Bonjour, si vous laissez tourner votre moteur pendant 10 minutes à 5h du matin, bien sur que vous pourriez avoir des ennuis.....si vos voisins sont gênés et se plaignent....entre guillemets, je vois pas le rapport entre votre question et le titre du sujet?

cela me fait plaisir de voir que quelqu'un peut se poser ce genre de question.il y a donc encore de l'espoir.
je pense que si vous faite chier votre voisin qui lui n'a pas eu ce genre d'etat d'ame a 23h55 quand il a racompagné ses convives avec portieres qui claquent et petits coups de klaxon ....j'en passe et des meilleurs.
oui.ce genre de personne peut vous trouver a dire.
pour les autres!
ils sont comme vous.ils ne pensent pas dans un premier temps a mal quand ils entendent ,meme de tres bonne heurre votre voiture partir.
ils se disent."pauvre bougre.... il est bien courageux....."
treve de plaisenterie.il se peut que le lotissement ai une reglementation .a vous de vous renseigner.
bonne nuit....et.....silence

fuji51 a écrit:

cela me fait plaisir de voir que quelqu'un peut se poser ce genre de question.il y a donc encore de l'espoir.
je pense que si vous faite chier votre voisin qui lui n'a pas eu ce genre d'etat d'ame a 23h55 quand il a racompagné ses convives avec portieres qui claquent et petits coups de klaxon ....j'en passe et des meilleurs.
oui.ce genre de personne peut vous trouver a dire.
pour les autres!
ils sont comme vous.ils ne pensent pas dans un premier temps a mal quand ils entendent ,meme de tres bonne heurre votre voiture partir.
ils se disent."pauvre bougre.... il est bien courageux....."
treve de plaisenterie.il se peut que le lotissement ai une reglementation .a vous de vous renseigner.
bonne nuit....et.....silence

Le tapage nocturne n'est pas une règlementation à l'échelle du lotissement, mais un délit il me semble puni par la loi française....

moreauv a écrit:

bonjour j habite un lotissement jeme gare devant chez moi et commence de bonne heure je ne gene personne cote staionnement mais peut t on membeter pour les quelques minutes de bruit quand je demare merci

bonsoir,j'espere simplement que vous ne laissez pas tourner votre moteur(qui plus est si c'est un diesel!!!!)inutilement devant les volets de chambre de vos voisins,si vous mettez en marche votre voiture et que vous partez de suite et doucement,je ne vois pas ou est le probleme?????

bonsoir

razor2 a écrit:

[ mais un délit il me semble puni par la loi française....

tout de suite les grands mots ça n'est pas un délit, juste une contravention

Article R623-2

   Les bruits ou tapages injurieux ou nocturnes troublant la tranquillité d'autrui sont punis de l'amende prévue pour les contraventions de la 3e classe.
   Les personnes coupables des contraventions prévues au présent article encourent également la peine complémentaire de confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction.
   Le fait de faciliter sciemment, par aide ou assistance, la préparation ou la consommation des contraventions prévues au présent article est puni des mêmes peines.

un peu de lecture ici

Bonsoir,

Et s'il n'est ni nocturne ni injurieux, comment on fait pour réprimer le bruit de la journée  ?  C'est qu'à 6 heures du mat il fait jour l'été 

Le tapage diurne se réprime par le CSP, article R. 1336-6 et suivants. C'est le cas pour la zik à donf dans les bagnoles.

IDG, est-ce que le CSP n'aurait pas sa place dans les acronymes ?

bonsoir

Aléa a écrit:

Bonsoir,

Et s'il n'est ni nocturne ni injurieux, comment on fait pour réprimer le bruit de la journée  ?  C'est qu'à 6 heures du mat il fait jour l'été 

Le tapage diurne se réprime par le CSP,  article R. 1336-6 et suivants

bin faudrait demander à l'habitant de l'ile de la jatte, dont la cornaqueuse s'appelle Cécilia, ce qu'il en pense lorsqu'il entend l'échappement de moreauv qui fait : put...put...put...rroohhoo...put..put..

Bonjour,

Article R623-2
la consommation des contraventions

- Mais non, M'sieu l'agent, je vous assure, je ne consomme jamais de contraventions, juste un peu de pinard...

Bon, d'accord, je