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Bonjour a tous!
Que pensez vous de cette situation?...
J'ai eu un PV suite a un stop "grillé", les flics m'on donc arrété et remis un PV, je suis conducteur de bus, j'etai en tenu et je leur est di ke la perte de point entrainé par ce pv riske fortement de me faire Virer...
Bref, ils n'ont rien voulu savoir, resultat je me retrouve avec un PV mais san la case "perte de point, OUI" coché.p
Je vai donc a une permanence du tribunal de police dans la ville ou je me sui fai arrété et je rencontre un representant de ce tribunal de police.
Je lui explike mon cas, je vai perdre mon travail, je veu bien payé l'amende..... Bref, je lui demande une clemence, kelkechose ..
Au final, il me demande de PAYER L'AMENDE, DE REVENIR AVEC LES TIMBRES FISCAUX ET IL FERA "LE NECESSAIRE", il m'assure que je n'aurai PAS DE RETRAIT DE POINTS".
MAIS, je me demande si c bien possible????
Le tribunal de police a-t-il ce pouvoir????
Doi-je lui faire confiance??????
Merci pour vos reponses.
ps: Il avai l'air de dire "je tien mes paroles", ils nous a di: "quand je promet kelkechose, c vrai!...)
Dernière modification par darfaz (27-04-2007 00:22:14)
bonjour
si la case perte de points n'est pas coché, en effet, il n'y aura pas perte de point à moins d'un revirement jurisprudentielle.
au pire, payer l'amende sans rien dire, attendre la lettre de notification de perte de points et contester (lettre type ?)
sinon pê que le gus peu informer au préalable le service gérant les points que la case n'est pas coché ???
Bonjour,
Ben... "p'têt ben qu'oui, ^'têt ben qu'non".
En tout cas, j'espére que...
darfaz a écrit:
Bref, ils n'ont rien voulu savoir, resultat je me retrouve avec un PV mais san la case "perte de point, OUI" coché.p
vous avez bien conservé soigneusement une copie... ça pourrait bien vous servir si jamais vous receviez quand même un avis de retrait de points. Et passez de temps en temps à votre préfecture pour demander un relevé de points...
Merci pour vos reponses.
Mon employeur doit savoir que je n'ai plus d point car je conduit des bus et c interdit par la loi!.
Sinon, j'ai bien une copie du pv.au pire, je ferai effectivement une reclamation, mais le gas avai l'air de vouloir faire le necessaire,
il est donc, d'apres ce ke vous dite, apte a reclamer de ne pas retirer les points, surment en precisant que lea case n'etai pas coché????
Merci
Bonjour,
darfaz a écrit:
mais le gas avai l'air de vouloir faire le necessaire,
il est donc, d'apres ce ke vous dite, apte a reclamer de ne pas retirer les points, surment en precisant que lea case n'etai pas coché????
Ben... Lui non, du moins si les points ont quand même été retirés (et c'est quand même l'hypothèse la plus probable).
Mais, vous oui, si vous avez une copie du PV avec la case non cochée.
Sauf qu'une éventuelle réclamation ne peut intervenir qu'après le retrait de points effectif.
Bonjour
Mais c'est pas avec un stop grillé que vous perdez tous vos points en une seule fois a moins que vous ayez déjà d'autre infractions à votre actif. Sinon allez à la préfecture de votre département voir combien il vous reste réellement de points et faites un stage en conséquence avant le retrait éventuel de ce stop car si ce stop vous fait perdre votre permis il ne vous reste plus beaucoup de point.
sinon oui ils peuvent ne pas faire les points, c'est de la bidouille
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