Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 23-04-2007 09:42:08 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 RABOTJ
 Nouveau membre
 
Inscrit le 23-04-2007 
Messages: 1

Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de RABOTJ        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
21 heure30 , sortie de route à la fin d'un virage en campagne, voiture au fossé,  vu l'âge de la voiture, et les dégats, carrosserie, triangle de roue écarté, etc.. on peut concidérer que le véhicule est bon pour la casse,  la route est balayée et la circulation est sécurisée (il fait nuit) en attendant l'arrivée d'un garage pour enlèvement du véhicule , mais, un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20 ,  , alcooteste négatif, constate que la circulation importante est sécurisée, bof, rien n'est signé, ils demandent de passé au poste demain et s'en vont vers 22h45 nous laissant dans le noir a attendre le remorquage qui lui arrive vers 11h15... le lendemain au poste, le permanent nous donne une amende forfaitaire minorée cas n°4 bis 90 euros  dont le texte est :  "" conduite d'1 véhicule à vitesse excessive eu égard aux circonstances Pet R par des art. R413-17 et R413-17, IV du CR   ""  heure indiquée sur la contravention 23h30..

Quand pensez vous ? de l'attitude des gendarmes vis à vis de la circulation , du PV, est-il valable  puisqu'il font une estimation d'une vitesse,  l'heure  ne correspond à rien




  Liens complémentaires

 23-04-2007 09:57:29 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 Milobc
 Membre exclu
 
Inscrit le 22-04-2007 
Messages: 37

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de Milobc        Voter pour ce message (+1 point)

RABOTJ a écrit:

Bonjour,
21 heure30 , sortie de route à la fin d'un virage en campagne, voiture au fossé,  vu l'âge de la voiture, et les dégats, carrosserie, triangle de roue écarté, etc.. on peut concidérer que le véhicule est bon pour la casse,  la route est balayée et la circulation est sécurisée (il fait nuit) en attendant l'arrivée d'un garage pour enlèvement du véhicule , mais, un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20 ,  , alcooteste négatif, constate que la circulation importante est sécurisée, bof, rien n'est signé, ils demandent de passé au poste demain et s'en vont vers 22h45 nous laissant dans le noir a attendre le remorquage qui lui arrive vers 11h15... le lendemain au poste, le permanent nous donne une amende forfaitaire minorée cas n°4 bis 90 euros  dont le texte est :  "" conduite d'1 véhicule à vitesse excessive eu égard aux circonstances Pet R par des art. R413-17 et R413-17, IV du CR   ""  heure indiquée sur la contravention 23h30..

Quand pensez vous ? de l'attitude des gendarmes vis à vis de la circulation , du PV, est-il valable  puisqu'il font une estimation d'une vitesse,  l'heure  ne correspond à rien

Bonjour,

moi je trouve que c'est normal que la gendarmerie vous verbalise pour ce genre d'accident "Exces de vitesse". Vous finissez votre route dans un fossé. Vous avez certainement roulé trop vite. Moi je vous conseille d'allez retournez sur le lieu de l'accident pour constater les dégats (marque de frein sur route,...). Bon courage pour la suite.

Dernière modification par Milobc (23-04-2007 10:03:45)



 23-04-2007 11:10:12 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14492

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Petit rappel :

Code de la route a écrit:

Article R413-17
   I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.
   II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.
   III. - Sa vitesse doit être réduite :
(...)
   6º Dans les virages ;

A partir du moment où on verse dans le fossé et où on déclare qu'on s'y est mis tout seul, c'est donc que la vitesse n'était pas suffisamment réduite...



 23-04-2007 20:05:37 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 thomas1230
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 07-07-2005 
Messages: 599

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de thomas1230        Voter pour ce message (+1 point)

bonjour

si seulement on pouvait mettre des pv à tous les automobilistes responsable d'accident grave !

ici, pourquoi verbaliser alors que personne ne peut savoir ce qui a pu se passer ?



