salut  j ai lu ton histoire alors d une chose tu aurai du appeler les gendarmes parce que meme si il y a pas eu de sang il serai venu pour constater les faits.Deux je te conseil de faire un mechant courrier a la direction de ton assurance parce qu il non pas le droit de te refuser une expertise pour ta voiture.Meme si tu n es pas assurer tous risques il faut au moins qu il te verse l argus de ta voiture puisque la faute n es pas de toi,mais a la moto qui depassai.Au pire dans tous les cas va avec ton constat a la gendarmerie et voie se qu il te dis,voie aussi un cabinet d expertise ou une autre assurance pour voir si tous se que ton assurance te dis es legal.Et si tu na tjrs pas de reponse ben prend un avocat.
PS:quant tu envoie ton courrier precise que tu a deja pris conctat avec ton avocat et meme si c pas vrai et surtout envoie ton courrier avec un accuser de recption en recommander quoi.et tient moi au courant a PLUS
sunlight_57@hotmail.com

salut merci pour ta reponse...
le probleme c'est que ta la loi je suis en tord j'ai griller une prioriter....mm si le mec roulait a 70k/h au lieu de 30k/h
j'ai regarder et il y avais une voiture mes j'avais le temp de passer a 30k/h sa va pas vite et la temp de passer la premier la moto entre temp a doubler la voiture a une vitesse...
je qui pourrai me servire c'est de prouver qu'il etait a plus de 30k/h j'ai deux témoin mes mon assurance a dit qu'ils en gros servaient a rien!!
deja mes sa fourche plier et son chassis voilez a premier vu et moi deux portiere morte et peut etre passage au marbre.... et sachant qu'il a eu 20metre pour freiner qui prouver qu'il etait en plein acceleration...
et je tiens a présiser ques cette personne a son permis moto depuis 1 ans et c'est deja son deuxieme accrochage serieux...

Mon assurance ma dit d'envoyer le constat
Que me conseiler d'envoyer avec un plan precis de l'accident le témoigniage des témoin merci encore car je suis un peu novice dans le domaine
un peu perdue

Bonjour, et oui, malheureusement vous êtes en tort à 100%. Vous avez grillé la priorité à la moto et sa vitesse excessive supposée ne vous décharge pas de vos responsabilités, ce qui veut dire peanuts pour vous assuré au tiers dans cette histoire....

Bonjour,
A mon humble avis, ce sera justement les deux témoignages qui pourront, peut-être, faire toute la différence, puisqu'au départ, vous êtes en tort. sauf à démontrer que la vitesse du motard était telle que vous ne pouviez faire autrement que de vous faire percuter.
Mais les assureurs ont l'habitude des constats où les adversaires sont "surgis de nulle part" et qui roulaient "comme une fusée"...

Vu comme c'est parti, voir la LDDA  de cbrun ne sera peut-être pas inutile. Attendez son point de vue qui ne saurait tarder.

Bonjour,

didier57 a écrit
Mon assurance ma dit d'envoyer le constat
Que me conseiler d'envoyer avec un plan precis de l'accident le témoigniage des témoin merci encore car je suis un peu novice dans le domaine
un peu perdue

Comme vous le savez déjà, votre responsabilité est engagée a priori par le simple fait que vous refusez une priorité de passage à votre adversaire.

Pour vous dégager de cette responsabilité, au moins en partie, peut-être le constat amiable mais aussi et surtout, les témoignages dont vous faites état.

Comme votre assureur est très certainement adhérent à la convention inter-sociétés d'assurances sur le règlement des sinistres auto, demandez lui qu'il vous fournisse en deux exemplaires, l'imprimé requis par cette convention pour avaliser les témoignages utilisés par les parties en cause.. Avec ces documents, rencontrez les témoins et demandez une déposition écrite en espérant qu'elle vous sera la plus favorable possible et;, au moins
confirmera vos dires de la façon la plus précise possible en ce qui concerne la vitesse  estimée de la moto.

Réclamez aussi, mais à la mairie cette fois, une attestation concernant la limitation de vitesse imposée sur les lieus de l'accident.

Enfin réclamez à votre assureur, à nouveau,une expertise de votre voiture en lui rappelant que du fait de la convention déjà citée, il vous est impossible de la demander à l'assureur adverse qui se refusera à toute réclamation de votre part en raison des dits accords.

A votre disposition.

merci pour tout vos conseille et je vais les appliquer a la lettre je vous tiens au courant et je suis entreint de penser a un petite truc et se pourais qu'il y est eu des camera donc je vais me renseigniez aussi pour sa. merci pour tout je vous donne des news tres vite

bonsoir,
je vous tiens au courant

Alors je viens de recevoir une lettre de mon assurance Pacifica

Monsieur,

Nous accusons reception de votre constat amiable et votre correspondance.
Nous vous confirmons que compte tenu des élements du constat amiable et de non respect du cedez le passage, notre responsabilité est engagéé totalement.

Sur un parking, les regles de code de la route s'appliquent.
Nous ne pourrons malheureusement pas prendre en charge vos réparations.

