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 30-04-2007 23:32:54 - question sur contravention

 quelq1qetucone
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-04-2007 
Messages: 1

question sur contravention

  Voir le profil de quelq1qetucone        Voter pour ce message (+1 point)

salut  tous le monde icon_smile

bon voila je vien de m'inscrire sur votre forum suite a déja plusieur contravention de nos amis les gendrame :s je me demandé si aucun recours n'etait fesable?

je vous explique quelque cytuation:
ont été reunis dans un park en centre ville en soiré ,les voisins appel les gendarmes,3motars crs arivent ,poliment on dit bonjours ,il font le tours des machines (15machine par la..) il nous demande de se métre a coté de nos machines controles les papiers pour se qui les avait.. moi je présente,bsr contrat dasurence ,carte didentité...touts en régle icon_smile les autres se fon controlé pneu lise,pas de rétro,pas de compteur,pas de carter grise...ils n'ont rien eu..moi il me demande de veridier les feux je démare alor le scooter ,est la c'est le drame le feux ariére qui ne marche pas icon_sad je decide alor de démonté le feux pour evité 45eruo je remonte op sa marchouile icon_biggrin est le flic ma mit 45eruo damande pour le bruit génant,quil a evalué a l'oreil icon_eek

normalement ils ne doivent pas mesuré sa avec un apareil?


un scooter assurait,qui n'est pas en état de fonctioné est il en verbalisable??

merci de vos reponse icon_smile




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 01-05-2007 00:23:40 - question sur contravention

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: question sur contravention

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir,

quelq1qetucone a écrit:

salut  tous le monde icon_smile

est le flic ma mit 45eruo damande pour le bruit génant,quil a evalué a l'oreil icon_eek

normalement ils ne doivent pas mesuré sa avec un apareil?

merci de vos reponse icon_smile

Evaluer le bruit à l'oreil  ?  icon_eek Vous voulez dire à l'oreille, je suppose icon_confused

Ben oui, l'agent a le droit de verbaliser sans appareil de contrôle, surtout si l'engin fait du bruit.

Dernière modification par Aléa (01-05-2007 09:53:19)



 01-05-2007 09:41:45 - question sur contravention

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: question sur contravention

  Voir le profil de poloche        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour
c'est simple il suffit que votre pôt d'échappement ne soit pas celui d'origine pour être verbalisé pour le bruit car les pôts d'origine sont règlés au maximum du bruit faisable et encore estimé vous heureux de ne vous êtes pris que 45 euros si votre scoot est un tant soit peu modifier ils auraient pu vous poursuivre sur un délit : modification d'un véhicule en vue d'en augmenter la vitesse.....car les "branleurs" qui modifient leur pôt ce n'est surement pas pour l'héstétique visuelle du pôt d'échappement......




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