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laubal
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Publié le 3 décembre 2004 - #40571 - vice caché sur camping-car
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Bonjour,
j'ai vendu un

camping-car d'occasion en Juillet 2004 à un particulier à 9500 Euros.
Celui ci etait de 1987 soit 17 ans.
Hier soir

,je reçois un coup de telephone du nouveaux proprietaire comme quoi celui ci prenait l'eau.
Il me dis qu'il a fait

expertiser le vehicule , que les plaques des parois avait pris l'eau et qu'il y en a pour 32000 euros de frais (plus cher

qu'un camping-car neuf????)
Il me dis qu'il s'agit d'un vice cachés (vice oui mais pas cachés car j'ai rien remarquer

auparavant)
Par contre,il pourrait faire les reparations lui meme,à conditions que je lui paye le matos et le temps passé

dessus.
Par rapport au delai depuis la vente (5 mois)celui ci a t'il encore recours pour une plainte pour vice

caché?
A votre avis,l'histoire de l'expert serait ce un gros bleuf et peut il avoir recours à un expert avant qu'une

procedure soit mis en place?
j'attends vos reponses avec impatience
Merci



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Publié le 3 décembre 2004 - #40581 - Re: vice caché sur camping-car
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laubal
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Publié le 3 décembre 2004 - #40590 - Re: vice caché sur camping-car
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D'autant plus que aprés si il continue dans ce sens,il me

demandera des dommages à cause de la rouille ,pour l'embrayage et j'ai que faire l'entretien à sa place tant qu'on y

est.
Ce monsieur est bien gentil ,mais il a profiter du vehicules pour les vacances (tient il a pas plus depuis

juillet?)et maintenant qu'il a des frais ,il voudrait que je mette la main à la poche


Rascascapac
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Publié le 6 décembre 2004 - #40728 - Re: vice caché sur camping-car
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Votre acheteur a commis des erreurs, s’il y a eu une expertise, elle devait être contradictoire !
En claire, il aurait dû vous signaler par courrier recommandé avec AR, qu’il y avait un problème sur le Camping-Car, et qu’il y allait faire réaliser une expertise, suite à un problème découvert récemment sur le véhicule, donc de bien vouloir vous présenter tel jour à telle heure pour participer à cette expertise.
Vous pouviez parfaitement demander à un expert indépendant de vous assister pour cette expertise.
En plus il dit qu’il y a eu expertise, mais il ne vous communique pas une copie, vous n’êtes pas obliger de le croire sur parole.
De plus sa demande : Par contre,il pourrait faire les réparations lui même, à conditions que je lui paye le matériel et le temps passé dessus, et pourquoi pas une bouteille de champagne avec !
Plus qu’étrange, car si c’était réellement un vis caché il avait la possibilité de se faire rembourser le véhicule, ou obtenir une baisse substantiel du prix d’achat s’il veut garder le véhicule.
De plus il n’indique pas le montant des travaux, un devis d’un artisan pour les travaux à réaliser pour la réparation, son nécessaire, une faute de plus.
S’il veut aller en justice, il devra respecter la procédure, faire réaliser une expertise contradictoire, et vous convoquer pour assister à cette expertise et vous pourrez vous faire assister par l’expert de votre choix.
Donc pour le moment sa demande c’est de l’esbroufe, renvoyé lui un courrier avec AR, lui signalant que les règles de l’expertise n’ayant pas été respecté, vous ne pouvez en aucun cas satisfaire sa demande !
Ce n’est pas à vous de lui indiquer les règles, mais à lui de s’informer, de la règle à suivre pour que l’expertise soit valable.
S’il va en justice, il devra fournir le rapport d’expertise et vous convoquer pour que vous puissiez vous expliquer devant le juge, et vous pourrez faire valoir que les règles de l’expertise contradictoire, n’ont pas été respecté, puisque vous n’avez pas été invité à assister à cette expertise, que par conséquent vous n’avez pas peu vérifier les dires de l’expert pas plus que faire examiner la pièce défectueuse par votre propre expert !.
Il sera automatiquement débouté de sa demande, et s’il veut de nouveau vous assigner au tribunal, il devra respecter les règles, mais comme le juge n’est pas un expert dans le domaine en cas de désaccord entre vous et le vendeur, ou les experts,  il demandera une expertise judiciaire, et c’est le rapport de l’expert agréé qui sera prix en compte.
Entre les frais d’expertise, d’avocat, et de justice, l’adition risque fort de décourager le personnage de sa demande abusive, car s’il est prouvé que ce n’est pas un vis caché, et que sa demande et totalement injustifié il peu prendre une amende pour procédure abusive.
Il dit que c’est un vis cachée, et bien qu’il le prouve !
Tant que les règles de l’expertise ne sauront pas respecter, vous n’avez rien à craindre laissé le réclamer.
icon_smile

Ce n'est pas parce que qu’on n’a rien à dire qu’il faut fermer sa gueule !

(Michel Audiart)

Lexa
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Publié le 12 décembre 2004 - #41972 - Re: vice caché sur camping-car
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Bonsoir,

je suis de l'avis, des posts ci dessus, l'expertise doit impérativement être contradictoire.... votre acheteur, s'il veut continuer, doit faire cela dans les règles de l'art...

Mais, il m'est arrivé la même chose, et c'était moi l'acheteur, vous allez être édifié, de la justice en France...

J'ai acheté pour 80.000 Francs de l'époque un CC de marque Lexa, il avait 17 ans....

Le JOUR de l'achat, et moins de 100 kilomètres après payement, et prise en main....

J'ai perdu le cul du CC, un jour baillant, est apparu sur les cotés, ou l'on pouvait passer la tête !!

8 jours après, une expertise à été faite (contradictoire, celle ci ), l'expert à mis 5 mois à me rendre son compte rendu, estimation des travaux 100.000 Frs..

Justice est passée, plus de 14 mois après l'achat, le vendeur à commencé à dire que c'était de ma faute, que j'avais roulé trop vite, puis à dit qu'il n'était pas présent, lors de l'expertise (alors que l'on le voyait sur le photos produites par l'expert)...

Le juge à ordonné une contre expertise...

A nouveau, un autre expert est passé, qui à mis 2 mois à rendre son rapport, la justice à remis 11 mois à répondre.......

Chacun pour soit, la balle au centre !!  icon_cry


J'abrégerais les termes de l'expert, mais en gros il est dit ceci :

Sous la peinture refaite, par l'acheteur, celui ci ne fournissant aucune facture d'entretien, et de révision d'étancheïté, celui ci NE pouvait pas ignorer l'état de délabrement du véhicule. qui est devenu impropre à l'usage auquel il est destiné.

Cependant, l'acheteur aurait du être plus prudent, sur l'état réel d'un véhicule de cet age..


Acheté à la centrale des particuliers, qui s'est dédit de sa convention de défense, motif : délai dépassé, comme si j'étais responsable des délais d'expert....

J'ai déboursé 8000 Fr d'expertise, 25.000 fr d'avocat (recommandé par la centrale, je donne pas de nom, mais le directeur de l'étude, était ministre, il y a encore 15 jours... )

Soyez assurés, que je ne crois plus à la justice, et que je suis maintenant convaincu que je suis plus c..on que la moyenne, et surtout moins riche...

Bilan :

Achat CC...............80.000
Expertises...............8.000
Avocat et justice....25.000
Parking/assurance.10.000
Total...................123.000

Revente, pour pièces et chassis, 25.000

Ce sont les kilomètres les plus chers de ma carrière, et ma seule est unique nuit en CC, mieux qu'une nuit de noce.....

J'ai déboursé 98.000 frans pour une nuit, et 123 km...


tout cela pour vous dire que vous ne risquez pas grand chose, avec des expert tel que j'ai eu.....


bon courage


laubal
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Publié le 16 décembre 2004 - #42730 - Re: vice caché sur camping-car
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Je suis désemparé,
L'acheteur ma appelé dernierement,qu'il y avait pour 3000 euros de materiel si il reparait lui méme.j'ai refusait de le payer et aujourd'hui j'ai reçu une lettre recommandée car il porte plainte. J'aimerai savoir exactement  la procédure à suivre, mon assurance me renseigne peu et me conseille de faire une contre expertise et après???? Que doit je faire suite à sa lettre recommandée? Ai je vraiment un délai de huit jours pour lui répondre?Faut il prendre un avocat et quel type d'avocat?
Peut on vraiment avoir recour pour un véhicule de 17 ans d'age et aprés cinq mois d'utilisation ,lui me dit qu'il a un an aprés la vente du véhicule.
Merci de vos réponses.


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