Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route »

P v

Répondre

Publier un nouveau message

Pages: 1

Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"

30-04-2007 10:56:16 - P v

@msn.com@chantal33: Nouveau membre

P v

j'ai été arrêté pour excès de vitesse en octobre 2006, pv non contesté, cependant je m'aperçois à la lecture du pv, le soir en rentrant chez moi que le pv dressé n'est pas "le mien", pas le^même véhicule, pas la même immatriculatiion pas la même heure
Je téléphone à la genfdarmerie qui me dit que la gendarmette a fait une erreur et de ne pas tenir compte du pv c'est tant pis pour elle.
j'envoie une lettre recommandée avec ar confirmant les fait, jusqu'a ce jour pas de nouvelle . Aujourd'hui je reçois une lettre recommandée m'indiquant que j'avais une amande de 375 € pour non paiement de pv
comment contester et quels sont les recours, suite à une erreur des services de gendarmerie ?

Liens complémentaires

30-04-2007 11:04:21 - P v

poloche: Pilote confirmé

Re: P v


Bonjour En fait il y a du avoir échange de pv et un autre qui a hérité de votre pv n'a pas payer sans doute en se disant , "yala c'est pas ma voiture tient des confétis", vous n'y avez pas pensé à ça à ce moment là; Va falloir contacter la gendarmerie émettrice de l'infraction voire si ils ont gardé votre courrier, ya que ça comme solution.

Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1

Sujet similaires :

Sujets similaires de cette discussion "P v"

	Plus de sujets similaires :
	Voir tous les sujets similaires de ce sujet

Forum auto » Droit pénal routier - Code de la Route » P v