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gamien
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Inscrit le 18 avril 2007 
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Publié le 18 avril 2007 - #431015 - OPPOSITION ORDONNANCE PENALE POUR VICE DE FORME
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Bonjour à tous,
j'ai besoin d'avis de votre part concernant une procédure que je connais mal qui est l'opposition à une ordonnance pénale.
EXPLICATIONS DE MON CAS:
LE 26 NOVEMBRE à 4H55 DU MATIN , J'AI EU UN ACCIDENT DE LA VOIE PUBLIQUE SUIVI D'UN ALCOOTEST POSITIF A 1.75g/l, J'AI ETE CONDAMNE LE 5 MARS A 600€ ET 5 MOIS DE SUSPENSION DE PERMIS MAIS SUR L'ORDONNANCE , IL EST STIPULE QUE LE CONTROLE A ETE EFFECTUE LE  23 DECEMBRE (?????)  4H55 ET 1.21g/l (????). J'AI BIEN ENVIE DE FAIRE OPPOSITION SANS CONTESTER LA REALITE DES FAITS , MAIS POUR VICE DE FORMES. ( J'ETAIS, DE PLUS, A L'ETRANGER LE 23 DECEMBRE 2006 )
CELA VAUT IL LE COUT ??????
EST CE QUE JE RISQUE PLUS QUE LA SIMPLE AMENDE ET LES 5 MOIS DE SUSPENSION ( BIENTOT FINI D'AILLEURS, VIVEMENT FIN AVRIL ) ????
QQN A-T-IL DEJA ETE DANS CE CAS LA??????
MERCI ENORMEMENT DE VOS REPONSES QUE J'ESPERE NOMBREUSES...
GAMIEN


wty
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Publié le 18 avril 2007 - #431020 - Re: OPPOSITION ORDONNANCE PENALE POUR VICE DE FORME
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Bonjour,
Pourquoi toutes ces majucules et tous ces poitns d'interrogation ?

Fin avril c'est dans 10 jours, votre dossier ne sera jamais traité a cette date.
Je pense que vous predriez plus de temps et d'argent qu'autre chose.

Autre petite question, comment se fait-il que vous ne vous en soyez pas rendu compte avant ?

Bien amicalement,
Mickael F.
(association eKyNoX.net)
_________________

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gamien
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Inscrit le 18 avril 2007 
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Publié le 18 avril 2007 - #431073 - Re: OPPOSITION ORDONNANCE PENALE POUR VICE DE FORME
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Les points d'interrogation et les majuscules  sont là pour appuyer mon désarroi face à cette situation.
En fait je ferais opposition pour ne pas à avoir payer l'amende ( 600€ ) et que ce délit ne soit pas inscrit dans mon casier judiciaire ( N°2 ) , de plus , le jugement a été prononcé le 5 mars et envoyé le 30 mars ( cachet de la poste ) et je suis résident à l'étranger, d'où le retard de traitement...
Le problème , c'est que les délits pour alcoolémie sont sévèrement jugés en ce moment dans les tribunaux et que je risquerai peut être gros ( peine d'emprisonnement dixit ');" onmouseout="cache();">ordonnance pénale ).
Merci d'avoir répondu.
Gamien


thomas1230
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Messages: 599
Publié le 18 avril 2007 - #431192 - Re: OPPOSITION ORDONNANCE PENALE POUR VICE DE FORME
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en même temps 1.75 g c'est pas 1 verre de vin et/ou un digestif de trop et vous avez probablement été k'auteur de cet accident ou tout du moins en partie responsable.

donc 600 euros c'est pas cher payer.

j'espère juste que dans pareil cas, les assurances ne couvrent pas la conducteur qui se savait parfaitement plein.


gamien
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Publié le 19 avril 2007 - #431506 - Re: OPPOSITION ORDONNANCE PENALE POUR VICE DE FORME
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effectivement j'étais plein , mais avant de boire un coup (mon anniversaire) j'avais parcouru mille kilometres en voiture et l'accident s'est passé sur un trajet de 500m à 150m de chez moi !!!! la honte!!!!
il est clair que l'assurance ne rembourse absolument rien, et je n'ai fait de mal a personne, ( j'aurai pu... et j'en suis desormais bien conscient ) , par contre je me suis fait du mal, j'ai un mal de dos depuis 5 mois suite à cet accident ( tout droit dans un rond point à 100 km/h ) et seance de kiné sur séance de kiné.
A bon entendeur, je suis le parfait exemple de celui qui se croyait invincible...


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