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Publié le 5 décembre 2004 - #40651 -
litige moto pour vice caché
Bonjour! voila que 05 septembre je vend ma moto a un ami en desous du prix argus (moto régulierement entretenue avec facture a l'apuis ) il viens chercher la moto un dimanche je lui fait un acte de vente sur papier libre ou je précise vente en l'état! bréf il part avec tout ce passe bien je le rapelle dans la semaine pour venir signé les papier bon, il me trouve comme éscuse quil travail tard le soir et quil ne pourra venir que 2 semaine aprés au bout de 2 semaine il me dit quil faut que je trouve un arrengement pour la moto car les pneu sont limite je rigole parce que je lui ai fait un prix d'ami et que c'est a lui d'entretenir ca bécane maintenant! bréf aprés certaine menace il m'assure que je ne vais pas m'entiré ainsi je suis stupéfait par sont conportement ! le plus térible c'est que 1 mois et 13 jour aprés il m'envoie une léttre recommender ou il m'accuse de vice caché ! j'ai apris quelque temp aprés quil n as pas le permis et quil roule sans assurance je suis sur quil na pas fait l'entretient nécéssaire pour le bon fonctionnement de cette moto je suis dégouté de cette ami ! aidé moi svp pour tout ce qui est d'article de loi ou de soutient! motard dégouté de cette nouvel génération de motard qui veule a tout prix obtenir une moto sans savoir ce que veux dire moto ! maintenand ils veule tous une moto sans entretient moi je n'ai jamais vu cela !!! merci
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Publié le 6 décembre 2004 - #40726 -
Re: litige moto pour vice caché
Cela devient très à la mode d’évoquer un vis caché pour ne pas payer ou se faire rembourser des réparations suite à un mauvaise entretient d’un véhicule motorisé. C’est à l’acheteur de prouvé, via expertise contradictoire la présence du vis caché, sinon vous pouvez faire valoir qu’elle n’a pas été faites dans les règles imposé par le législateur, et que vous n’avez pas peu faire examiner les pièces litigieuse par votre propre expert. S’il va au tribunal, il devra le faire dans les règles, après avoir fait une expertise contradictoire, et que le rapport de l’expert indique clairement, quel est le problème et comment il a peu se faire. Les pneumatiques ne peuvent en aucun cas servir pour cela, ils sont bien visibles, et leur usure et parfaitement contrôlable a tout moment. S’il ne possède pas de permis pour pouvoir se servir de la moto, il aura des difficultés pour prouver ces dires, car comme a-t-il constaté le problème, puisqu’il est dans l’impossibilité de se servir de la moto sur la route. Le premier avocat venu démolira sa thèse en quelque minute, pas de permis pas d’assurance, donc il est supposé ne pas avoir peu roulé avec. Laisser le faire, s’il veut aller au tribunal, il aura des soucis si le président apprend qu’il ne possède pas de permis moto, qu’il roule avec sans être assuré, car il est facile de lui demander depuis quand il l’utilise, en demandant le permis et l’attestation d’assurance obligatoire ! S’il vous menace de nouveau dites lui qu’il prouve le vis caché, comme il n’est pas expert en mécanique moto, il aura des difficultés, et même s’il envoi un courrier recommandé, avec AR pour vous demander de baisser le prix à cause du vis caché, laisser courir, pas de rapport d’expert précis, et surtout pas de convocation pour une expertise contradictoire, il repassera pour son dédommagement. Celui qui risque le plus c’est lui pas vous !
Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !