Forum auto - Panne auto - Droit pénal routier - Tuning auto - Probleme voiture
Site du groupe Groupe  

  Pages: 1  Retour aux discussions du forum "Droit pénal routier - Code de la Route"
Version imprimable Sujets similaires Recommander cette discussion à un ami

 08-04-2007 23:20:31 - recidive alcoolemie

 taer
 Nouveau membre
 
Inscrit le 08-04-2007 
Messages: 5

recidive alcoolemie

  Voir le profil de taer        Voter pour ce message (+1 point)

je me suis fait arrêté en septembre 2006 pour conduite en état d'ivresse (0,44) ce qui a entraîné une suspension de permis de 2 mois et j'attends toujours le courrier du tribunal pour les sanctions et amendes encourues.
J'ai donc récupéré mon permis valable 1 an en novembre. Malheureusement, j'ai été contrôlé à nouveau aujourd'hui, le 08/04/07 pour un nouveau contrôle d'alcoolemie positif (0,35). Est-ce qu'une récidive entraîne automatiquement l'annulation du permis sachant que je suis reparti du contrôle avec mon permis et un pv mentionnant 6 points de retrait?

Dans l'urgence de la situation, merci de me répondre...




  Liens complémentaires

 08-04-2007 23:33:56 - recidive alcoolemie

 etienne77
 Nouveau membre
 
Inscrit le 06-04-2007 
Messages: 8

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de etienne77        Voter pour ce message (+1 point)

Salut,

Désolé mais les nouvelles ne vont pas être bonnes : tu as aujourd'hui deux gros soucis

le 1er est ton premier contrôle alcoolemie : 0,44mg/l d'air expiré donne 0,88 g/l de sang. Tu as donc passé le cape fatidique des 0.8. Tu risques une très grosse amende (voire énorme) et au pire de la prison avec surci. sans compter le retrait de six points

le 2ème est ton deuxième contrôle : 0.35 => 0.7g/l de sang. Tu est en dessous des 0.8, mais tu as qd même les 6 points de retrait. 12-6-6 = 0. Tu peux donc définitivement faire une croix sur ton permis.
De plus, tu repassera obligatoirement au tribunal. Pour un cas de récidive alcoolemie ça coûte très cher... tu peux avoir une interdiction de repasser le permis pour qq temps (voire qq années)

Désolé, ça n'est pas très réjouissant icon_sad

Je ne vais pas te faire la morale, mais tu as vraiment joué avec le feu et malheureusement tu as perdu...



 09-04-2007 00:01:52 - recidive alcoolemie

 taer
 Nouveau membre
 
Inscrit le 08-04-2007 
Messages: 5

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de taer        Voter pour ce message (+1 point)

Merci pour votre réponse.
Je vous apporte quelques précisions,
Concernant le premier contrôle, je n'ai toujours pas eu de convocation au tribunal et donc pas encore de points retirés, d'autant plus que je n'ai toujours pas payé les contraventions qu'on ne m'a pas donné.
A priori, j'ai donc toujours 6 points sur mon permis (si j'enlève les 6 points dus à l'infraction de ce jour car j'ai déja retourné les 90€ d'amende).
Je suis inscris pour un stage de récupération de points pour le 08/06/07 qui me permettrait de récupérer 4 points.
Si ma convocation au tribunal intervient aprés le mois de juin, à priori on m'enlèverait 6pts sur les 10 restants (6+4).
Dans ce cas de figure, est-ce que le tribunal tiendra compte de ma dernière infraction et qu'est-ce que je risque concrètement.
Merci encore.



 09-04-2007 00:26:40 - recidive alcoolemie

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 14277

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de Tiger33        Voter pour ce message (+1 point)

bonsoir
pas de panique le message precedent me semble excessif
je ne suis pas un pro mais suis tres souvent ce forum
c vrai que 6+ 6 ca fait  permis annule
mais avec les delais vous devriez sauver votre permis de part le stage..
par contre il reste vrai que recidive en plus si proche .. il faut s'attendre a une longue perdiode de retrait de permis au moins..
attendez nos specialsites ils vont pas tarder a passer..
bon courage
Tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 09-04-2007 00:36:41 - recidive alcoolemie

 taer
 Nouveau membre
 
Inscrit le 08-04-2007 
Messages: 5

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de taer        Voter pour ce message (+1 point)

Merci,
Je rêve peut être mais serait-il possible que le tribunal n'ai pas accés à ma dernière contravention etant donné qu'il ne s'agit pas d'un délit mais d'une infraction. Il jugerait à ce moment là uniquement le délit de septembre 06.
Dans l'attente,
Merci



