assurance à 8000km/an maxi - accident avec + de km

Bonjour,

Sachant que le kilométrage compteur au moment de l'achat, soit 90 900km, a été porté au contrat, donc par écrit, est-ce qu'il y aurait un moyen d'éviter une perte totale ou partielle du remboursement de la voiture ? ... J'entends par là, autre que le bon vouloir de l'assureur vis-à-vis d'un client régulier sans problème depuis plusieurs années.

Impossible de vous répondre valablement sans savoir :
- ce à quoi l'assuré s'est engagé en matière de déclaration concernant le kilométrage réalisé
-  ce que l'assureur a prévu de faire en cas de dépassement du plafond du kilométrage convenu;

Bref, comment répondre sans connaître la règle du jeu acceptée par les deux parties...?

Tant que l'assureur ne pourra pas établir une fausse déclaration ou une omission coupable, votre cousin ne risque qu'une règle proportionnelle de prime dont les proportions sont déterminées par le contrat, qu'il faut donc lire...

Notez que le fait d'avoir dépassé le kilométrage prévu n'est pas sanctionnable par lui-même.
Ce dépassement est prévu très certainement (et heureusement) et ses conséquences prévues elles aussi. Ce qui serait sanctionnable c'est la déclaration mensongère du kilométrage parcouru  dans l'année d'assurance.

Comme apparemment, l'année d'assurance n'est pas encore terminée, je pense que l'assureur, si son contrat  n'oblige pas l'assuré à déclarer immédiatement tout dépassement mais seulement à l'échéance anniversaire, le sinistre sera pris en charge à 100% mais la prime augmentée bien entendu !

J'ai quelques précisions sur le contrat...

Le contrat demande de signaler à l'assureur tout dépassement des 8000km. Et il est aussi écrit qu'en cas d'accident avec un kilométrage annuel supérieur aux 8000 par an, l'assureur peut soit invoquer la nullité du contrat soit diminuer le montant du remboursement.

Donc, moi ce que j'en comprends c'est qu'il faudrait signaler "dès" qu'on dépasse les 8000km... sans vraiment attendre l'échéance.

Au moment de la souscription l'assureur lui avait dit que les 8000km n'étaient pas stricts, que çà pouvait être "environ", en moins évidemment mais aussi en plus.

Pour 2000km... la nullité du contrat je ne pense pas.. mais une diminution peut-être. Je lui ai dit maintenant qu'il devrait appeler son assureur pour avoir directement son avis à froid... il devrait pas risquer de prendre des claques

Bonjour,

invoquer la nullité du contrat soit diminuer le montant du remboursement.

La nullité, non sauf à prouver la mauvaise foi de l'assuré ce qui, en l'occurrence me parait difficile...Diminuer le montant du remboursement c'est, justement, la règle proportionnelle évoquée dans mon message.

Donc, moi ce que j'en comprends c'est qu'il faudrait signaler "dès" qu'on dépasse les 8000km... sans vraiment attendre l'échéance.

Je serais de votre avis mais alors c'est un mauvais contrat car on ne regarde pas tous les jours son totalisateur kilométrique et, de plus, on peut omettre l'avertissement requis sans intention de frauder...

Au moment de la souscription l'assureur lui avait dit que les 8000km n'étaient pas stricts, que çà pouvait être "environ", en moins évidemment mais aussi en plus.

L'ennui c'est que "l'avoir dit" ne vaut pas "l'avoir écrit"...Espérons que l'intermédiaire sera lui aussi de bonne foi !