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Inobservation d'un feu rouge

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16-04-2007 20:02:32 - Inobservation d'un feu rouge

Roots80: Nouveau membre

Inobservation d'un feu rouge

Bonsoir tout le monde, je me suis fait arrété samedi par la gendarmerie après avoir passer à un feu orange, je lui ai tout d abord dis que j'étais passer au feu orange et non pas rouge mais bon il a rien voulu savoir, donc j'ai donné mes papiers sans broncher, et j'ai soufflé 3 fois dans l'ethylotest car il n'arivait pas à le faire fonctionner, c'était un jeune gendarme avec un ancien qu'il le regardait faire.
J'étais avec ma copine dans la voiture, elle aussi a bien vu le feu orange. C'est la premiere fois que j'ai une amende, ca fait 5 ans que j'ai mon permis.
Il a coché la case A, donc il faut que j'attende ma convocation pour aller au tribunal.

Le jeune gendarme qui m'a dressé la contravention ne portait ni ses gants ni son képi lors de l'arrestation, est ce que ca peux jouer en ma faveur ?
Il ne m'a meme pas demandé de signer quoique soi ou si je contestais l'amende, est ce que c'est normal ?
Ensuite il a demandé mon revenu annuel, et je lui ai demandé pourquoi cette question, il m'a dit que si je le disais pas, il le marquerai comme un refus de coopérer, et que le tribunal en tiendrait compte, donc je lui ai dis, c'est normal aussi ca ?

La je viens de voir que la case "oui" pour le retrait de point n'a pas été coché, il a juste marqué oui dans la case, est-ce que le PV est encore valable ?

Merci de votre aide

Dernière modification par Roots80 (16-04-2007 20:30:55)

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16-04-2007 20:05:59 - Inobservation d'un feu rouge

thomas1230: Pilote confirmé

Re: Inobservation d'un feu rouge


il vous a pas demander si vous alliez voter pour son ex-minsitre ? sinon, avez-vous des témoins ? caméra ?

16-04-2007 20:10:14 - Inobservation d'un feu rouge

Roots80: Nouveau membre

Re: Inobservation d'un feu rouge


Oui ma copine, ce n'est pas normal alors ces questions ? y'a possibilité d'avoir un recours ?

16-04-2007 23:08:00 - Inobservation d'un feu rouge

burdigala: Pilote confirmé

Re: Inobservation d'un feu rouge

Bonjour,

Le cas A a été coché donc vous serez convoqué par le tribunal de Police, vous vous y expliquerez.
Et mettez de l'ordre dans vos arguments car le fait que le gendarme n'ait pas son képi ou ses gants (qui d'ailleurs n'ont rien a faire la) fera bien rire l'auditoire !
Par contre cela va être a vous de prouver que l'infraction n'a pas été commise ou que le gendarme n'a pas pu la constater, et la simple parole de votre copine n'a pas de valeur pour la contestation .

16-04-2007 23:29:54 - Inobservation d'un feu rouge

Roots80: Nouveau membre

Re: Inobservation d'un feu rouge


Et le fait qu'il ai mis "oui" dans la case au lieu de la cocher ca ne change rien ? Pourtant c'est bien marqué noir sur blanc de cocher la case. Ca fera peut etre rire l'auditoire, mais bon une tenue de travail c'est valable pour tout le monde

16-04-2007 23:46:28 - Inobservation d'un feu rouge

burdigala: Pilote confirmé

Re: Inobservation d'un feu rouge


Bonjour Bein tentez de faire rire l'auditoire ! Par contre ne parlez pas des gants, vous allez vous sentir un peu ridicule Mettre oui ou cocher la case est la meme chose, ca n'annulera pas la sanction des points. Il a mis "oui" car sur certains timbre-amende il faut l'inscrire ... En meme temps il aurait dessiné un rond ou un carré ca aurait été pareil

16-04-2007 23:48:09 - Inobservation d'un feu rouge

razor2: VIP

Re: Inobservation d'un feu rouge

Roots80 a écrit:
Et le fait qu'il ai mis "oui" dans la case au lieu de la cocher ca ne change rien ?
Pourtant c'est bien marqué noir sur blanc de cocher la case.

Ca fera peut etre rire l'auditoire, mais bon une tenue de travail c'est valable pour tout le monde

Bonsoir, pour la case retrait de point, OUI dedands suffit, pour la tenue de travail au oui, s'il vous plait, allez racontez ca au tribunal comme argument pour contester la contravention et revenez nous dire le résultat qu'on se marre un peu! icon_lol

http://razor2.labrute.fr/

16-04-2007 23:50:08 - Inobservation d'un feu rouge

Roots80: Nouveau membre

Re: Inobservation d'un feu rouge


Et il a le droit de demander mon salaire annuel ?

16-04-2007 23:51:30 - Inobservation d'un feu rouge

razor2: VIP

Re: Inobservation d'un feu rouge


Roots80 a écrit: Et il a le droit de demander mon salaire annuel ? Pour le jugement oui il me semble car ca pourra jouer sur l'amende finale il me semble...

http://razor2.labrute.fr/

17-04-2007 16:44:17 - Inobservation d'un feu rouge

Roots80: Nouveau membre

Re: Inobservation d'un feu rouge

Donc j'ai été directement voir à la gendarmerie pour avoir des réponses:

-Le port du képi est obligatoire lors des arrestations, et qu'il se présente en tant que personne de la gendarmerie nationale, apres je sais pas si ca peut jouer ou pas mais bon.

-Il a pas le droit de demander le salaire annuel, ce n'est pas légal.

Voila apres j'en sais rien si ca va jouer ou pas en ma faveur, mais bon ca pourra peut etre servir a d'autre personne.

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