constat au nom du passager

bonsoir et si vous commencier par bonjour car c'est obligatoire sur ce forum

Effectivement,

Désolé !

bonsoir à tous ceux qui st encore sur ce forum et merci pr votre future aide!

y'a quelqu'un svp aidez nous !!!!!!!!

Bonsoir,

Ben oui, il y a de quoi se faire du souci.

Ceci dit, cette erreur, pour ne pas dire autre chose, n'exonèrera pas l'infraction commise par l'autre partie.

En revanche, attendez le passage de Claude Brun pour les conséquences etg autres incidences par rapport à l'assurance.

Peut-être que vous avez complété le constat sous le coup de l'émotion, enfin, moi je ne vois que ça comme raison acceptable.

Merci pr la préponse mais pas très rassurant ! donc c'est La faute à ma soeur même si les policiers présent et l'autre parti n'ont pas emis d'objections et a signé le constat?elle peu etre convoqué au comissariat pour fausse déclaration? Et ce n'était vraiment pas le but ! Elle est assuré pour d'autre conducteur c'était sana arrières pensés sinon elle aurait mis son nom.

Bonjour,

Rien n'est moins sûr que sa plainte soit enregistrée, elle n'est pas victime dans cette affaire mais auteur de l'infraction, comme je vous l'ai dit, attendez le passage du spécialiste C. Brun et par ailleurs, comme le forum fonctionne sur la base du volontariat, faut pas trop en demander.

OK MERCI:wink:

si ça lui fait plaisir de porter plainte...

Bonsoir !

Constat signé des 2 partis ? Conducteurs A et B ?

Dans ce cas votre "adversaire" appose son accord quant à la validité du constat par le biais de sa signature.. (selon le code des assurances du moins)

Bonjour,

La voiture lui appartenant elle a fait le constat à son nom c'est donc déclarer comme conductrice (pensant qu'il n'y a aucune consequence car de toute façon elle est assuré pour d'autres conducteurs).

Ce problème de désignation du conducteur ne peut avoir d'influence que sur les rapports entre votre soeur  et son assureur. Cela ne concerne en rien l'adversaire qui ne pourra très certainement pas faire aboutir sa plainte si tant est, de plus , qu'elle se dérange pour la déposer alors qu'elle est infondée.

Dans les rapports soeur/assureur, il n'y aura pas de conséquence non plus si, comme vous l'écrivez, son contrat couvre normalement la conduite du véhicule assuré par d'autres conducteurs.

Attention cependant au fait que cette garantie peut être assortie d'une franchise dans certains cas (jeune conducteur notamment...). Si tel est le cas, on peut alors soupçonner votre soeur d'avoir travesti la réalité afin d'éviter la dite franchise...Ce qui amènerait l'assureur à réagir en se débarrassant du contrat , seule sanction possible puisque, semble-t-il, l'adversaire es totalement responsable...

Bonjour

Merci à tous pour vos réponses
elle est bien assuré pour d'autre conducteur et son ami n'est pas un jeune conducteur, je vais qd même lui demander de se renseigner si franchise pr autre conducteur mais en prinicpe non. Cependant faut il prévenir l'assureur que ce n'était pas elle la conductrice?? ou cela n'a auvune importance??
Car la partie adverse à demander à refaire un constat mais parce qu'elle dit ne pas etre ok avec le schema( or le constat à été rempli par les policiers selon nos dires commun) ma soeur à donc refuser d'un faire un autre (le sien étant déjà chez l'assureur).....ah tte cette histoire uniquement parce qu'elle ne veut pas reconnaitre ses tords !

Bonjour,

finedel a écrit:

Car la partie adverse à demander à refaire un constat mais parce qu'elle dit ne pas etre ok avec le schema( or le constat à été rempli par les policiers selon nos dires commun) ma soeur à donc refuser d'un faire un autre (le sien étant déjà chez l'assureur).....ah tte cette histoire uniquement parce qu'elle ne veut pas reconnaitre ses tords !

Ben voyons. De deux choses l'une, ou elle veut refaire un constat parce que ce n'est pas le bon conducteur et dans ce cas, on refait un constat rogoureusement identique avec le nom du conducteur réel, ce qui ne changera rien à sa responsabilité, ou alors c'est pour un autre motif, ce qui est une autre "paire de manches".

Moi, je préviendrais tout de suite mon assureur, sous les réserves des vérifications de cbrun.