demande aide sur pv feu rouge

petite précision : c'est pas le feu que l'on voit de derrière c'est l'autre !

Bonjour
oui ok mais les deux que l'on voit son de derrière alors ?
Sinon l'agent n'avait-il pas visu sur l'autre feu du carrefour et aurait déduit que si celui qu'il voyait était au vert donc le votre était forcement au rouge
Montrez une réelle vue d'ensemble du carrefour avec angle de vision d'une personne et non l'angle fermé d'un appareil photo

Bonjour,

Comme toujours en pareil cas, vu qu'il s'agit d'une contravention, c'est au mis en cause, c'est à dire à vous, d'apporter le preuve que vous n'avez pas commis les faits que l'on vous reproche.

Photos, plans,croquis, emplacement de l'agent par rapport au feu, seront autant d'éléments que vous pourriez avancer mais rien n'en garanti le succès devant un tribunal

Bonjour,
Donc, vous voulez dire, celui de droite.
Et qu'est-ce qui l'empêcherait de voir que vous êtes passé au rouge ? On voit très bien les visières...
Juste un petit détail en passant... comment allez-vous prouver la position de l'agent ? Vous avez des témoins ?

Bonjour,

poloche a écrit:

Bonjour
oui ok mais les deux que l'on voit son de derrière alors ?

Vous voulez dire... le derrière de l'agent ?

voici la même photo réduite afin qu'elle soit complète, elle représente l'angle de vue de l'agent (le feu en question est indiqué par une flèche rouge) :

d'accord si on voit les visières, de quelle couleur est le feu sur la photo? Sachant que sur place c'est la même chose (on ne voit pas plus le feu). Le pv prouve la position de l'agent (les noms de rue) sachant que c'est le seul endroit où il peut voir le feu et non sa couleur. DE plus, la loi dit qu'il ne peut pas mettre un pv s'il est à la perpendiculaire du feu.

Bonjour,

crevette5000 a écrit:

DE plus, la loi dit qu'il ne peut pas mettre un pv s'il est à la perpendiculaire du feu.

Super ! Ce serait trop vous demander de mettre le texte de cette loi sur le forum ?

http://www.droitroutier.fr/feu.html

La position de l'agent

Au terme des dispositions de l'article L.429 du Code de procédure pénale, tout agent verbalisateur doit avoir directement et personnellement constate l'infraction.

Tel n'est pas le cas, pour la jurisprudence, si l'agent a déduit une infraction au feu rouge de sa position (a la perpendiculaire du feu).

Le doute doit en effet toujours profiter au prévenu si l'agent verbalisateur n'a pas eu de vue directe sur le feu et a procédé par déduction pour constater une infraction (Tribunal de police de Toulouse 8 juillet 1992).
#

c'est pas qu'il ne peut pas mettre de pv (je me suis mal exprimée!) c juste qu'apparement c pas valable

Bonsoir
Bon ok
maintenant si l'agent est un peu plus à droite sur votre photo, il n'est plus à la perpendiculaire du feu, et si en même temps il est sur le trottoir d'en face, le pv sera exactement le mêm sauf que l'agent à une superbe vue sur le feu et le vl qui le franchi

L'agent est là où est prise la photo et voici une vue si jamais il était plus à droite et donc plus à la perpendiculaire :

Que puis-je faire? Est ce que quelquun a deja été dans cette situation ?

Merci

Bonjour,

crevette5000 a écrit:

Que puis-je faire?

Faire ce qu'Aléa vous a conseillé.

crevette5000 a écrit:

Est ce que quelquun a deja été dans cette situation ?

Vous ne lisez pas les autres files de ce forum ?

Au fait, vu sa position, comment l'agent a-t-il fait pour vous intercepter ?

je me demande bien comment il a pu faire. peut etre s'est t'il fié à d'autres feux.

bonsoir
peut-être qu'il a fait comme ce qu'on a vu dans "zone interdite"... un collègue en civil par gsm qui lui dit à l'oreillette: "la blonde en twingeot noire, elle a le feu au.crrkkrrsshhrrt"

alors l'autre vous siffle et vous sort: " alors comme ça on a le feu comme son derrière?"

Bonjour,

Pardonnez moi je ne suis pas un pro des forums, c'est meme la première fois, bref...
Petite question aux connaisseurs des pv, je me suis pris un pv sur une petite place ou des voitures stationnent à des emplacements:x réservé. Seulement je me suis garé sur cette place quelques instant pour descendre des courses à mon retour une amende était sur mon parebrise 35€. Je l'ai contesté mais n'y a rien à faire, apparemment les panneaux pour stationnement génant ne sont pas obligatoire, quels moyens je dispose pour m'opposer à cette contravention. Dites moi, en 2 ans j'en suis à 1000€ je n'en peux plus !!! Et moi comme un pigeon je paie mais la je pense que c'est abusé!!!
Pour les experts ma boite est chevalierfrancois@gmail.com
Merci bcp pour votre aide

BONSOIR CHEVALIER F

chevalierf a écrit:

Bonjour,

Pardonnez moi je ne suis pas un pro des forums, c'est meme la première fois, bref...
Petite question aux connaisseurs des pv, je me suis pris un pv sur une petite place ou des voitures stationnent à des emplacements:x réservé. Seulement je me suis garé sur cette place quelques instant pour descendre des courses à mon retour une amende était sur mon parebrise 35€. Je l'ai contesté mais n'y a rien à faire, apparemment les panneaux pour stationnement génant ne sont pas obligatoire, quels moyens je dispose pour m'opposer à cette contravention. Dites moi, en 2 ans j'en suis à 1000€ je n'en peux plus !!! Et moi comme un pigeon je paie mais la je pense que c'est abusé!!!
Pour les experts ma boite est chevalierfrancois@gmail.com
Merci bcp pour votre aide

au lieu de SPAMMER ce Poste je vous conseil plutot d ouvrire un NOUVEAU Sujet

Bonjour,
Oui. Et puis, si les "emplacements réservés" sont du modèle de ceux réservés aux handicapés, par exemple, la meilleure solution pour ne plus payer de PV est de ne plus y stationner. Les emplacements réservés, en règle générale, ne sont pas prévus pour "descendre des courses à son retour".

Bonjour,

crevette5000 a écrit:

je me demande bien comment il a pu faire. peut etre s'est t'il fié à d'autres feux.

C'est bien possible.
Apparemment admis par les tribunaux.
Voir jugement de tovaritch
contestation PV

Mais, vu sa distance par rapport au feu, comment a-t-il fait pour vous intercepter ? Il vous a couru après de toute la vitesse de ses petites jambes ?