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 25-04-2007 14:36:22 - composition pénale

 danyyyym62
 Nouveau membre
 
Inscrit le 25-04-2007 
Messages: 2

composition pénale

  Voir le profil de danyyyym62        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour
pris le 22/04 avec un taux d'alcoolémie de 0,99 soit 1,98 je passe en composition pénale le 22/08 . Je voudrais savoir comment se déroule la procédure et risequet-il d'y avoir une peine plus lourdes que les 4 mois actuels et quels autres sanctions peuvent-ils m'infliger
merci aux personnes compétantes de répondre

Dernière modification par danyyyym62 (26-04-2007 16:02:04)




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 25-04-2007 16:27:06 - composition pénale

 katcha41
 Conducteur confirmé
 
Inscrit le 22-01-2007 
Messages: 89

Re: composition pénale

  Voir le profil de katcha41        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour DANYYYYYYYY

Je pense que les experts vont vous répondre.

Toutefois ils manquent deux mots "Bonjour, Merci".

icon_smile Deux simples mots qui illumine les visages des lecteurs, lectrices, à l'ouverture des posts.icon_razz

Bonne journée.
Katcha41



 25-04-2007 20:21:56 - composition pénale

 poloche
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 24-02-2007 
Messages: 703

Re: composition pénale

  Voir le profil de poloche        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour
La pendaison icon_biggrin , la lapidation icon_eek , être empalé icon_cool , la chaise électrique icon_razz  .....au choix, ya un chapeau vous tirez un ticket et voilà  2
ça va de l'annulation du pc, la suspension,  à la peine de prison ferme ou avec sursis en passant par un stage, une amande.... seul ou tous à la fois . les peines sont multiples et en générale personnalisées et adaptés aux personnes condamnées

Dernière modification par poloche (25-04-2007 20:22:37)



 26-04-2007 11:39:20 - composition pénale

 fricot
 Pilote
 
Inscrit le 12-09-2006 
Messages: 233

Re: composition pénale

  Voir le profil de fricot        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
c'est souvent que je voie dans plusieurs files, que l'on écrit amende avec un A, il est vrai que amande se mange, et amende on se l'avale!!
Poloche à défaut de bien connaitre votre code de la route, sachez connaître votre français!!
C'est pas méchant, c'est juste que je n'aime pas que l'on égratigne la lanque de Molière!!



 27-04-2007 18:48:36 - composition pénale

 sigma
 Conducteur confirmé
 
Lieu: PAS DE CALAIS 
Inscrit le 20-11-2006 
Messages: 92

Re: composition pénale

  Voir le profil de sigma        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour Danyyyyy mmmmmm
oui, effectivement 0.99 ce n'est pas rien, avez vs eu votre suspension administrative? car convoqué dans  4 mois, oui mais ce taux , il ne faut pas vs attendre a obtenir 4 mois, reste ce que l'on va vs proposer le jour J, avez vs des antecedents? tt cela peut jouer , avez vs d'autres infractions additives a votre alcoolemie? c'est au cas  par cas si je puis dire, si vs avez des nouvelles, n'hesitez pas , faite ns en part   salut




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