Nous vous prions de croire a l'expression de nos sentiments distingués.

Voila...
il s'en foute royalement des témoin.
Car j'ai bien fait tout se que ma CONSEILLER   cbrun dans sa reponse

Je leur avais ecrit sa.
-Vous etes une assurance et certainement adhérent a la convention intersociétés d'assurances sur le réglement des sinistre auto, je voudrais deux exemplaire de l'imprimé requis par cette convention pour avaliser les témoignages.

-Je vous joindrai une attestation concernant la limitation de vitesse imposséé sur le lieus de l'accident dans les plus bref delai.

-Je tiens a reclamez une expertise de notre voiture du fait de la convention intersociétés d'assurances sur le réglement des sinistre auto, il nous est impossible de la demander à l'assureur adverse qui se refusera à toute réclamation de notre part en raison des dits accords.

Donc maintenent je sais plus quoi faire?
On t il obligation pour la convention si on en fait la demande?

MERCI A CBRUN et au autre de m'aider j'appelle demain

didier

Bonjour, le problème, je pense, c'est que  un témoin, quel que puisse être son impartialité et son objectivité, n'est pas habilité ni assermenté pour estimer de façon irréfutable et probante la vitesse de tel ou tel véhicule, et que par le fait, un témoignage ou plusieurs dans cette affaire ne peuvent être retenus par votre assureur...

Effectivement, Pacifica gère le sinistre sous couvert de la convention IRSA.
La moindre des choses serait pour elle d'interroger les témoins et de gérer ton cas en Droit Commun, sachant qu'elle est tenu par cette Convention auprès de la Compagnie adverse et qu'elle sera soumise à son recours.

Merci pour vos reponse vous me conseiller de dire quoi demain au telephone ?

2 Témoin donc un temoin qui etais dans la voiture qui etais a distance et qui roulait a 30k/h (vitesse reglementaire )et la moto la doubler a un peu pres 80k/h et moi le temp de passer la premiere il etait sur moi il a eu comme mm 30metre pour freiner..... les expert son pas stupide il vont bien consatater qu'il roulait pas a 30k/h....
c'est sont 2eme accident en moin de 1ans permis moto.

mon assurance marque " sur un parking , les regle du code de la route s'appliquent"...et je le repete vue les dégat il ne roulait pas a 30k/h et sa c'est une preuve non?

MERCI ENCORE POUR TOUT

Bonjour,

Pour les témoignages :

Donnez-moi, en message privé votre adresse e.mail et je vous adresse un scan de l'imprimé "ad hoc".

Prenez votre bâton de pèlerin et démarchez les deux témoins pour leur faire remplir et signer leur déposition la plus précise possible...

Mettez la copie de leur témoignage sur ce forum afin que l'on puisse apprécier leur intérêt et l'aide possible que l'on peut en tirer.

A suivre donc.

Bonsoir.

Toutes ces démarchent me paraissent bien inutiles, la vitesse étant perçue différemment d'un individu à un autre. C'est une valeur subjective (n'avez-vous jamais testé la petite voiture de la sécurité routière qui simule un choc à 5Km/h? tout le monde pense que la vitesse est beaucoup plus élevée). Je ne pense pas que vos témoignages aient grand poids.

Sans compter qu'il y a un délais pour recueillir ces témoignages.

Et puis je pense qu'un excès de vitesse c'est une interdiction relative (non prouvée en plus dans votre cas) pour les assureurs alors que "griller une balise de priorité" (prouvée dans votre cas) c'est une interdiction absolue. En bref ça signifie que vous avez tort quand même pour les assureurs.

Tentez le coup si vous voulez me ne vous faites pas trop d'illusions.

Bonne soirée.

Pour les assureurs, la vitesse est une notion qui n'est pas prise en compte (dans la plupart des cas) alors que griller une balise est une interdiction relative.

bonsoir
ça m'ecoeure de lire ça
les témoins ne servent a rien
pourquoi en demander alors?
mon fils 15 ans,a griller un ceder le passage qu'il n'a pas vu alors qu'une voiture arrivait a sa droite a toute allure avant de perdre le feu encore vert
elle n'a pas freinée du tout
mon fils fut projeté,4 fractures dont 2 ouvertes peroné tibia,
2 opérations pour l'instant,transfusion sanguine,la totale.il en a pour 4 à 6 mois d'hopital
la demoiselle,est allée se garer avant de revenir sur les lieux de l'accident
mon fils va endurer 6 mois de souffrance parce que en 20 questions ASSR et bsr on vous estime apte a aller vous tuer
il ne sera pas indemnisé mais Melle ,meme si elle était en excés de vitesse selon témoin,c'est mon fils qui est en infraction
de plus,puisqu'il est d'une maturité d'ado qui ne vois le mal nul part,il a eu la bonne idée de transporté le copain qui se retroiuve dans le meme état que lui
et bien voilà,avec un peu de chance,il se retrouvera endetté avant d'avoir commencer sa vie
et puis je voulais finir sur un :merci,cher papa qui pense que maman est une mére fouettarde alors qu'elle ne cherche qu'a protéger son enfant,merci de faire le papa gateau qui aurait pu tuer mon enfant en le couvrant de cadeaux plus vite que sa maturité n'évolue
en attendant,un témoin ne sert à rien contre le code de la route

