Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 10-04-2007 09:22:28 - assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

 djsebx
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 18-01-2006 
Messages: 1301

assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

  Voir le profil de djsebx        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Mon cousin a acheté en août 2006 une voiture à 90 900km.

Il a souscrit une assurance tous dommages chez Groupama avec limitation du kilométrage à 8000km/an.

Il vient d'avoir un accident responsable (et tout seul) à presque 101 000km, uniquement avec dommages matériels. Le véhicule sera très probablement économiquement irréparable. Il n'avait pas déclaré qu'il venait de dépasser les 8000km/an, mais les années précédentes, jusque-là, il réalisait effectivement moins de 8000km/an.

Je n'ai pas les termes exacts de ses conditions générales au sujet des 8000km/an en cas de dépassement et sans déclaration à l'assurance, parce qu'il me les a juste lus rapidement au téléphone... Mais en gros, çà dit que l'assurance peut invoquer la limite du contrat en cas de besoin et que le cas du dépassement du kilométrage annuel se présente alors.

1. Sachant que le kilométrage compteur au moment de l'achat, soit 90 900km, a été porté au contrat, donc par écrit, est-ce qu'il y aurait un moyen d'éviter une perte totale ou partielle du remboursement de la voiture ? ... J'entends par là, autre que le bon vouloir de l'assureur vis-à-vis d'un client régulier sans problème depuis plusieurs années.

2. Vu les circonstances et si vous connaissez ce type de contrat avec limite de 8000km/an, à quoi peut-il s'attendre de la part de l'assureur ? Comment réagissent-ils en général ? style aucun remboursement, ou remboursement limité et dans quelle proportion ?

3. Le bonus sera ensuite descendu à 0.50 x 1.25 = 0.625 ... soit 37% de bonus si je ne me trompe pas ? (+ la franchise dans les dents bien sûr).

4. Pour les dégâts à la voirie (glissière de sécurité) est-ce qu'il se passe quelque chose le concernant ou pas du tout ?

Merci ++

Dernière modification par djsebx (10-04-2007 09:35:08)





ex-adhérent association de consommateurs



  Liens complémentaires
Comparez les tarifs de 41 assureurs auto avec assurland.com
Avez-vous deja été assuré ?
OuiNon
 
Kilomètrage annuel parcouru
Assurance auto

 10-04-2007 09:43:16 - assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4795

Re: assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

  Voir le profil de cbrun        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Sachant que le kilométrage compteur au moment de l'achat, soit 90 900km, a été porté au contrat, donc par écrit, est-ce qu'il y aurait un moyen d'éviter une perte totale ou partielle du remboursement de la voiture ? ... J'entends par là, autre que le bon vouloir de l'assureur vis-à-vis d'un client régulier sans problème depuis plusieurs années.

Impossible de vous répondre valablement sans savoir :
- ce à quoi l'assuré s'est engagé en matière de déclaration concernant le kilométrage réalisé
-  ce que l'assureur a prévu de faire en cas de dépassement du plafond du kilométrage convenu;

Bref, comment répondre sans connaître la règle du jeu acceptée par les deux parties...?

Tant que l'assureur ne pourra pas établir une fausse déclaration ou une omission coupable, votre cousin ne risque qu'une règle proportionnelle de prime dont les proportions sont déterminées par le contrat, qu'il faut donc lire...

Notez que le fait d'avoir dépassé le kilométrage prévu n'est pas sanctionnable par lui-même.
Ce dépassement est prévu très certainement (et heureusement) et ses conséquences prévues elles aussi. Ce qui serait sanctionnable c'est la déclaration mensongère du kilométrage parcouru  dans l'année d'assurance.

Comme apparemment, l'année d'assurance n'est pas encore terminée, je pense que l'assureur, si son contrat  n'oblige pas l'assuré à déclarer immédiatement tout dépassement mais seulement à l'échéance anniversaire, le sinistre sera pris en charge à 100% mais la prime augmentée bien entendu !





CBrun


 10-04-2007 10:10:11 - assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

 djsebx
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 18-01-2006 
Messages: 1301

Re: assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

  Voir le profil de djsebx        Voter pour ce message (+1 point)

J'ai quelques précisions sur le contrat...

Le contrat demande de signaler à l'assureur tout dépassement des 8000km. Et il est aussi écrit qu'en cas d'accident avec un kilométrage annuel supérieur aux 8000 par an, l'assureur peut soit invoquer la nullité du contrat soit diminuer le montant du remboursement.

Donc, moi ce que j'en comprends c'est qu'il faudrait signaler "dès" qu'on dépasse les 8000km... sans vraiment attendre l'échéance.

Au moment de la souscription l'assureur lui avait dit que les 8000km n'étaient pas stricts, que çà pouvait être "environ", en moins évidemment mais aussi en plus.

Pour 2000km... la nullité du contrat je ne pense pas.. mais une diminution peut-être. Je lui ai dit maintenant qu'il devrait appeler son assureur pour avoir directement son avis à froid... il devrait pas risquer de prendre des claques icon_confused





ex-adhérent association de consommateurs


 10-04-2007 10:21:47 - assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

 cbrun
 VIP
 
Lieu: Ile de France 
Inscrit le 15-09-2004 
Messages: 4795

Re: assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

  Voir le profil de cbrun        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

invoquer la nullité du contrat soit diminuer le montant du remboursement.

La nullité, non sauf à prouver la mauvaise foi de l'assuré ce qui, en l'occurrence me parait difficile...Diminuer le montant du remboursement c'est, justement, la règle proportionnelle évoquée dans mon message.

Donc, moi ce que j'en comprends c'est qu'il faudrait signaler "dès" qu'on dépasse les 8000km... sans vraiment attendre l'échéance.

Je serais de votre avis mais alors c'est un mauvais contrat car on ne regarde pas tous les jours son totalisateur kilométrique et, de plus, on peut omettre l'avertissement requis sans intention de frauder...

Au moment de la souscription l'assureur lui avait dit que les 8000km n'étaient pas stricts, que çà pouvait être "environ", en moins évidemment mais aussi en plus.

L'ennui c'est que "l'avoir dit" ne vaut pas "l'avoir écrit"...Espérons que l'intermédiaire sera lui aussi de bonne foi !





CBrun



  Liens complémentaires





Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.
 

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto