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 30-03-2007 18:08:59 - fraude radar et ...attrapé!

 anlor
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-03-2007 
Messages: 7

fraude radar et ...attrapé!

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Bonjour,

Mon ami s'est fait flashé  et il a donné l'identité de son père car il ne lui restait plus beaucoup de points. La technique est largement utilisé sauf que là, surpriseil s'est fait chopé et a reçu aujourd'hui une convocation au tribunal.
C'est l'article 154 du code pénal à ce que j'ai vu qui prévoit une GROSSE AMENDE (45 000 euros je crois je sais plus enfin c'est énorme) au plus et 3 ANS D4EMPRISONNEMENTmaximum. Ca s'est sur le papier, je voudrai savoir dans les faits, de combien est le plus souvent l'amende? Prison prison, prison sursis?! Je sais pas , jusqu'à 45 000 euros et 3 ans d'emprisonnement, ca nous donne une bonne marge ... et je m'inquiète vraiment.
Donc tous vos témoignages ou réponses me seront précieux.
Merci par avance.




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 30-03-2007 18:27:45 - fraude radar et ...attrapé!

 titidu59
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Lieu: Cest le NOOOOOOORD 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 1553

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Bonsoir,

Comme vous dite : La technique est largement utilisé et de ce fait les autorités commencent à êtres agaçées de ce type de technique, et de ce fait quand il peuvent prendre des contrevenants qui utilisent cette technique, croyez moi ils vont ce goinffrer ( je pense que du fait que votre ami comme vous le dites ne lui reste plus beaucoup de points "" et par déduction donc j'en deduit qu'il a fauter vis à vis du code de la route""  et par conséquence le tribunal va être à mon avis sévère.
Attendez vous à ce que l'addition soit malheureusement salé !
Désolé ne ne pas être rassurant mais dans ce type de technique ça passe ou ça casse .
Bon courage pour la suite
@+





TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!


 30-03-2007 20:36:27 - fraude radar et ...attrapé!

 Tiger33
 Modérateur
 
Lieu: Gironde 
Inscrit le 15-11-2004 
Messages: 13295

Re: fraude radar et ...attrapé!

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bonsoir
question tres bete ? comment s'est 'il fait choper??
il n'y aurait pas un truc a gratter la??
tiger





De l'entraide vient la solution !

un site ou se detendre ! http://lescalimeros.forumpro.fr/index.htm


 30-03-2007 23:34:11 - fraude radar et ...attrapé!

 anlor
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-03-2007 
Messages: 7

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Merci à tous les deux d'avoir répondu

1)Oui, à mon avis ils vont pas le louper! Mais je me demande qui est classé dans le maximum c'est à dire 45 000 euros d'amende et 3 ans de prison,...ce serait grave quand même .  J'ai peur qu'il  serve comme  l' exemple attrapé, comme ce prof qui téléchargeait de la musique...Il a un casier pour petites conneries quand il était ado en plus, je sais plus quoi mais rien de méchant, donc ca aussi peut etre que ca peut se retourner contre, je ne sais pas.

2) Oui, je lui ai aussi demandé mais comment ils ont su? Il me dit que par rapport à la photo, ils ont peut etre vu la difference liée à l'age...Ca me parait bizarre car il parait qu'il en recoivent énormement et qu'ils ne peuvent pas contrôler...je ne sais pas non plus sur ce point la. Il y à de quoi devenir parano mais  big brother est parmi nous...c'est que le debut et ca fait deja peur.

3) Je comprends pas non plus, je suis allée voir les textes de loi sur legifrance, c'est pas clair, il y à différentes sanctions mais c'est j'ai pas réussi à comprendre vraiment es cas exposés. si quelqu'un connait la loi ou la comprend bien, je prends! le site c'est legifrance dans code pénal cce sont les articles 226-10 et 441-1.

Merci à tous les deux d'avoir pris du temps pour me répondre, c'est sympa.icon_smile



 30-03-2007 23:46:08 - fraude radar et ...attrapé!

 anlor
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-03-2007 
Messages: 7

Re: fraude radar et ...attrapé!

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fafa je n'ai pas ton adresse e mail pour te repondre...



 31-03-2007 09:22:53 - fraude radar et ...attrapé!

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16897

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Bonjour,

Pour éclaircir un peu le débat il aurait été intéressant de savoir quel service de police ou de gendarmerie a traité ce dossier ou si ce dossier est à la base traité par Rennes, quel type de radar a été utilisé.



 31-03-2007 13:44:11 - fraude radar et ...attrapé!

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13544

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Bonjour,
Bien d'accord avec Aléa.

anlor a écrit:

C'est l'article 154 du code pénal à ce que j'ai vu qui prévoit une GROSSE AMENDE (45 000 euros je crois je sais plus enfin c'est énorme) au plus et 3 ANS D4EMPRISONNEMENTmaximum. Ca s'est sur le papier,

Justement, c'est ce qui est écrit sur "le papier", c'est-à-dire, la convoc ?
Parce que chez moi, ce serait plutôt le 226-10 que le 154, qui apparemment n'existe pas. Ce qui donnerait bien 45000 euros, mais 5 ans (max...)



 31-03-2007 18:26:22 - fraude radar et ...attrapé!

 anlor
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Inscrit le 30-03-2007 
Messages: 7

Re: fraude radar et ...attrapé!

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bonjour, désoléé de répondre maintenant : oui pardon je me suis trompée d'articles ce sont les 226-10 et 441-1 et sinon c'est la base de Rennes ...
Qu'est-ce qu'il risque vraiment selon vous?
Merci beaucoup d'essayer de comprendre et de m'aider, c'est cool.



 31-03-2007 19:39:35 - fraude radar et ...attrapé!

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16897

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Bonjour,

Ce sujet est très intéressant, si, si, je ne rigole pas mais c'est difficile de vous suivre car ce n'est que par petits bouts que vous répondez.

Passe encore que vous n'ayez pas répondu à mes qestions, c'est une habitude pour certains.

Votre ami ne sait pas se servir d'internet pour nous parler en direct ?

- Quel type de radar ?

- le radar est à demeure sur le bord de la chaussée ou était-il embarqué dans un véhicule ?

- est-ce un radar première génération, les très gros, ou un de ceux qui ont suivi une cure d'amincissement  ?

- votre ami a désigné son père sans consigner, sans rien payer  ?

Dernière modification par Aléa (31-03-2007 19:40:08)



 31-03-2007 23:54:14 - fraude radar et ...attrapé!

 anlor
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Inscrit le 30-03-2007 
Messages: 7

Re: fraude radar et ...attrapé!

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.mais dans les forums aussi c'est une habitude de s'autoriser une sorte de méprisance...?parcequ'on est pas en face de la personne...c'est plus facile?
J'essaie de répondre du mieux que je peux à tout le monde...

Alors le radar était un radar fixe, un ancien comme on n'en voit peu, il m'a expliqué qu'il ressemblait à ceux qui étaient kaki et qui étaient appelés "obus", il était posé sous un pont , il est casi invisible m'a t-il dit (il est repassé devant ) et il n'y avit aucun panneau avertissant ce radar ni agent de gendarmerie sur place.
Sinon, si il a payé l'amende mais en indiquant le nom de son père. Si vous avez d'autres questions, ca ne me dérange pas du tout d'y répondre, je'essais d'être le plus clair possible mais si je demande de l'aide, c'est justement parceque je ne m'y connais pas assez sur le sujet...p.s: désolée pour les premières lignes, je n'ai pas envie d'être agressive mais je ne comprends pas pourquoi ce ton avec moi?je n'oblige personne à me répondre si j'ennuie...



 01-04-2007 00:15:17 - fraude radar et ...attrapé!

 idiot gene
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Lieu: Sans Tonneau Fixe 
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Messages: 5390

Re: fraude radar et ...attrapé!

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bonjour

il ne s'agit pas seulement de répondre du mieux que vous pouvez, mais si Alea pose ces questions c'est parce que les données du problème ne sont pas clairement exposées, or selon qu'une de ces données change, la réponse ou  la solution ne sera pas la même.
Il n'y a aucun mépris (le -sance c'est du langage à la Raffarin icon_smile ) de la part d'Aléa.
Le fait que vous soyez une personne qui n'est pas directement concernée ou qui a directement vécu la chose, transforme aussi (même involontairement et sans malice je veux bien vous croire) les données du problème.