cbrun ma donner les demarche a suivre et je lui en remercie

les temoin sont inscrit sur le constat
et franchement comparer une vitesse de 5k/h a 80k/h... et dire que sa donne le mm resultat c'est un peu débile. la moto aurai ete a 30k/h je serais pas ici actuelement voila..
et je ne lui est pas couper la route comme dit il etait a 80k/h sur une route limiter a 30k/h il a eu 25 metre voir plus pour freiner...et il sait directement coucher dans la voiture mais bon le motard et moi avons rien eu sa reste le principal

je vous souhaite jamais d'avoir un accident mademoiselle et perso j'aurais bien aimer qu'il me rentre dedant a 5k/h....une petite bosse sa aurrai eviter a ma voiture de passer au marbre..

mes sait vrai qu'au vu de la loi je suis coupable...

mes on compte pas se laisser faire on ira jusqu'au bout s'il le faut...
merci a tous pour votre aide

Bonsoir,

A tous ceux qui perdent de vue leur métier d'assureur au profit de l'application "bête et méchante" d'une convention qui règle les accidents au  "presse-bouton", je rappelle :

- qu'il y a un code de la route et un code civil
- qu'une convention ne peut engager que ses signataires et personne d'autre

Qu'en conséquence les témoins ont toujours leur importance dans le règlement d'un dossier suivi par des professionnels dignes de ce nom qui ne se contentent pas de trouver à quel "cas" l'affaire se rapporte tout en se débarrassant des éléments d'informations "gênants" au motif que c'est écrit dans une convention qui n'engage pourtant pas leur client...

coquinette a écrit

Et puis je pense qu'un excès de vitesse c'est une interdiction relative (non prouvée en plus dans votre cas) pour les assureurs alors que "griller une balise de priorité" (prouvée dans votre cas)

Non  c'est faux : La notion de vitesse n'étant pas prise en compte dans cette convention IRSA, elle ne peut donc être qualifiée et c'est bien le non-respect d'une balise de priorité qui est qualifié d'interdiction relative dans "le barème de répartition des recours entre adhérents" On ne le dira jamais assez, je crois : ce barème s'impose aux adhérents et seulement aux adhérents, c'est à dire uniquement les sociétés d'assurance !...

Mais c'est pour une pure satisfaction de l'esprit que je corrige car cette affaire doit être réglée avec le Droit  commun et le Code civil existent toujours et pour tout le monde, non avec la convention qui n'existe que pour les assureurs et, accessoirement, pour les assurés.

cbrun a écrit:

Bonsoir,

A tous ceux qui perdent de vue leur métier d'assureur au profit de l'application "bête et méchante" d'une convention qui règle les accidents au  "presse-bouton", je rappelle :

- qu'il y a un code de la route et un code civil
- qu'une convention ne peut engager que ses signataires et personne d'autre

Qu'en conséquence les témoins ont toujours leur importance dans le règlement d'un dossier suivi par des professionnels dignes de ce nom qui ne se contentent pas de trouver à quel "cas" l'affaire se rapporte tout en se débarrassant des éléments d'informations "gênants" au motif que c'est écrit dans une convention qui n'engage pourtant pas leur client...

coquinette a écrit

Et puis je pense qu'un excès de vitesse c'est une interdiction relative (non prouvée en plus dans votre cas) pour les assureurs alors que "griller une balise de priorité" (prouvée dans votre cas)

Non  c'est faux : La notion de vitesse n'étant pas prise en compte dans cette convention IRSA, elle ne peut donc être qualifiée et c'est bien le non-respect d'une balise de priorité qui est qualifié d'interdiction relative dans "le barème de répartition des recours entre adhérents" On ne le dira jamais assez, je crois : ce barème s'impose aux adhérents et seulement aux adhérents, c'est à dire uniquement les sociétés d'assurance !...

Mais c'est pour une pure satisfaction de l'esprit que je corrige car cette affaire doit être réglée avec le Droit  commun et le Code civil existent toujours et pour tout le monde, non avec la convention qui n'existe que pour les assureurs et, accessoirement, pour les assurés.

Je suis entièrement d'accord. Peu de compagnies traintent leurs assurés par rapport au Droit Commun. C'est ce que je disais un peu plus haut en arguant que Pacifica devait tenir compte des témoins quitte à ne pas récuperer l'argent du fait de cette fameuse Conventions qui n'engagent que leurs signataires.

Bonjour,

CamilleA a écrit:

Mais les assureurs ont l'habitude des constats où les adversaires sont "surgis de nulle part" et qui roulaient "comme une fusée"...

Ah oui, j'avais oublié "ou qui arrivaient à toute allure".