on explique qu'une infraction s'étant produite à 16h09 - indiscutablement puisque c'est ce qui est écrit sur la photo du radar - a bien pu être constatée près d'un quart d'heure plus tôt....
De toute façon, préparez-vous à avoir des nouvelles, par la suite. Repassez dans le coin à ce moment-là.

CamilleA a écrit:

demandez poliment comment on explique qu'une infraction s'étant produite à 16h09 - indiscutablement puisque c'est ce qui est écrit sur la photo du radar - a bien pu être constatée près d'un quart d'heure plus tôt....
De toute façon, préparez-vous à avoir des nouvelles, par la suite. Repassez dans le coin à ce moment-là.

Bonjour
perso , à ce stade (audition)  je ne poserais pas la  question ... pour surtout ne pas avoir de reponse sur cette singularité

c'est simple : vous aviez oublié quelque chose chez vous, vous avez fait demi tour et êtes reparti

ils vous on compté qu'un pv. Si c'est pas gentil ça

Bonjour,

kirlian1 a écrit:

perso , à ce stade (audition)  je ne poserais pas la  question ... pour surtout ne pas avoir de reponse sur cette singularité

Bien vu... figurez-vous que, justement, pendant que je rédigeais, je me demandais s'il ne valait pas mieux garder, temporairement, cette info en réserve pour plus tard...

bonsoir a tous je tiens a vous expliquer la suite de mon pv  ai reçu convocation au tribunal  par voie de huissier precision la lettre ne conporte aucune indication donc j ai cru avoir omis une facture mais non c etait  mon pv je me suis presenté sans avocat car la protection juridique de mon assurance m a juste dit que j étais mal  et coupable. au tribunal tout le monde est convoqué à la même heure il y a de tout insute a agent ivrese sur la voie publique ainsi que les mineurs pour d autres faits a l appel du juge  il annonce la situation sociale de chacun  ensuite il commence par les dossiers des avocats un avocat plaidant pour 3 excès de vitesse indique que les trois proprietaires des motos n etaient pas au guidon le juge septique dit vous etes sur et l avocat lui dit prouver le et la pas possible donc suite a déliberation 500 euros d'amende pas de retrait de point  ni de suspension après avoir discuté avec l avocat il dit a mon epouse que j etait con d'avoir dit que s'etait moi le conducteur  pour mon cas je me suis presenté à la barre le juge enumère mes contestations 1er l heure ne corespond pas au pv il me sort q'une erreur est humaine et que cela ne peut pas etre pris en compte ensuite manque signature sur mon pv il me montre le meme document signer et me dit que le sien lui suffit et que encore une fois l erreur est humaine le procureur annonce 150 euros d'amende et 21jours de suspension je lui dit avoir  besoin de mon permis pour mon travail et que je puisse avoir un amenagement sans trop de conviction le juge me dit que la loi ne le permet pas et que l on recolte ce que l on vote !!!!!
sidéré je ne savais pas quoi dire pendant  la déliberation je discute avec un avocat et je lui explique que si l on me retire mon permi je me mets en arrêt maladie il me dit que la plupart des gens font ca retour du juge et resultat 350 euros pas de suspension mais 4 points je pense resumé l orsque l on passe au tribunal on ferme sa gueule et on encaisse  désolé c'est un peu long mais je tenais a etre precis au fait insulte a agent avec menace de mort en etat d'ébrieté 150 euros bonsoir

bonsoir
que dire??
a part merci d'etre rapasse et merci pour votre temoignage
tiger

bonsoir

Tiger33 a écrit:

que dire??
a part merci d'etre rapasse et merci pour votre temoignage
tiger

rapace? mais quel animal ce Tiger33

vous ne nous avez pas dit de combien était l'excès de vitesse? au-dessus de 40 mais en-dessous de 50? car ça n'est pas le juge qui décide du nombre de points... ils sont automatiquement retirés en fonction du dépassement retenu.

au fait insulte a agent avec menace de mort en etat d'ébrieté 150 euros bonsoir

ça donnerait presqu'envie de s'en payer une tranche hein? 

Bonjour,

idiot gene a écrit:

au fait insulte a agent avec menace de mort en etat d'ébrieté 150 euros ça donnerait presqu'envie de s'en payer une tranche hein? 

Sauf que le récit, on ne peut plus confus de mimi76, n'est pas très crédible sur certains points.

Les insultes à agents constituent un délit, je doute fort que cette infraction ait été jugée par un tribunal de police ou par la juridiction de proximité.   en fait il a été jugé une ivresse publique, pas plus, même si l'auteur a pu adresser quelques noms d'oiseaux aux FDO.

En outre, s'il c'est une infraction qui entraîne la perte de 4 points, l'aménagement de la suspension est prévu par les textes.