 09-04-2007 01:23:47 - recidive alcoolemie

 Motard72
 Pilote
 
Lieu: 72 
Inscrit le 20-06-2006 
Messages: 231

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de Motard72        Voter pour ce message (+1 point)

taer a écrit:

Merci,
Je rêve peut être mais serait-il possible que le tribunal n'ai pas accés à ma dernière contravention etant donné qu'il ne s'agit pas d'un délit mais d'une infraction. Il jugerait à ce moment là uniquement le délit de septembre 06.
Dans l'attente,
Merci

Bonsoir,
malheureusement je pense que vous rêvez. Ils ont accès à ce genre d'information et ils les consultent.
Comme l'a dit Tiger, Etienne77 est peut être un peu excessif dans son propos. En effet une amende très élevée et de la prison avec sursis pour un 0,88g ça parait un peu beaucoup quand même.
Mon beau père s'est fait controler à 0,86g/L et il a écoppé d'un mois de suspension et de 150€ en composition pénale.
Evidement le fait de vous refaire controler positif peu de temps après ne va pas jouer en votre faveur.
Bon courage pour la suite.
Cordialement





http://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gifNoel en Mostro, Pâques à l'hostohttp://yelims.free.fr/Forum/Forum49.gif


 09-04-2007 07:30:46 - recidive alcoolemie

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17924

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,

Petit rappel en matière de récidive.

Il ne peut y avoir de récidive dans le cas présent car nous avons une contravention de la 4ème classe.

Or, la récidive n'existe pas, elle n'est pas concernée, pour les contraventions des quatre premières classes, même s'il y a eu un délit commis avant et à fortiori jugé après.

Le tribunal peut avoir connaissance de la contravention par le relevé de pertes des points que lui fournirait le Parquet, mais rien n'est moins sûr.

Quant au stage il ne peut être accompli que si la perte de points de la contravention a eu lieu. Pour une fois, puisque l'amende de 90 euros est payée, il faut souhaiter un retrait rapide des points, en tous cas avant que ne soit jugé le délit

Dernière modification par Aléa (09-04-2007 08:57:46)



 09-04-2007 08:54:38 - recidive alcoolemie

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15124

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de CamilleA        Voter pour ce message (+1 point)

Bonjour,
De toute façon, un tribunal n'a pas le droit de considérer une récidive "à l'envers". Une première infraction ne peut être jugée - officiellement - comme une récidive parce qu'il y aurait eu récidive ultérieure, pas encore jugée de surcroît. Il n'empêche que si le juge en est informé (et ça, ce n'est pas impossible), ça ne plaidera pas en votre faveur et il pourra alourdir la peine dans le cadre que la loi lui permet.

C'est clair que, dès la notification du premier retrait de points, vous avez intérêt à ne pas mollir pour aller faire un stage avant que le deuxième retrait n'intervienne.



 09-04-2007 19:52:31 - recidive alcoolemie

 taer
 Nouveau membre
 
Inscrit le 08-04-2007 
Messages: 5

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de taer        Voter pour ce message (+1 point)

Merci à tous.
Une dernière question: Une fois la contravention réglée (90€) les pertes de points sont-elles automatiques dés encaissement ou bien y-a-t-il un délai?



 09-04-2007 20:17:29 - recidive alcoolemie

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17924

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de Aléa        Voter pour ce message (+1 point)

Bonsoir,

taer a écrit:

Merci à tous.
Une dernière question: Une fois la contravention réglée (90€) les pertes de points sont-elles automatiques dés encaissement ou bien y-a-t-il un délai?

Non, cela ne se fait pas au jour le jour, pour l'usage d'un  téléphone relevé à Paris, une de mes connaissances a été avisée plus d'un an après le paiement icon_eek

Tout dépend de la célérité avec laquelle le dossier sera réglé



 09-04-2007 20:22:40 - recidive alcoolemie

 taer
 Nouveau membre
 
Inscrit le 08-04-2007 
Messages: 5

Re: recidive alcoolemie

  Voir le profil de taer        Voter pour ce message (+1 point)

Merci encore pour toutes vos réponses. Site Super.




Pas encore inscrit ? Pour participer à cette discusion ou pour ouvrir une nouvelle discusion, incrivez-vous en quelques clics!
Pages: 1



Sujet similaires :


  >> Déjà inscrit ?

Pseudo :
Pass :

  >> Cliquez ici pour vous inscrire
Participez aux discussions et profitez de toutes les fonctionnalités du forum.

  Sur le site
 Stage de récupération de points
 Sanctions Excés de vitesse
 Radars automatiques

  Dernières discussions
 Topics sans réponse
 50 derniers Topics


 Assurance auto

Pied de page des forums


Propulsé par PunBB - Auto Evasion.com, un site du réseau 321 Auto