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Bonjour à tous,
JE suis nouveau dans ce forum, je me permet de vous exposer mon cas.
Voila le 30juin 06 mon beau père qui a bu sort chercher ma belle mère (match de foot de l'italie), arriver au feu rouge il freine, le feu passe au vert il avance et la percute un véhicule.
Au moment, un pompier en civil passe et appel et appel les secours, la police arrive, et lui fait souffler dans le balon, il se retrouve avec 0,30 gramme dans l'air. Il est interpelé et il sort une heure après avec une amande de 90euros.
les occupants de l'autre voiture (une femme et un enfant ) sont amenés à l'hopital et resorte une heure après.
Le lendemain on recupere la voiture et le garigiste nous dit que la femme de l'autre voiture et venu, enervé mais qu'elle avait lair trés bien.
On ne s'inquiète pas, puis la police appel mon beau pere pour lui dire qu'il allait lui retirer le pv et que la femme est retourné à lhopital.
Bon ok, on patiente, l'expert viens voir la voiture, 5000euro de reparations, on attend l'avis de l'assurance qui nous declare fautif à cause de l'alcool.
6000euros sont remboursé à la femme alors que sont véhicule n'avais quasiment rien.
Bon on se dit que l'affaire est terminé mais on a recu une convocation au Tribunal de grande instance, pour l'alcool, le feu grillé et Incapacité total de travail supérieur à 3mois pour la femme.
Que peut-on faire?
Que risque-t-il? sachant qu'il est routier depuis plus de 20ans et n'a jamais eu d'accident.
Aidez nous svp.
merci
Bonjour
J'ai pas trop compris les circonstances de l'accident.
le feu et vert et il percute une voiture qui démarre pas assez vite au vert ou une voiture qui aurait passé au rouge ???
quels sont les blessures ayant entrainé 3 mois d'incapacité de travail ?
Il percute une voiture qui a grillé le feu rouge.
Et au niveau des blessure on en a aucune idée. C'est seulement ecrit sur la convocation du tribunal. Le choc pour ca voiture n'a pas été fort. Dès le lendemain elle est parti recuperer ca voiture en hurlant et en pleine forme.
Je pense qu'elle en a fait un peu trop, car elle n'a meme pas été admise à lhopital le soir de l'accident.
Boujour,
je viens de passer un stage de récupération de point. J'y ai appris que quelles que soit les circonstances d'un accident si on est positif à l'alcool, on est en tord à 100 %.
C'est hélas comme ça pour la justice !
Bonjour,
azmedd a écrit:
Boujour,
je viens de passer un stage de récupération de point. J'y ai appris que quelles que soit les circonstances d'un accident si on est positif à l'alcool, on est en tord à 100 %.
C'est hélas comme ça pour la justice !
Pas exactement. Mais la présomption de responsabilité pèse évidemment sur celui qui est supposé ne pas disposer de toutes ses facultés de jugement au moment de l'accident (temps réflexes, évaluation de la situation, estimation des circonstances, etc.). Mais, contrairement à ce que vous dites, la justice ne tranche pas aussi abruptement que vous le dites (ou que le disent les responsables de stage, puisque leur objectif est de vous "foutre la pétoche").
Pour les assureurs, c'est un autre problème, c'est un bon prétexte pour "botter en touche" et ça marche à tous les coups à cause des petits paragraphes en petits caractères écrits dans les contrats. Et que rares sont ceux qui, dans ce cas, osent contester la décision de l'assureur.
Dans le cas du beau-père de milomech, encore faudra-t-il qu'il prouve qu'il est bien passé au vert et qu'il roulait à une vitesse raisonnable (compte tenu de son état, justement).
Bonjour,
milomech a écrit:
La femme est avocate. C'est de l'abus
Non, non, une femme a le droit d'être avocate... 
(cela dit, ça ne va pas arranger les affaires de votre beau-père...)
Bonjour,
milomech a écrit:
Bon on se dit que l'affaire est terminé mais on a recu une convocation au Tribunal de grande instance, pour l'alcool, le feu grillé et Incapacité total de travail supérieur à 3mois pour la femme.
Ben alors ? Au vert ou au rouge ?
Or, vous, vous dites
milomech a écrit:
Il percute une voiture qui a grillé le feu rouge
Donc, si je comprends bien, la dame n'est pas d'accord... Vous avez oublié de le préciser...
