Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

Davido
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 25 mars 2007 
Messages: 4
Publié le 12 avril 2007 - #428063 - Perte du cértificat de céssion de véhicule
Voir le profil de Davido

Bonsoir,
Je ne trouve plus le certificat de céssion de mon véhicule  suite a la vente de ma voiture il y a 4ans! Or il me le faut! Lors de la vente, les papiers ont été fait  dans les normes, et j'ai bien retourné mon certificat a la préfecture.J'ai vendu ma voiture a un particulier, et aparement celui ci depuis 4ans n'a tj pas fait sa carte grise, donc roule en tt ilégalité, et j'ai recu a mon nom un amende majoré pour une infraction en 2006, or j'ai vendu ma voiture en 2003! J'ai appeler l tribunal de police,qui ma donc dit de faire un courrier avec la lettre que j'ai recu et mon certificat de céssion! Je suis aller me renseigner a la gendarmerie a coté de chez moi, qui ont pu voir dans le fichier central, que effectivement j'avais vendu cette voiture en 2003!
Est t'il possible de demander un duplicata a la préfecture pour prouver que mon véhicule a bien été vendu?



Dernière modification par Davido (12-04-2007 20:00:39)


wombytcf
Nouveau membre

Hors ligne  
Inscrit le 5 avril 2011 
Messages: 1
Publié le 5 avril 2011 - #1283339 - Re: Perte du cértificat de céssion de véhicule
Voir le profil de wombytcf

Bonjour,
avez vous trouver une solution car je suis dans un cas similaire.
Merci par avance



celijul
Pilote confirmé
Hors ligne  
Lieu: Sur une ile avec cocotiers 
Inscrit le 11 septembre 2004 
Messages: 864 
Ma voitureFerrari F430 Année 2010 2009 Ferrari F430 Année 2010 2009
Publié le 8 avril 2011 - #1285132 - Re: Perte du cértificat de céssion de véhicule
Voir le profil de celijul

bonjour-888
Désolé mais sans ce certificat, vous ne pouvez rien prouver sauf à aller en préfecture expliquer votre cas en priant de tomber sur une personne sympa qui confirmera par écrit votre vente.
Mais il est plus important encore de garder ces documents et de faire du rangement.



Dernière modification par celijul (08-04-2011 18:58:46)

Vous pouvez encore devenir ce que vous avez rêvé d'être; la célébrité et le bonheur peuvent appartenir à tous ceux qui sont prêts et décidés à les acquérir

Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami




Connexion au forum

Entrez vos identifiants

Pied de page des forums




    Propulsé par PunBB - Copyright © 2003-2011 Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto