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 29-03-2007 18:06:04 - exces + 46 km petite question

 blondin13
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Inscrit le 29-03-2007 
Messages: 5

exces + 46 km petite question

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bonjour a tous
me suis fait flashè a 102 retenue 46 amende 90 euros pas d interpellation
je sais que je perd 4 point et ma question et
y a t il une suite genre retrait de permis ou tribunal
a aujour =d huit je nè recu que le pv de 90 euros
merci a tous et bonne continuation




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 29-03-2007 18:11:46 - exces + 46 km petite question

 acess77
 Conducteur
 
Inscrit le 09-03-2007 
Messages: 23

Re: exces + 46 km petite question

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bonjour,

je ne suis pas un super pro du code routier mais dans votre cas il y avait deux solutions:

-amande + 4 points
ou
-suspension de permis

a priori pour vous sa à été l'amande et les points donc l'affaire est clause...

mais à faire confirmer par les spécialistes!



 29-03-2007 18:21:58 - exces + 46 km petite question

 razor2
 VIP
 
Inscrit le 29-01-2005 
Messages: 3155

Re: exces + 46 km petite question

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blondin13 a écrit:

bonjour a tous
me suis fait flashè a 102 retenue 46 amende 90 euros pas d interpellation
je sais que je perd 4 point et ma question et
y a t il une suite genre retrait de permis ou tribunal
a aujour =d huit je nè recu que le pv de 90 euros
merci a tous et bonne continuation

Bonjour, je comprends rien... vous avez été flaché à 102 retenus 46km/h?? impossible.
46km/h au dessus de la limite plutôt...mais 102-46 = 56 ce qui ne correspond à aucune limitation connue..merci d'éclairer votre cas plus que flou...icon_confused





 29-03-2007 18:24:05 - exces + 46 km petite question

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: exces + 46 km petite question

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Bonjour,


blondin13 a écrit:

bonjour a tous
me suis fait flashè a 102 retenue 46 amende 90 euros pas d interpellation
je sais que je perd 4 point et ma question et
y a t il une suite genre retrait de permis ou tribunal
a aujour =d huit je nè recu que le pv de 90 euros
merci a tous et bonne continuation

Vous pouvez nous la refaire car contrôlé à 102 retenue 46 ça le fait pas icon_confused  Quelle était la vitesse limitée  ?

L'amende forfaitaire payée il n'y aura pas de suite sauf pour les points



 29-03-2007 18:37:06 - exces + 46 km petite question

 blondin13
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-03-2007 
Messages: 5

Re: exces + 46 km petite question

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merci pour vos reponse
limitation 50km suis passer a 102 km sur le pv y marque retenue 46
merci a tous



 29-03-2007 18:39:24 - exces + 46 km petite question

 BMO
 Pilote confirmé
 
Inscrit le 25-04-2006 
Messages: 508

Re: exces + 46 km petite question

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icon_eek



 29-03-2007 18:41:40 - exces + 46 km petite question

 idiot gene
 VIP
 
Lieu: Sans Tonneau Fixe 
Inscrit le 19-03-2005 
Messages: 5456

Re: exces + 46 km petite question

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bonsoir

vous pourriez nous faire un scan (anonymisé) de ce pv svp? (c'est trop dur à croire pour certains ici icon_lol )



 29-03-2007 18:48:36 - exces + 46 km petite question

 blondin13
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-03-2007 
Messages: 5

Re: exces + 46 km petite question

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bonsoir
comprend pas ce que tu comprend pas
la limitation et a 50 km je roulais a 102km sur le pv y marque retenue +46 avec 90euros d amendes
ps
pas de scan
desole et merci encore



 29-03-2007 19:00:37 - exces + 46 km petite question

 titidu59
 Pilote confirmé
 
Lieu: Cest le NOOOOOOORD 
Inscrit le 01-03-2007 
Messages: 1719

Re: exces + 46 km petite question

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blondin13 a écrit:

bonsoir
comprend pas ce que tu comprend pas
la limitation et a 50 km je roulais a 102km sur le pv y marque retenue +46 avec 90euros d amendes
ps
pas de scan
desole et merci encore

BONSOIR

Pour resumé : Vitesse 102 km au lieu et place de 50 km donc 52 km au dessus mais les forces de l'ordre ont procédé à un ajustage de 46 KM au dessus de la vitesse autorisée soit une marge d'erreur du radar etc... de 5%.
C'est cela ?

Dernière modification par titidu59 (30-03-2007 16:17:23)





TITI du 59 VOUS SALUT BIEN.
A tout problème il y a une solution, donc si il n'y a pas de solution c'est qu'il n'y a pas de problème!


 29-03-2007 19:05:37 - exces + 46 km petite question

 blondin13
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-03-2007 
Messages: 5

Re: exces + 46 km petite question

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bonsoir
tout a fait ca merci



 29-03-2007 20:08:42 - exces + 46 km petite question

 Aléa
 VIP
 
Inscrit le 22-01-2005 
Messages: 17937

Re: exces + 46 km petite question

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Bonsoir,

En fait il a été contrôlé à 102 sur un portion à 50 et il lui a été retiré 5% ce qui nous donne une vitesse retenue de 96 km/h.

Il paye ses 90 euros et n'aura pas, comme il le craint, de suspension, la perte des 4 points interviendra plus tard

Dernière modification par Aléa (30-03-2007 07:44:14)



 29-03-2007 20:25:12 - exces + 46 km petite question

 blondin13
 Nouveau membre
 
Inscrit le 29-03-2007 
Messages: 5

Re: exces + 46 km petite question

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merci a tous pour vos reponses
super



 30-03-2007 07:29:52 - exces + 46 km petite question

 CamilleA
 VIP
 
Inscrit le 23-02-2006 
Messages: 15173

Re: exces + 46 km petite question

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Bonjour,
Et juste pour la bonne forme...

acess77 a écrit:

bonjour,

je ne suis pas un super pro du code routier mais dans votre cas il y avait deux solutions:

-amande + 4 points
ou
-suspension de permis

a priori pour vous sa à été l'amande et les points donc l'affaire est clause...

mais à faire confirmer par les spécialistes!

Effectivement, il faudra un peu revoir vos tablettes...
En simplifiant :
Amende forfaitaire non contestée, donc payée => rien d'autre que le retrait de points (cas de blondin)
Pas d'amende forfaitaire mais procédure tribunal (dit "cas A"), risque de tout ce qui est prévu par le code (suspension, par exmple)(et amende aussi, mais pas forfaitaire)(+ retrait de points, bien sûr).
Amende forfaitaire contestée avec passage au tribunal, même topo




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