Ca veut dire qu'il peut essayer de contester le passage au feu rouge devant le juge?
En plus l'endroit est connu pour y avoir suivent des accidents(peut -être defaillance des feux) ou nous pouvons peut-être jouer sur le fait qu'il a marqué l'arrêt puis a redemmarré alors qu'elle venait d'une traite. ( pas trés logique de s'arrété à un feu rouge pour redemarrer au rouge) et il ne roulait pas vite je pense 20 ou30 mais ca a voir sur l'expertise...
Et pour l'ITT pensez-vous qu'on peut aussi faire quelque chose?
Merci!!
milomech a écrit:
En plus l'endroit est connu pour y avoir suivent des accidents(peut -être defaillance des feux) ou nous pouvons peut-être jouer sur le fait qu'il a marqué l'arrêt puis a redemmarré alors qu'elle venait d'une traite. ( pas trés logique de s'arrété à un feu rouge pour redemarrer au rouge) et il ne roulait pas vite je pense 20 ou30 mais ca a voir sur l'expertise...
quand on lit
Voila le 30juin 06 mon beau père qui a bu sort chercher ma belle mère (match de foot de l'italie), arriver au feu rouge il freine, le feu passe au vert il avance et la percute un véhicule.
on pense plutôt que le feu passe au vert avant que la voiture se soit complètement arrêté.
pensez à être précis lors des attestations, témoignages etc.
et le pompier en civil il a vu ce qui s'est passé ???
Dernière modification par thomas1230 (03-05-2007 14:09:23)
Bonjour,
[
b]CamilleA a écrit[/b]
Pour les assureurs, c'est un autre problème, c'est un bon prétexte pour "botter en touche" et ça marche à tous les coups à cause des petits paragraphes en petits caractères écrits dans les contrats. Et que rares sont ceux qui, dans ce cas, osent contester la décision de l'assureur.
Hum...Depuis la loi du 5/7/1985, les assureurs de la responsabilité civile du propriétaire et/ou conducteur de la voiture en cause sont obligés de garantir les conséquences d'un accident dans lequel l'assuré, conduisant sous l'empire d'un état alcoolique, a occasionné des dommages matériels et/ou corporels dont il est reconnu responsable (avec subrogation à leur profit à l'encontre du responsable).
Si la responsabilité de l'assure n'est pas engagée, ils ne payent rien à l'adversaire évidemment...
Par contre, toutes les autres garanties pouvant exister dans le contrat concerné ne joueront pas du fait que cet état d'alcoolémie est toujours et partout, une clause d'exclusion., clause d'exclusion devant obligatoirement être :
- rédigée de façon précise et limitée;
- en caractères très apparents.
Il en résulte que, sauf à pouvoir contester les conclusions policières en matière d'alcoolémie, les assurés n'ont aucun moyen valable de contester un refus de garantie visant un risque prévu au contrat autre que la responsabilité civile.
Dans le cas présent, le parent de "milomech" aurait un très grand intérêt à choisir un avocat spécialisé en droit pénal afin d'être défendu du mieux possible devant le tribunal. Son assureur serait à même de lui en indiquer un a priori valable puisque collaborateur de la compagnie qui assure (et qui, peut-être, sera présente au procès si l'adversaire se constitue partie civile...) à ses frais bien entendu...
"Entre le fort et le faible, la liberté opprime et la loi protège". (Lacordaire)
Merci à tous pour vos réponses!!
cbrun je n'ai pas trop compris tout ce que tu as dit en ce qui concerne l'assurance...
Mais les questions que l'on se pose c'est surtout au niveau de sa défense(avec ou sans assurance: ça on est en train de voir)
peut-il espérer que le juge ne se base pas sur l'alcoolémie?
(1 seule controle à été fait: les policier ne l'ont pas informé du deuxième possible,
0,30(0,60)... tout juste au dessus de la limite:j'ai vu certains arrêts ou pour 0,8 il est ecrit "Attendu que scientifiquement un taux de 0,8 n'est pas de nature a annhilier les reflexes ect....")
Si l'alcoolémie est mis de coté par le juge, on peut alors espérer se défendre sur le feu rouge "censé" être grillé par mon père
Comment contester l'ITT qui nous semble injustifié malgré que nous n'ayons pas encore toutes les infos!
Merci beaucoup à tous!!!
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