Publié le 4 mai 2007 - #439162 -
carte grise quelque part , mais ou ?
Bonjour à tous
,je vous explique mais j'avoues que meme moi je n'arrive toujours à comprendre
Donc voila, suite à un défaut de carte grise , la crs45 à récupérer ma carte grise et à immobiliser le vehicule sur place,
l'immobilisation datant de 2006 , j'ai depuis effectuer le controle technique pour recuperer la carte grise,
et pour ca je me suis rendu au commissariat du lieu de l'immobilisation pour faire une levée d'immobilisation et pour enfin recupérer la carte grise, j'ai donc donner la fiche d'immobilisation à un agent qui eux m'ont dit qu'il
fallait que j'aille là recuperer à la prefecture , Donc je me suis rendu à la prefecture ,
arrivée sur place la personne me dit qu'il n'y à aucune trace de cette immobilisation et donc aucune trace de la carte grise , aujourd"hui je ne sais plus vers qui m'adresser , est ce quelqun pourrait me conseiller ou meme m"aider svp
Publié le 7 mai 2007 - #440620 -
Re: carte grise quelque part , mais ou ?
Bonjour: je ne suis pas juriste mais moi j'aurai fait un courrier recommande avec AR au commandant en chef de la CRS45 et expliquer le probleme avec tout les details !... (des trafics de cartes grises il peut y en avoir partout!.... y compris dans la police)....
Publié le 7 mai 2007 - #440695 -
Re: carte grise quelque part , mais ou ?
revolution 6 a écrit:
Bonjour: je ne suis pas juriste mais moi j'aurai fait un courrier recommande avec AR au commandant en chef de la CRS45 et expliquer le probleme avec tout les details !... (des trafics de cartes grises il peut y en avoir partout!.... y compris dans la police)....
daccord je vais tenter la lettre , en attendant je ne peux rouler sans carte grise .
la police me conseille de faire un duplicata , moi je veux pas payer pour la fautes des autres j'ai deja assez payer pour moi..
Publié le 7 mai 2007 - #440706 -
Re: carte grise quelque part , mais ou ?
bonjour sensoo ! ok pour les remerciements mais une question me turlupine!.. pour defaut de carte grise, les CRS45 ont immobilisé le véhicule et confisqué la carte grise!.. Comment peut on confisquer la carte grise si elle fait defaut?
Publié le 10 mai 2007 - #442240 -
Re: carte grise quelque part , mais ou ?
revolution 6 a écrit:
bonjour sensoo ! ok pour les remerciements mais une question me turlupine!.. pour defaut de carte grise, les CRS45 ont immobilisé le véhicule et confisqué la carte grise!.. Comment peut on confisquer la carte grise si elle fait defaut?
salut c'est un defaut de controle technique , il m'ont immobiliser cause de ca