 23-04-2007 20:09:25 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3152

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de razor2        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir, ben on sait déjà qu'il ya eu défaut de maîtrise du véhicule, ce qui est une infraction sanctionnable...icon_confused





 23-04-2007 22:42:21 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5406

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir

razor2 a écrit:

bonsoir, ben on sait déjà qu'il ya eu défaut de maîtrise du véhicule, ce qui est une infraction sanctionnable...icon_confused

réprimé par quel article de loi je vous prie? icon_mrgreen

il y a des tas d'autres raison pour sortir de route... pneu qui éclate, cardan ou fusée qui lâche, direction qui casse..hé oui! hé oui, hé wéé

les FDO n'ont rien constaté en ce qui concerne la vitesse de visu et, de facto, ils n'ont vu qu'une épave dans un fossé icon_mad à la limite ils auraient pu verbaliser pour"abondon de détritus sur la chaussée" icon_biggrin

voir si le bon d'enlèvement du dépanneur spécifie l'intervention et l'heure d'appel?
mais, faudra le vouloir pour aller au tribunal, affronter l'establishment, pour juste un ticket à seulement 90€ icon_rolleyes ...
attendez dans quelques mois quand ils colleront la TVA sur les amendes+ csg+1% patronal sm19



 24-04-2007 15:57:34 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14492

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
Allons, allons, on se calme, on se calme...

RABOTJ a écrit:

Un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20

- Bon, alorssssss, c'est quoi ce foutoir ?
- Ben voilà, je me suis flanqué dans le fossé...
- Et  alorsssss, comment que vous z-avez ben pu vous z-y prendre ? Vous z'avez un pneu qu'a éclaté ?
- Ben non
- Et alorsssss, vous z'avez un cardan qu'a lâché ?
- Ben non
- Et alorsssss, vous z'avez une fusée qu'a claqué ?
- Ben non
- Alorsssss, la direction qu'a cassé, alorssss ?
- Ben non
- Alorsssss, ce s'rait-y pas que c'est vous qu'êtes parti comme un fusée dans le fossé ?
- Ben ouais.
- Bonssssss ça, hé oui, hé wéé, mon gaillard, vous êtes bon pour un p'tit Errrrrrrre Quatrrrrrrecenttrrrrrreizzzzzetirrrretdissssepttte.... hé oui, hé wéé... ... ... ...
Tenez... profitez-en donc pour souffler dans le ballon, là....



 24-04-2007 16:44:07 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 SRX2005
 Nouveau membre
 
Inscrit le 24-04-2007 
Messages: 1

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de SRX2005        Voter pour ce message (+1 point)

Salut tt le monde!!!
alors pour commencer, c'est moi qui conduisait le véhicule en question!!!

CamilleA a écrit:

Bonjour,
Allons, allons, on se calme, on se calme...

RABOTJ a écrit:

Un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20

- Bon, alorssssss, c'est quoi ce foutoir ?
- Ben voilà, je me suis flanqué dans le fossé...
- Et  alorsssss, comment que vous z-avez ben pu vous z-y prendre ? Vous z'avez un pneu qu'a éclaté ?
- Ben non
- Et alorsssss, vous z'avez un cardan qu'a lâché ?
- Ben non
- Et alorsssss, vous z'avez une fusée qu'a claqué ?
- Ben non
- Alorsssss, la direction qu'a cassé, alorssss ?
- Ben non
- Alorsssss, ce s'rait-y pas que c'est vous qu'êtes parti comme un fusée dans le fossé ?
- Ben ouais.
- Bonssssss ça, hé oui, hé wéé, mon gaillard, vous êtes bon pour un p'tit Errrrrrrre Quatrrrrrrecenttrrrrrreizzzzzetirrrretdissssepttte.... hé oui, hé wéé... ... ... ...
Tenez... profitez-en donc pour souffler dans le ballon, là....

La personne qui a écrit ceci, je lui pris de se calmer un tout petit peu, car il me semble que c'était moi qui me trouvait au volant, que je ne suis pas un abruti, et que soit je conduis, soit je bois et jamais les deux ensembles!!! NOUS SOMMES BIEN D'ACCORD.

Ensuite je ne me suis pas "flanqué dans le fossé". Ayant fais la circulation, nous avons pu constater que beaucoup de personnes franchissent ce virage à plus de 110km/h et manque de pot, je n'ai pas tendance à dépasser le 90 et ce encore moins dans les virages.

Cependant, j'aimerai avoir des réponses sur la question suivante:

Comment se fait-il que personne ne réagissent sur le fait que les gendarmes nous aient tout simplement laissé en plan en pleine nuit alors que nous n'avions pas les équipements nécessaires, et que ceux-ci ne sont venus que pour constater la sortie de route, me faire souffler dans le ballon (qui était négatif, normal quoi!!), et me dire de passer à la gendarmerie le lendemain, ils n'ont strictement rien fait: Pas appeler le garagiste, ni s'occupé de la circulation, ni réalisé le dégagement de la chaussée...

Personnellemnt, je trouve déjà le fait de perdre ma voiture emplement suffisant. Et je trouve réellemnt abusé le fait que l'on me demande de faire 30 km pour aller chercher un pv, alors qu'ils auraient très bien pu me le donner sur place!!!

Enfin CamilleA va surement me dire que 90€ sur une voiture qui en vaut 2000€ je ne suis plus à ca prèt, alors tu es bien gentille mais tu t'abstiens de ce genre de commentaires.

Dernière modification par SRX2005 (24-04-2007 17:20:48)



 24-04-2007 19:23:12 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17657

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

SRX2005 a écrit:

La personne qui a écrit ceci, je lui pris de se calmer un tout petit peu, car il me semble que c'était moi qui me trouvait au volant, que je ne suis pas un abruti, et que soit je conduis, soit je bois et jamais les deux ensembles!!! NOUS SOMMES BIEN D'ACCORD.

C'est que ça ne rigole pas avec vous icon_eek

SRX2005 a écrit:

Ensuite je ne me suis pas "flanqué dans le fossé". Ayant fais la circulation, nous avons pu constater que beaucoup de personnes franchissent ce virage à plus de 110km/h et manque de pot, je n'ai pas tendance à dépasser le 90 et ce encore moins dans les virages.

Ah bon  ?  pourtant, dès le premier message c'est ce que nous avons cru

RABOTJ a écrit:

Hier 09:42:08 Bonjour,
21 heure30 , sortie de route à la fin d'un virage en campagne, voiture au fossé,

Alors, qui y est allé au fossé ?

RABOTJ a écrit:

Cependant, j'aimerai avoir des réponses sur la question suivante:

Comment se fait-il que personne ne réagissent sur le fait que les gendarmes nous aient tout simplement laissé en plan en pleine nuit alors que nous n'avions pas les équipements nécessaires, et que ceux-ci ne sont venus que pour constater la sortie de route, me faire souffler dans le ballon (qui était négatif, normal quoi!!), et me dire de passer à la gendarmerie le lendemain, ils n'ont strictement rien fait: Pas appeler le garagiste, ni s'occupé de la circulation, ni réalisé le dégagement de la chaussée...

Faut le demander aux gendarmes, pas au forum icon_confused

RABOTJ a écrit:

Personnellemnt, je trouve déjà le fait de perdre ma voiture emplement suffisant. Et je trouve réellemnt abusé le fait que l'on me demande de faire 30 km pour aller chercher un pv, alors qu'ils auraient très bien pu me le donner sur place!!!

Fallait pas y aller, ils vous l'auraient adressé par la poste icon_sad

RABOTJ a écrit:

Enfin CamilleA va surement me dire que 90€ sur une voiture qui en vaut 2000€ je ne suis plus à ca prèt, alors tu es bien gentille mais tu t'abstiens de ce genre de commentaires.

Je n'ai pas à défendre CamilleA mais elle fait les commentaires qu'elle souhaite et si vous n'avez pas le moindre humour ce n'est pas grave, Il ne faut pas lui causer comme ça, vous ne vous rendez pas compte jeune homme, si vous saviez l'age canonique qu'ellel a icon_smile  Elle conduit encore et toujours une De dion bouton, c'est dire icon_biggrin

Dernière modification par Aléa (24-04-2007 19:25:13)



 24-04-2007 20:48:20 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5406

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de idiot gene        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir

SRX2005 a écrit:

Ensuite je ne me suis pas "flanqué dans le fossé". ...je n'ai pas tendance à dépasser le 90 et ce encore moins dans les virages.

les gendarmes nous aient tout simplement laissé en plan en pleine nuit alors que nous n'avions pas les équipements nécessaires, et que ceux-ci ne sont venus que pour constater la sortie de route, me faire souffler dans le ballon (qui était négatif, normal quoi!!), et me dire de passer à la gendarmerie le lendemain, ils n'ont strictement rien fait: Pas appeler le garagiste, ni s'occupé de la circulation, ni réalisé le dégagement de la chaussée...

on ne sait toujours pas comment la voiture s'est retrouvée au fossé? icon_confused
C'est le fossé qui a traversé subitement la route?

sinon, en ce qui concerne le lâche abandon des tuniques bleues icon_rolleyes vous pouvez peut-être vous plaindre pour non assistance à personne en danger? sm19



 25-04-2007 10:26:53 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14492

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

SRX2005 a écrit:

La personne qui a écrit ceci, je lui pris de se calmer un tout petit peu, car il me semble que c'était moi qui me trouvait au volant, que je ne suis pas un abruti, et que soit je conduis, soit je bois et jamais les deux ensembles!!! NOUS SOMMES BIEN

Voyons voir... Où ai-je pu dire ça ?
Ah oui, c'est peut-être à cause de...

CamilleA a écrit:

Tenez... profitez-en donc pour souffler dans le ballon, là....

Mais, où ai-je lu donc ça ?

Ah oui, ça doit être là...

RABOT3 a écrit:

alcooteste négatif

Ben alors ? Ils ne vous ont pas fait souffler dans le ballon ? Je n'ai rien dit de plus...



 25-04-2007 10:33:43 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14492

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

idiot gene a écrit:

on ne sait toujours pas comment la voiture s'est retrouvée au fossé? icon_confused
C'est le fossé qui a traversé subitement la route?

Bon Dieu, mais c'est bien sûr ! Vous avez parfaitement raison ! Je n'y avais absolument pas pensé ! (Vous savez, avec mon début d'Alzheimer... mais à près de quatre-vingt quatorze ans, ça n'a rien d'exceptionnel..).
Evidemment, SRX2005 ne pouvant avoir commis aucune faute de conduite, ce ne pouvait être que de la faute du fossé.
Donc, je le rejoins entièrement : qu'ont fait les gendarmes ? Ils auraient dû flanquer le fossé en cellule pour interrogatoire musclé et lui faire avouer qu'il avait fait un sournois pas de côté à l'arrivée de SRX2005...
Et comme le fossé appartient à l'Etat...
sm11



 25-04-2007 10:44:42 - Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 14492

Re: Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Re,

idiot gene a écrit:

bonsoir

SRX2005 a écrit:

les gendarmes nous aient tout simplement laissé en plan en pleine nuit alors que nous n'avions pas les équipements nécessaires, et que ceux-ci ne sont venus que pour constater la sortie de route, me faire souffler dans le ballon (qui était négatif, normal quoi!!), et me dire de passer à la gendarmerie le lendemain, ils n'ont strictement rien fait: Pas appeler le garagiste, ni s'occupé de la circulation, ni réalisé le dégagement de la chaussée...

sinon, en ce qui concerne le lâche abandon des tuniques bleues icon_rolleyes vous pouvez peut-être vous plaindre pour non assistance à personne en danger? sm19

Bien d'accord avec vous...

Petit rappel :

RABOTJ a écrit:

la route est balayée et la circulation est sécurisée (il fait nuit)
un passant a appelé la gendarmerie, celle ci arrive vers 22 h20
constate que la circulation importante est sécurisée
nous laissant dans le noir a attendre le remorquage qui lui arrive vers 11h15...

Et n'avaient-ils pas aussi une obligation légale de leur chanter une berceuse ? Il me semblait avoir lu ça quelque part...
Mais je dois confondre (encore mon Alzheimer qui me reprend...)(peut-être que SRX2005 avait une nourrice dans son coffre ?)
sm11




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  Sujets similaires de cette discussion "Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire"

Contravention vitesse évaluée ou estimée car non constatée et horaire Excès de vitesse, 2 PV en une minute
contravention stationnement aux Pays Bas décote fixe et mobile
requète pour vice de forme possible ou non ? Résolu: Radar: convocation commissariat... Que faire?
prix horaire des garagiste Durée avant réception contravention de vitesse
Retrait de points en société Lettre Huissier suite contravention
Refus d'envoyer le cliché d'un radar Contestation d'une contravention pour excès de vitesse
excès de vitesse PV Dénoncer ou payer ? RECEPTION AVIS DE CONTRAVENTION - Contestation dates
Contravention à la vitesse CAS A Contestation excès de vitesse
excés de vitesse de plus de 40km/h... GRAND EXCES DE VITESSE
Absence du type de voie sur contravention à la vitesse contravention contestation?
ereur de sens de circulation sur PV excès de vitesse contestation de contravention d'exces de vitesse
PV pour excès de vitesse AVIS DE CONTRAVENTION VALABLE OU NON ???
contester une contravention pour erreur dans le lieu Contestation d'un PV de stationnement
excès de vitesse mesuré sans radar Contester une contravention pour exces de vitesse
Plus de sujets similaires :
Voir tous les sujets similaires de ce sujet

  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurland - Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto