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 10-05-2007 15:34:53 - Alcool au volant et permis probatoire

 TIBZ
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Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour à tous

Alors je sais que ce type de sujet a été maintes et maintes fois abordé mais malgré une recherche je n'ai pas trouver la reponse a toutes mes questions.

Je vous expose donc mon cas,j'ai été arrêté le 2O fevrier avec un taux d'alcool de 0,69mg/L(soit 1,28 Par litres d'air expirer il me semble)donc c'est du ressort du delictuel. Les gendarmes m'ont don remis une convocation a une ordonnance pénale.

J'ai recu chez moi le lendemain une suspension administrative provisoire de 4mois avec visite médicale favorable.

Je me suis donc rendu au TGI le 27 avril pour aller chercher mon op et les sanctions sont 4mois de suspensions judiciaires(je crois que c'est comme ca que ca s'appelle)qui se confondent donc avec les 4 mois que j'avais deja et une obligation de faire le stage de sensibilisation.

Je sais aussi qu'étant en permis probatoire (je l'avais eu en juillet 2006) 6-6=0 et que donc il va forcément être annulé.

Certaines personnes m'on dit que le fait que mon permis me serait retiré pour moins d'un an (6 mois dans mon cas) j'aurais seulement l'examen du code de la route à repasser d'autres me disent que cela s'applique seulement aux personnes qui avaient au moins 3ans de permis.

Mes questions sont donc les suivantes:

-Vais-je devoir repasser l'ensemble des epreuves du permis(20h de conduites comprises) ou seulement le (ou les) examens?

-Ai-je une chance que la fin de ma suspension ait lieu avant que l'on me signifie l'annulation de mon permis? (je crois avoir deja vu des cas semblables) dans ce cas je crois qu'il est possible de pouvoir reconduire durant cette intervalle de temps(meme si je ne compte pas trop la dessus on ne sait jamais) Et il reste encore l'histoire de la visite médicale.

-Le jour ou je me suis fait arrêté j'avais deja égarer mon papier rose depuis quelque temps et le gendarme m'a donc fait une déclaration de perte,le fait est que depuis je l'ai retrouver et je voudrais savoir si je me fais controler dans un autre pays que la france(belgique par exemple)et que je leur presente mon permis pourront-ils savoir qu'il n'est plus valide?

Voila merci a ceux qui ont pris le temps de me lire et pour vos eventuelles réponses.

Dernière modification par TIBZ (10-05-2007 15:35:31)




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 10-05-2007 17:28:58 - Alcool au volant et permis probatoire

 Joop
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour,

Avec un permis probatoire, dans le cas de la perte de la totalité des points, votre permis est ANNULE. Ceci signifie que vous ne pourrez pas conduire avant 6 mois. Durant ce delais vous etes dans l'obligation d'effectuer un stage de sensibilisation, des tests médicaux et psychotechniques et, dans votre cas, repasser la totalité des examens du permis de conduire (théorie et pratique).

Pour l'annulation ne vous "inquietez" pas, elle va arriver tres vite et donc pas la moindre chance de retrouver le volant.

Enfin en ce qui concerne le petit papier rose perdu puis retrouvé, un conseil : ne tentez pas le diable, faites-en part aux autorités. Un permis probatoire c'est (il me semble)  taux alcool = 0, si vous evitez deja l'interdiction de repasser le permis avant une periode minimum de 3 ans et une amende aussi salée qu'un thon fraichement peché c'est deja pas mal.

Voila tout.

Cordialement,

Joop



 10-05-2007 20:49:36 - Alcool au volant et permis probatoire

 Aléa
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Messages: 17937

Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour,

Pour ce stage de sensibilisation il faut savoir qu'il n'y a pas de récupération de point et puis dans votre cas c'est bien problématique icon_eek

Dernière modification par Aléa (10-05-2007 21:59:55)



 10-05-2007 21:50:31 - Alcool au volant et permis probatoire

 TIBZ
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonsoir,

Tout d'abord merci de m'avoir répondu ensuite quand vous me dites que je vais devoir repasser l'ensemble des examens cela inclut le fait de reprendre 20h de lecons de conduite ou bien il y a possibilité de ne faire que l'examen en candidat libre?
Mais en tout cas c'est vrai que je suis soulager de ne pa avoir eu une interdiction de le repasser ni d'amende.
Et oui effectivement la deuxieme sanction de mon ordonnance penale consiste a effecuer le stage de sensibilisation.



 11-05-2007 13:19:01 - Alcool au volant et permis probatoire

 Joop
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour,

Pour l'examen du permis, vous pouvez le passer en "candidat libre" comme vous dites, l'essentiel est d'être bien inscrit et de constituer avec votre auto école, un dossier spécifique qui sera transmis à la prefecture. Vous aurez des informations beaucoup plus précises si vous demandez directement à l'auto école.



 13-05-2007 00:15:35 - Alcool au volant et permis probatoire

 TIBZ
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonsoir,
Merci pour ces reponses.



 13-05-2007 18:00:56 - Alcool au volant et permis probatoire

 katcha41
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Joop a écrit:

Bonjour,

Pour l'examen du permis, vous pouvez le passer en "candidat libre" comme vous dites, l'essentiel est d'être bien inscrit et de constituer avec votre auto école, un dossier spécifique qui sera transmis à la prefecture. Vous aurez des informations beaucoup plus précises si vous demandez directement à l'auto école.

Bonjour à toutes, à tous,

En ce qui concerne l'examen du code de la route, effectivement vous pouvez le passer en candidat libre. Il suffit de vous adresser à la préfecture (où sous préfecture)de remplir un document CERFA n°???? fournir deux photos d'identités, copie du résultat de la visite médicale(attention il faut avoir déjà passé les tests psychotechniques d'un coût de 130 E), copie du document qui atteste la date de remise de votre permis auprès des services compétents (police, gendarmerie ....)une enveloppe timbrée à vos nom,prénom , adresse.

Pas besoin de passer par une auto-école. Toutefois il y a un délai légal de un mois à partir du dernier jour d'annulation de permis, pour repasser le code. Il faut savoir que les autos école sont prioritaires

A tout hasard demander à la Caisse d'Allocations Familiales si cet organisme ne donne pas des cours deux fois par semaine pour une somme annuelle de 19 E, (Dans le Loir et Cher ce service existe).
Bonne journée.

Katcha41



 18-05-2007 17:43:36 - Alcool au volant et permis probatoire

 TIBZ
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour et merci pour ces précisions.

Une nouvelle question me vient à l'ésprit,je viens de recevoir une invitation à me présenter le 21 mai au comissariat de police pour une notification de mesure administrative.Je me doute bien que c'est pour me notifier l'annulation de mon permis de conduire.Je sais que pour un retrait de PC il faut attendre un délais de 6 mois pour pouvoir le repasser mais sur quelle date dois-je me baser pour ce délai ? Celle ou on doit me le notifier(21mai)?Ou bien celle ou j'ai commis le délit(20 Fevrier)?

Merci de m'éclairer car 3 mois de difference c'est pas rien!

Dernière modification par TIBZ (18-05-2007 17:44:49)



 18-05-2007 17:51:37 - Alcool au volant et permis probatoire

 Joop
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour,

Le delais de 6 mois court à partir de la date de la remise de votre permis. J'ai remis le mien à la prefecture le 3 mai dernier, je pourrais le récupérer le 4 novembre prochain (soit a partir du 1er jour du 7e mois). Voila

[modif]: Pour repasser le permis (code et/ou conduite) il est tout a fait possible de passer l'ensemble des examens pendant cette periode de 6 mois. ceci est du à un "allègement" (disent-ils...) des peines.
Personnellement, deja 2 semaines et demi sans mon permis c'est un véritable enfer...

Joop

Dernière modification par Joop (18-05-2007 17:59:22)



 18-05-2007 18:02:26 - Alcool au volant et permis probatoire

 TIBZ
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Tout d'abord merci de m'avoir répondu aussi vite mais dans mon cas vu que lorsque je me suis fait arrêté j'avais deja perdu le papier rose ils m'ont directement fait une déclaration de perte à la gendarmerie.
Depuis personne ne m'a demander de le ramener en prefecture,sauf que sur la convocation au poste de police que je viens de recevoir il est écrit de se présenter avec,mais le fait est que je ne l'ai pas,je n'ai que la déclaration de perte.
Donc je ne sais vraiment pas sur quoi me baser.

Vous avez rendu le votre en prefecture le 3 mai?A quand remontait votre interpellation(si on peut appeller ca comme ca)si ce n'est pas indiscret?



 18-05-2007 22:14:58 - Alcool au volant et permis probatoire

 Joop
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonsoir,

je me permets de te tutoyer étant donné le peu de différence d'age (permis probatoire pour toi, 25 ans pour moi, ca doit pas faire grande différence). Donc que ce soit ta déclaration de perte ou ton permis original, ils auront de toute façon le numéro de permis qu'il retrouveront dans le FNPC (Fichier Nationnal des Permis de Conduire) donc que ce soit l'un ou l'autre ne fait pas de différence. Je te conseille d'aller voir ce post que j'ai entammé et sur lequel tu trouveras surement pas mal d'infos et de réponses à tes questions => Infractions strictement identiques mais 2 procédures différentes

Sinon pour répondre rapidement, mon dernier controle a eu lieu en septembre 2006, pour un avis de retrait recu fin avril.