Le plus simple serait d'avoir  le scan anonymisé des documents qu'il a reçus et envoyé.

vous dites qu'il a payé l'amende avec le nom de son père? comment a t il payé? par timbre, par chèque? en réponse à quel type de courrier?

normalement en payant il n'y aurait pas du avoir de suite...c'est doute qu'il a mal fait les choses, pas bien suivi les instructions... il y a eu une complication ...sinon il n'y aurait pas eu de suite...

bref: au lieu de prendre la mouche, reprenez l'exposé de l'histoire chronologiquement, sans vous presser, et si vous ne pouvez pas scanner un des documents, décrivez le par son numéros, son titre, son expéditeur

on est comme les aveugles ici, on n'est ni en face de la personne ni en face des documents qui posent problèmes...
alors si vous ne les exposer pas non plus convenablement vous n'aurez pas les meilleurs réponses
c'est tout simple



 01-04-2007 00:46:49 - fraude radar et ...attrapé!

 anlor
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Inscrit le 30-03-2007 
Messages: 7

Re: fraude radar et ...attrapé!

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oui le mépris pardon...je ne prends pas la mouche mais je n'étais pas non plus venue pour faire de la réthorique... et je n' ai pas l'impression d'avoir été aussi méchante que ca...je n'ai pas toute les données, vous avez raison et vous comprenez bien la situation, c'est juste que j'ai pris peur suite à cette histoire, que je l'ai envoyé sur différents forums, que je pianote entre eux et que certaines personnes ont été assez agressives dans leur réponse (sur un autre forum...°)le problème c'est que je ne suis pas avec mon mec en ce moment et que je connais cette histoire par téléphone, je n'ai pas les documents sous les yeux et lui pas internet donc je lui tel pour répondre à vos questions,je lui demanderai comment il a payé demain, si vous avez des questions faites moi en part je les note et les lui demande demain, je vous envoie ensuite les réponses, je fais de mon mieux, pardon si j'ai bléssé quelqu'un:(



 01-04-2007 07:44:13 - fraude radar et ...attrapé!

 Aléa
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Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 16897

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Bonjour,

Eh bien voilà une partie de la réponse qui va faire avancer le schmibilick. icon_biggrin  Ce qui est intéressant dans un dossier c'est que tout le monde puisse comprendre sa génèse et pourquoi on se trouve dans telle situation, cela peut-être très utile pour tout le monde.

Il a commis une belle boulette car avec ce type de radar, le mesta 208, celui qui a la forme d'obus, il ne faut pas jouer à ce jeu pour la simple et bonne raison qu'il prend, lorsqu'il est couplé avec un appareil photo, de beaux clichés et des fois même de très très beaux clichés qui permettent à identifier l'auteur, d'où l'enquête effectuée par les gendarmes.

Cependant, il manque des éléments du puzzle car, dans un premier temps, le dossier est géré, pour ce type de radar, par la gendarmerie qui l'a utilisé, seul le paiement s'effectue à Rennes. Ce n'est pas grave pour la suite de l'affaire.

Quoiqu'il en soit, personne, ici ou ailleurs, ne pourra vous dire ce qu'il risque au Tribunal car les peines appliquées sont variables en fonction des circonstances, du contenu de son audition, du tribunal, de l'humeur du juge etc.. S'il est convoqué au Tribunal c'est qu'il a été entendu par les gendarmes et qu'il a reconu les faits.

Tenez nous au courant du résultat

Dernière modification par Aléa (01-04-2007 07:45:01)



 01-04-2007 16:26:07 - fraude radar et ...attrapé!

 CamilleA
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Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 13544

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Bonjour,
C'est surtout qu'en relisant vos différents messages, le motif de la convocation au tribunal n'est pas forcément très clair. Est-ce c'est vous et votre ami qui en avez déduit que c'était pour cette histoire, ou est-ce qu'il est clairement écrit le motif que vous indiquez sur la convocation ? En d'autres termes, êtes-vous bien sûre que ce n'est pas un autre motif ?



 01-04-2007 19:13:13 - fraude radar et ...attrapé!

 anlor
 Nouveau membre
 
Inscrit le 30-03-2007 
Messages: 7

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Voila quelques réponses, c'est en payant le"papier amende" qu'il a fait une fausse déclaration, ce papier a été envoyé à Rennes et ces derniers l'ont informé d'une convocation par télephone (sur le papier était une expression, désolée pour l'ambiguité) pour fausse déclaration. Ils ont expliqué que l'âge inscrit ne collait pas avec la photo...
J'espère que j'ai éclairé la situation...



 02-04-2007 10:54:50 - fraude radar et ...attrapé!

 greg k
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 20-10-2004 
Messages: 1596

Re: fraude radar et ...attrapé!

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Bonjour,

A-t-il payé par chèque? Car si le nom sur le chèque ne correspond pas à celui du conducteur, cela incite à aller vérifier la photo...

Greg




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