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 07-05-2007 20:56:44 - Récidive alcool au volant

 didjeman
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Récidive alcool au volant

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Bonjour,

      Je voulais m'interesser au cas d'un amis qui s'est fait controlé positif au volant. Il avait deja été interpelé 1 an auparavant avec 0.9mg/l de sang et a été entendu par le délégué du procureur qui lui a proposé un stage de sensibilisation lui permettant d'échaper a la perte des points, a une suspension supplémentaire du permis et à l'inscription dans le casier judiciaire ( il s'agit d'une solution alternative au TC existant en gironde)

     Comme si cela ne lui avait pas suffit, il se fait une nouvelle fois controlé positif cette fois avec 1.4mg/l. De plus son permis est non prorogé.

     Un officier de la police judiciaire lui a dit qu'il ne passerait pas, une nouvelle fois, devant le TC, que son dossier serait remis à un magistrat pour l'étude de son cas et qu'il recevrait la sanctiion chez lui par courrier dans un délais d'un an.

    Il sagirait d'une nouvelle solution alternative qui, d'apres ce meme officier, ne lui engendrerait qu'une grosse amende compte tenu du fait que la justice considère qu'il sagit de la première infraction du genre. Pour ma part je suis un peut perplexe, non pas sur le cheminement de la procédure mais sur les sanctions qu'il encoure.

     Comment pensez vous que cela va finir?
     Le magistrat va-t-il tenir compte de la première fois, la justice va-t-elle véritablement considérer qu'il s'agit de son premier delit?
     Peut il voir son permis invalidé (2x6 points)?

    Merci pour vos réponses...




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 07-05-2007 21:21:42 - Récidive alcool au volant

 katcha41
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Messages: 89

Re: Récidive alcool au volant

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Bonsoir,

Aie Aie ! icon_sad


Récidive pendant une période de cinq ans c'est purement et annulation du permis de conduire, il me semble.

Maintenant il doit attendre un délai pour obtenir un nouveau permis soit en passant le code (si délai est inférieur à un an) et à partir d'un an c'est code + conduite ! Ne pas oublier :

passer visite médicale,
tests psychotechniques (130 Euros) etc....

Bon courage.

Bonne soirée.
Katcha41



 07-05-2007 21:33:10 - Récidive alcool au volant

 didjeman
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-05-2007 
Messages: 6

Re: Récidive alcool au volant

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Merci pour ta reponse...

     Je pense que la récidive ne peut etre avérée vu que la première fois il n'a pas fait l'objet d'une condanation ... Est ce que je me trompe? ...

    Je pense que le magistrat va tenir compte de la première infraction sans que ce soit considéré comme une récidive ... c'est un peu ambigu car il va quand meme avoir une sanction plus lourde que si'il ne s'était jamais fait prendre. Qu'en pense tu?

Merci par avance



 07-05-2007 21:49:31 - Récidive alcool au volant

 katcha41
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 22-01-2007 
Messages: 89

Re: Récidive alcool au volant

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Rebonsoir,

Il m'est difficile de te répondre car les cas sont tellement différents d'une région à une autre ! Attends la réponse d'expert du site et en attendant utilise la fonction "recherche" sur le forum. il me semble, s'il a fait son stage, il a donc récupérer 6 points, donc si je comprends bien au jour de l'infraction il avait 12 points  ? Mais êtes vous affirmatif qu'il y a aucune trace de sa première infraction alors que tous les services sont informatisés ?

Bonne soirée.
Katcha41



 07-05-2007 22:05:24 - Récidive alcool au volant

 didjeman
 Nouveau membre
 
Inscrit le 07-05-2007 
Messages: 6

Re: Récidive alcool au volant

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merci encore une fois

     C'est ca au jour de la deuxième infraction il avait 12 points par contre je pense qu'il y a des traces car la police savait qu'il avait été déja controlé positif mais je n'est pas tres bien compris le système du casier judiciaire.
     La premiere fois c'etait un délit donc cela aurait du etre marqué dans le B2 hors on lui a dit que ca ne serait pa marqué dans le casier...Est-il possible que les traces soient dans le B1, et dans ce cas le magistrat en tiendra-t-il compte?
     Question pratique: comment peut-on avoir acces a son casier judiciaire?
     Dois-je faire des démarche pour avoir l'avis des experts du site?

     Merci....



 07-05-2007 22:16:23 - Récidive alcool au volant

 katcha41
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 22-01-2007 
Messages: 89

Re: Récidive alcool au volant

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Re,

Pour le casier judiciaire il suffit d'écrire à Nantes (je n'ai pas l'adresse en tête et en plus je ne suis pas chez moi) regarde dans un annuaire ou sur le net.

Non aucun démarche pour les experts, (je dis experts car certains sont très forts en réponses sérieuses et humouristiques !!!)icon_razz mais c'est un week end prolongé, c'est du bénévolat leurs réponses. Sois patient.

Katcha41



 07-05-2007 22:41:40 - Récidive alcool au volant

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 19346

Re: Récidive alcool au volant

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Bonsoir,

Pour le casier, lisez ce lien et vous serez mieux informé :

http://www.justice.gouv.fr/cjn/extraits.htm



 08-05-2007 01:35:20 - Récidive alcool au volant

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: Récidive alcool au volant

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Bonjour
Bon normalement, il n'est pas en récidive
mais il risque cette fois si de passer par la case tribunal alcool= 6 pts permis non prorogé =3 pts soit il pert 8 points sur ce coup là
Et au tribunal le panel des sanctions est très vaste donc difficile de faire un pronostic



 02-06-2007 20:37:00 - Récidive alcool au volant

 saluzzi
 Nouveau membre
 
Inscrit le 02-06-2007 
Messages: 1

Re: Récidive alcool au volant

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Bonjour,

En ce qui concerne la récidive,le délai est de cinq sans avoir effectué le même délit.Les juges se comportent de façon plus vigilante "aujourd'hui" lorsqu'il est question de soulager la peine   en lien avec la récidive pour "alcool au volant" .En clair,il en ont marre de voir des pochtrons risquant de briser la vie des autres .Par ailleurs politiquement parlant,les temps changent .....

En tenant compte de divers critères*: tels que l'humeur du juge,la politique de la région,la défense (bien que ...) !!! Mon pronostic est le suivant :

- Annulation du permis conduire

- Un délai sera appliquer avant de pouvoir repasser le code et la conduite (1,2,3,5 ans) selon   les critères précédents* .

- Une amende évetuelle (mieux vaut éviter "insulte(s) à officier(s) de police .

Même avec un bon avocat,il ne pèse pas lourd aux yeux de la justice ton ami .




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