Joop

Dernière modification par Joop (18-05-2007 22:15:42)



 19-05-2007 13:15:53 - Alcool au volant et permis probatoire

 TIBZ
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour,

Pour le tutoiment pas de probleme on a en effet pas une énorme différence d'age (j'ai 20 ans)
Ensuite si j'ai bien compris tu as du rendre ton permis en mai pour des infractions qui remontaient à septembre et tu peux le repasser 6 mois(et un jour) plus tard.
Alors que dans mon cas ca fait deja 3 mois qu'on me la retiré et on me le notifie seulement maintenant donc logiquement il devrait me rester seulement 3 mois à attendre avant de pouvoir le repasser.
Si je dois encore attendre 6mois à partir de maintenant cela fera 9mois en tout je ne trouve pas ca normal et j'éspere que ca ne se passera pas comme ca(même si je sais que je le mérite vu les risques que j'ai pris et que j'ai fait prendre aux autres,j'aimerais bien avoir le droit à la sanction "normale" et non quelques mois en rab a cause de la lenteur de la procédure)



 19-05-2007 13:26:06 - Alcool au volant et permis probatoire

 Aléa
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour,

Vous confondez la mesure de suspension et la mesure d'annulation.

La première, quel qu'en soit le quantum, est à effectuer et les 6 mois d'interdiction de repasser le permis ne peuvent commencer qu'à partir du moment où cette mesure vous a été notifiée.

Dans l'hypothèse ou vous auriez eu 3 mois de suspension et que l'avis de l'annulation ne vous soit notifié que plusieurs mois après avoir effectué ladite suspension, vous auriez encore 6 mois sans permis, ce qui, dans les textes est logique.



 19-05-2007 14:51:35 - Alcool au volant et permis probatoire

 CamilleA
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Re: Alcool au volant et permis probatoire

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Bonjour,

Joop a écrit:

[modif]: Pour repasser le permis (code et/ou conduite) il est tout a fait possible de passer l'ensemble des examens pendant cette periode de 6 mois. ceci est du à un "allègement" (disent-ils...) des peines.

Hep, hep... "repasser pendant", je ne suis pas sûr, "solliciter" oui, c'est-à-dire qu'on peut initier les demandes avant la fin de la période, éventuellement passer le code s'il y a encore la conduite à passer (à vérifier), mais à ma connaissance, on ne peut passer la dernière épreuve, celle qui aboutit au petit papier rose, qu'après la fin de la période.

Joop a écrit:

Personnellement, deja 2 semaines et demi sans mon permis c'est un véritable enfer...

Et bien, essayez de penser
- à ceux qui n'ont pas du tout le permis et qui se débrouillent autrement,
- à vous quand vous ne l'aviez pas
- et à ceux qui, à certaines périodes de l'histoire, malgré un permis en poche, n'avaient pas les moyens de conduire, pour des raisons aussi diverses que variées...

"L'enfer, c'est les autres" a dit Jean-Paul Sartre...



 20-05-2007 16:31:41 - Alcool au volant et permis probatoire

 Joop
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Inscrit le 04-05-2007 
Messages: 35

Re: Alcool au volant et permis probatoire

  Voir le profil de Joop        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

CamilleA a écrit:

Et bien, essayez de penser
- à ceux qui n'ont pas du tout le permis et qui se débrouillent autrement,
- à vous quand vous ne l'aviez pas
- et à ceux qui, à certaines périodes de l'histoire, malgré un permis en poche, n'avaient pas les moyens de conduire, pour des raisons aussi diverses que variées...

"L'enfer, c'est les autres" a dit Jean-Paul Sartre...

Biensur que j'y pense, et j'imagine que cela a été, ou c'est encore aussi pour eux un enfer que de ne pas avoir cette liberté et autonomie. Cela dit ni moi ni personne n'excusera mes actes ou mes erreurs, même si je ne roulais pas "ivre mort" comme certains le font encore. Maintenant je paye pour ce que j'ai fait en restant cloitré en pleine campagne à plus de 10 km de tout transport en commun et je continue à penser que la perte du permis est un enfer. Je ne m'en prends qu'à moi.

"Elle ne savait pas que l'enfer, c'est l'absence" a dit Verlaine.

Joop




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